Savoir à qui appartient un grillage

Résolu
nana60240 Messages postés 2 Statut Membre -  
 jojo -
Bonjour,
nous avons un terrain qui est separer de notre voisin par un grillage.
les poteaux du grillage sont du cote de notre voisin mais le grillage est de notre cote
a qui appartient le grillage?
merci de vos reponses

5 réponses

  1.
    stcorneille Messages postés 335 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   148
     
    bonjour
    les lien qui maintient le grillage aux piquets , le noeud est de quel coté ?
    cordialements
    stcorneille
    34
    1. feloxe Messages postés 26488 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   10 032
       
      stcorneille vous répondez sur un post de 2012!!!!!!!
      -1
    2. jojo
       
      bonjour
      ils sont de mon cote
      0
  2. Boréal
     
    BONJOUR,

    Vous n'êtes pas dans un lotissement, Si le voisin a mis les piquets cher lui, c'est qu'ils lui appartiennent, quant à l'épaisseur d'une grille !!!!!

    Il n'allait pas mettre la grille de son côté, ça lui faisait perdre de la place.

    Les piquets sont-ils en béton (8 à 10 cm d'épaisseur) ou bien en métal (bien plus mince) ???
    17
    1. jojo
       
      bonjour
      je suis dans une maison
      0
  3. Paris. Messages postés 1053 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   350
     
    Bonjour,

    Vous êtes-vous posé la question de savoir si les piquets sont sur le terrain du propriétaire voisin ou si ils ont été planté sur la limite séparative ?
    La première des choses à faire serait peut-être d'aller interroger votre voisin sur la question que vous vous posez...

    Cordialement.
    8
    1. proxas
       
      Je reformule ma question.vous êtes plusieurs propriétaires à prendrent possession d une maison ront les clôtures sont déjà posees.à qui appartient le grillage par apport aux poteaux
      4
    2. Paris. Messages postés 1053 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   350
       
      et je réitère ma réflexion ...
      -1
    3. Paris. Messages postés 1053 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   350
       
      voir également sur le "Plan" enregistré au Bureau des Hypothèques que l'un des Copropriétaires peut se procurer (sauf erreur).

      Cordialement.
      -2
  4. feloxe Messages postés 26488 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   10 032
     
    Normalement a votre voisin
    0
    1. proxas
       
      Bonjour pourquoi?sur quels article vous basez vous .merci de votre reponse






      W
      0
    2. Rochat1 Messages postés 12974 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   6 076
       
      Bonjour,
      Pourquoi NON ? C'est d'abord une question de logique. Si les piquets sont chez le voisin, il est fort à parier que le grillage appartient à celui qui a posé les supports, c'est à dire ......le voisin. Bien sûr ce n'est pas une absolue certitude mais il y a beaucoup de chance pour qu'il en soit ainsi ! Maintenant si pas plus le voisin que celui qui pose la question ne peut apporter une réponse alors.....nous ne sommes pas devins !
      0
    3. proxas
       
      Bonjour dans le mème configuration.vous prenez possession d une maison dans un lotissement ou les clôtures Grillagees s
      ont déjà posées.
      0
    4. DroitduPatrimoine
       
      En fait, si la clotûre est mitoyenne, c'est-à-dire qu'elle délimite deux terrains adjacents, alors elle appartient aux deux propriétaires.
      2

  5. Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

    Posez votre question
  6. Titeuf
     
    Comment avez-vous fait pour pouvoir déterminer que les poteaux sont chez le voisin et le grillage chez vous ?
    0

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