Conduite en état d’ébriété
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NicoG0
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6 réponses
claude49
Modifié par claude49 le 14/01/2016 à 13:31
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Modifié par claude49 le 14/01/2016 à 13:31
Bonjour
Effectivement, les tribunaux sont très chargés et maintenant beaucoup de parquets agissent sur ordonnance pénale, (c'est à dire des jugements sans la présence du conducteur). Si vous êtes dans ce cas, vous disposerez alors de 45 jours pour contester cette Ordonnance. Bien sur, vous pouvez contester et demander à comparaitre devant un tribunal mais c'est à vos risques et périls. il vaut mieux accepter la sanction de l'ordonnance pénale qui sera à mon avis moins lourde que devant le T.C.
Il ne faut toutefois pas se faire trop d'illusion, la suspension du permis sera certainement supérieure à 6 mois.
A vous de voir le moment venu.
Cordialement
Effectivement, les tribunaux sont très chargés et maintenant beaucoup de parquets agissent sur ordonnance pénale, (c'est à dire des jugements sans la présence du conducteur). Si vous êtes dans ce cas, vous disposerez alors de 45 jours pour contester cette Ordonnance. Bien sur, vous pouvez contester et demander à comparaitre devant un tribunal mais c'est à vos risques et périls. il vaut mieux accepter la sanction de l'ordonnance pénale qui sera à mon avis moins lourde que devant le T.C.
Il ne faut toutefois pas se faire trop d'illusion, la suspension du permis sera certainement supérieure à 6 mois.
A vous de voir le moment venu.
Cordialement
14 janv. 2016 à 14:23
J'ai lu que si la différence est trop importante entre les résultats de éthylomètre et de la prise de sang, la procédure est annulée. Et je suis assez persuadé qu'il y aurait eu une différence conséquente étant donné mon état par rapport au taux d'alcool affiché. J'ai déjà été bourré auparavant et la honnêtement j'étais bon c'est sur mais pas 2.5g. Je ne veux pas le croire mais impossible de contester du coup.