Récidive d'alcool au volant, prison ?
Résolu
maellina
-
lamy -
lamy -
Bonjour,
un ami vient de se faire arrêter en récidive. Il y a cinq il a eu un accident de la route en état d'alcoolémie, 2 g par litre , pour lequel il a été condamné à deux mois de prison avec sursis, suspension de six mois du permis, obligation de soins, mise à l'épreuve de trois ans ; depuis il passe une prise de sang tous les six mois, afin de conserver son permis, il ne lui restait plus qu'une prise de sang à faire dans quatre mois pour le récupérer définitivement. Que risque t-il à ce jour ? je pense que son permis va être annulé, mais pour ce qu'il en est de la peine de prison quels sont les risques, merci de vos réponses.
un ami vient de se faire arrêter en récidive. Il y a cinq il a eu un accident de la route en état d'alcoolémie, 2 g par litre , pour lequel il a été condamné à deux mois de prison avec sursis, suspension de six mois du permis, obligation de soins, mise à l'épreuve de trois ans ; depuis il passe une prise de sang tous les six mois, afin de conserver son permis, il ne lui restait plus qu'une prise de sang à faire dans quatre mois pour le récupérer définitivement. Que risque t-il à ce jour ? je pense que son permis va être annulé, mais pour ce qu'il en est de la peine de prison quels sont les risques, merci de vos réponses.
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1 réponse
Bonsoir,
En matière pénale, mesure accordée par une juridiction pénale qui dispense une personne condamnée d'exécuter la peine dans sa globalité ou en partie. Il existe principalement deux sortes de sursis : * Le sursis simple : le condamné est dispensé d'exécuter la peine prononcée.
* Le sursis avec mise à l'épreuve : mesure permettant à la personne condamnée d'être dispensée de tout ou partie de sa peine d'emprisonnement, à condition de respecter certaines obligations fixées par le magistrat (interdiction de lieux ou de rencontrer certaines personnes...). S'il n'exécute pas ses obligations, il devra exécuter la peine.
Toutefois, s'il est condamné à une peine d'emprisonnement pour une nouvelle infraction commise pendant le délai d'épreuve prévu par la loi, le sursis est révoqué et la peine est mise à exécution.
En matière civile, un sursis à statuer est prononcé lorsque le déroulement d'un procès doit être suspendu, dans l'attente d'un événement déterminé par le juge.
Source: fiche du forum.
En matière pénale, mesure accordée par une juridiction pénale qui dispense une personne condamnée d'exécuter la peine dans sa globalité ou en partie. Il existe principalement deux sortes de sursis : * Le sursis simple : le condamné est dispensé d'exécuter la peine prononcée.
* Le sursis avec mise à l'épreuve : mesure permettant à la personne condamnée d'être dispensée de tout ou partie de sa peine d'emprisonnement, à condition de respecter certaines obligations fixées par le magistrat (interdiction de lieux ou de rencontrer certaines personnes...). S'il n'exécute pas ses obligations, il devra exécuter la peine.
Toutefois, s'il est condamné à une peine d'emprisonnement pour une nouvelle infraction commise pendant le délai d'épreuve prévu par la loi, le sursis est révoqué et la peine est mise à exécution.
En matière civile, un sursis à statuer est prononcé lorsque le déroulement d'un procès doit être suspendu, dans l'attente d'un événement déterminé par le juge.
Source: fiche du forum.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Il y a de forte chance que cela influence la décision du juge.
sachant qu'il y a moins de 4 ans il a été déjà été pris en alcooémie avec suspension de permis pendant 6 mois mais prise de sang jamais bonne donc en tout il a récupéré son permis 18 mois plus tard
il avait à cette époque une mise à l'épreuve
que risque t-il lors de son procès ?
et si il apporte les preuve lors de son jugement (car jugement dans plus de 4 mois) qu'il est clean car il s'est soigné le juge sera-t-il plus clément ,