Savoir à qui appartient un grillage

bonjour
je suis dans une maison

Je reformule ma question.vous êtes plusieurs propriétaires à prendrent possession d une maison ront les clôtures sont déjà posees.à qui appartient le grillage par apport aux poteaux

et je réitère ma réflexion ...

voir également sur le "Plan" enregistré au Bureau des Hypothèques que l'un des Copropriétaires peut se procurer (sauf erreur).

Cordialement.

Bonjour pourquoi?sur quels article vous basez vous .merci de votre reponse






W

Bonjour,
Pourquoi NON ? C'est d'abord une question de logique. Si les piquets sont chez le voisin, il est fort à parier que le grillage appartient à celui qui a posé les supports, c'est à dire ......le voisin. Bien sûr ce n'est pas une absolue certitude mais il y a beaucoup de chance pour qu'il en soit ainsi ! Maintenant si pas plus le voisin que celui qui pose la question ne peut apporter une réponse alors.....nous ne sommes pas devins !

Bonjour dans le mème configuration.vous prenez possession d une maison dans un lotissement ou les clôtures Grillagees s
ont déjà posées.

En fait, si la clotûre est mitoyenne, c'est-à-dire qu'elle délimite deux terrains adjacents, alors elle appartient aux deux propriétaires.