Fosse sceptique deterrée
angeliquema
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djivi38 Messages postés 64755 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
djivi38 Messages postés 64755 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Mon conjoint et moi même rencontrons un problème que nous ne parvenons pas à solutionner et ne savons pas vers qui nous diriger pour régler ce litige.
Nous vivons sur une propreté privé avec un logement de fonction.
En aout 2015 la fosse sceptique à été déterrée car la plaque de béton qui la recouvrait s'effondrait.
A juste titre, nous pensions que cette fosse serait de nouveau enterrée dans les jours qui suivirent...et le problème réglé. Or depuis aout dernier rien n'a bougé : l'entreprise n'est pas revenue, le propriétaire (qui vit à 30 m de nous mais du bon coté donc pas de soucis d'odeurs et autres...) ne fait rien et a visiblement "oublié" ce problème.
Nous avons tenté de joindre l' ARS (agence régionale de santé) qui nous dit de joindre un autre service etc etc...bref personne ne nous apporte la bonne réponse ou la procédure à engager. D'autant qu'a proximité de la fosse il y a une marre mais peut être que la pollution de l'eau n'est pas un souci en soi dans le coin...
Je précise que les relations ne sont pas au beau fixe avec le propriétaire...
Merci de vos réponses
Mon conjoint et moi même rencontrons un problème que nous ne parvenons pas à solutionner et ne savons pas vers qui nous diriger pour régler ce litige.
Nous vivons sur une propreté privé avec un logement de fonction.
En aout 2015 la fosse sceptique à été déterrée car la plaque de béton qui la recouvrait s'effondrait.
A juste titre, nous pensions que cette fosse serait de nouveau enterrée dans les jours qui suivirent...et le problème réglé. Or depuis aout dernier rien n'a bougé : l'entreprise n'est pas revenue, le propriétaire (qui vit à 30 m de nous mais du bon coté donc pas de soucis d'odeurs et autres...) ne fait rien et a visiblement "oublié" ce problème.
Nous avons tenté de joindre l' ARS (agence régionale de santé) qui nous dit de joindre un autre service etc etc...bref personne ne nous apporte la bonne réponse ou la procédure à engager. D'autant qu'a proximité de la fosse il y a une marre mais peut être que la pollution de l'eau n'est pas un souci en soi dans le coin...
Je précise que les relations ne sont pas au beau fixe avec le propriétaire...
Merci de vos réponses
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4 réponses
Bjr,
je ne comprend pas,vous dites que la fosse à été déterrée ? Si c'est juste le couvercle qui s'est effondré,il suffit d'en remettre un autre tout simplement. C'est cela qui n'a pas été fait ?
je ne comprend pas,vous dites que la fosse à été déterrée ? Si c'est juste le couvercle qui s'est effondré,il suffit d'en remettre un autre tout simplement. C'est cela qui n'a pas été fait ?
En fait la fosse est "à ciel ouvert", il n'y a donc plus de plaque de béton (que nous ne pouvons pas installer) et comment dire, la cuve est entourée d'eau au 3/4 quart car l'entreprise à creusé au tour de la cuve...j’espère que je m'exprime mieux
J'étais en train d'écrire ma réponse quand vous avez posté la vôtre !
Si la cuve "flotte" (alors qu'une cuve doit reposer sur un lit de sable) dans toute cette eau et qu'elle a toute latitude pour se "balader" et venir heurter les parois de la fosse (si la fosse est assez grande), il se pourrait que les tuyaux d'arrivée des canalisations et ceux de départ des ventilations se soient disjoints. Qu'en pensez-vous ? D'où les mauvaises odeurs...
De plus, outre que la vue n'est pas terrible (on est bien d'accord), il y a aussi un risque pour un enfant ou un animal de tomber dans ce trou à ciel ouvert. Et la responsabilité du propriétaire est en jeu : il ne peut pas louer quelque chose de dangereux --> courrier RAR avec mise en demeure d'enterrer cette fosse et de remettre une dalle (ou tout autre chose, un plancher en bois, etc.) pour refermer ce trou.
Cdlt.
Si la cuve "flotte" (alors qu'une cuve doit reposer sur un lit de sable) dans toute cette eau et qu'elle a toute latitude pour se "balader" et venir heurter les parois de la fosse (si la fosse est assez grande), il se pourrait que les tuyaux d'arrivée des canalisations et ceux de départ des ventilations se soient disjoints. Qu'en pensez-vous ? D'où les mauvaises odeurs...
De plus, outre que la vue n'est pas terrible (on est bien d'accord), il y a aussi un risque pour un enfant ou un animal de tomber dans ce trou à ciel ouvert. Et la responsabilité du propriétaire est en jeu : il ne peut pas louer quelque chose de dangereux --> courrier RAR avec mise en demeure d'enterrer cette fosse et de remettre une dalle (ou tout autre chose, un plancher en bois, etc.) pour refermer ce trou.
Cdlt.
Bonjour,
je comprends que la dalle de béton qui recouvrait le trou de la fosse s'est effondré et qu'ensuite cette plaque a été enlevée. La terre tout autour de la cuve a été creusée et certainement l'eau de pluie s'y est accumulée.
Pourquoi avez-vous des mauvaises odeurs ? La cuve a-t-elle des fuites ? Autrement dit, est-ce que les liquides s'échappent de la cuve pour se mélanger à l'eau de pluie stagnante ? L'installation globale de la fosse a-t-elle 2 sorites de ventilation, une "basse" et une "haute" ? La cuve a-t-elle conservé ses 2 couvercles ? Ou, comme vous le demande bern29, la cuve a-t-elle été cassée lors de l'effondrement de la dalle béton ?
La canalisation qui part de votre maison vers la fosse a-t-elle été endommagée lors de l'effondrement de la dalle béton ?
Vous devriez envoyer un RAR à votre propriétaire afin qu'il prenne ses responsabilités pour que puissiez jouir tranquillement de la maison qu'il vous loue (c'est son devoir de propriétaire).
Et éventuellement, selon vos réponses aux questions, qu'il mette son installation en conformité.
Cdlt.
je comprends que la dalle de béton qui recouvrait le trou de la fosse s'est effondré et qu'ensuite cette plaque a été enlevée. La terre tout autour de la cuve a été creusée et certainement l'eau de pluie s'y est accumulée.
Pourquoi avez-vous des mauvaises odeurs ? La cuve a-t-elle des fuites ? Autrement dit, est-ce que les liquides s'échappent de la cuve pour se mélanger à l'eau de pluie stagnante ? L'installation globale de la fosse a-t-elle 2 sorites de ventilation, une "basse" et une "haute" ? La cuve a-t-elle conservé ses 2 couvercles ? Ou, comme vous le demande bern29, la cuve a-t-elle été cassée lors de l'effondrement de la dalle béton ?
La canalisation qui part de votre maison vers la fosse a-t-elle été endommagée lors de l'effondrement de la dalle béton ?
Vous devriez envoyer un RAR à votre propriétaire afin qu'il prenne ses responsabilités pour que puissiez jouir tranquillement de la maison qu'il vous loue (c'est son devoir de propriétaire).
Et éventuellement, selon vos réponses aux questions, qu'il mette son installation en conformité.
Cdlt.
Voilà exactement! Sauf que là ça devient un peu technique pour moi...
Donc je vais ce soir me renseigner auprès de mon conjoint et si vous le voulez bien on reprendra la conversation demain.
Mais je pense qu'effectivement la meilleure des solutions dans un 1er temps est de faire un courrier A/R au propriétaire.
Merci pour les infos à mes deux participants.
Donc je vais ce soir me renseigner auprès de mon conjoint et si vous le voulez bien on reprendra la conversation demain.
Mais je pense qu'effectivement la meilleure des solutions dans un 1er temps est de faire un courrier A/R au propriétaire.
Merci pour les infos à mes deux participants.
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