Fosse sceptique deterrée

Question

Bonjour, 

Mon conjoint et moi même rencontrons un problème que nous ne parvenons pas à solutionner et ne savons pas vers qui nous diriger pour régler ce litige.
Nous vivons sur une propreté privé avec un logement de fonction.
En aout 2015 la fosse sceptique à été déterrée car la plaque de béton qui la recouvrait s'effondrait.
A juste titre, nous pensions que cette fosse serait de nouveau enterrée dans les jours qui suivirent...et le problème réglé. Or depuis aout dernier rien n'a bougé : l'entreprise n'est pas revenue, le propriétaire (qui vit à 30 m de nous mais du bon coté donc pas de soucis d'odeurs et autres...) ne fait rien et a visiblement "oublié" ce problème.
Nous avons tenté de joindre l' ARS (agence régionale de santé) qui nous dit de joindre un autre service etc etc...bref personne ne nous apporte la bonne réponse ou la  procédure à engager. D'autant qu'a proximité de la fosse il y a une marre mais peut être que la pollution de l'eau n'est pas un souci en soi dans le coin...
Je précise que les relations ne sont pas au beau fixe avec le propriétaire...
Merci de vos réponses

bern29 · Answer

Bjr,

je ne comprend pas,vous dites que la fosse à été déterrée ? Si c'est juste le couvercle qui s'est effondré,il suffit d'en remettre un autre tout simplement. C'est cela qui n'a pas été fait ?

angeliquema · Answer

En fait la fosse est "à ciel ouvert", il n'y a donc plus de plaque de béton (que nous ne pouvons pas installer) et comment dire, la cuve est entourée d'eau au 3/4 quart car l'entreprise à creusé au tour de la cuve...j’espère que je m'exprime mieux

djivi38 · Answer

Bonjour,
je comprends que la dalle de béton qui recouvrait le trou de la fosse s'est effondré et qu'ensuite cette plaque a été enlevée. La terre tout autour de la cuve a été creusée et certainement l'eau de pluie s'y est accumulée.
Pourquoi avez-vous des mauvaises odeurs ? La cuve a-t-elle des fuites ? Autrement dit, est-ce que les liquides s'échappent de la cuve pour se mélanger à l'eau de pluie stagnante ? L'installation globale de la fosse a-t-elle 2 sorites de ventilation, une "basse" et une "haute" ? La cuve a-t-elle conservé ses 2 couvercles ? Ou, comme vous le demande bern29, la cuve a-t-elle été cassée lors de l'effondrement de la dalle béton ?
La canalisation qui part de votre maison vers la fosse a-t-elle été endommagée lors de l'effondrement de la dalle béton ?

Vous devriez envoyer un RAR à votre propriétaire afin qu'il prenne ses responsabilités pour que puissiez jouir tranquillement de la maison qu'il vous loue (c'est son devoir de propriétaire). 
Et éventuellement, selon vos réponses aux questions, qu'il mette son installation en conformité.

Cdlt.

angeliquema · Answer

Voilà exactement! Sauf que là ça devient un peu technique pour moi...
Donc je vais ce soir me renseigner auprès de mon conjoint et si vous le voulez bien on reprendra la conversation demain.
Mais je pense qu'effectivement la meilleure des solutions dans un 1er temps est de faire un courrier A/R au propriétaire.
Merci pour les infos à mes deux participants.

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