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Chemin de defruitement

Hornetfire Messages postés 1 Date d'inscription samedi 2 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 2 janvier 2016 - 2 janv. 2016 à 00:16
 hornetfire - 29 mars 2016 à 11:09
Bonjour

Au dessus de mon terrain il y a un chemin de defruitement qui passe sur des terrains privés,
Es ce que les propriétaires ont le droit de m'interdire le passage ?
Je passe en quad, sans abîmer le chemin !
OU me renseigner sur sur les lois des chemins de defruitements ?
Merci

2 réponses

Réponse 1 / 2
dd
3 janv. 2016 à 13:10
C'est un chemin qui ce situe sur des propriétés privé donc de quelle droit vous vous autoriser a entré sur ces propriété sans l'accord des propriétaires?
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hornetfire
29 mars 2016 à 11:03
D' après Mr le Maire j'ai le droit de passer vu que mon terrain est at tenant a ce chemin.
-1
Réponse 2 / 2
djivi38 Messages postés 52154 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 15 novembre 2024 15 385
3 janv. 2016 à 15:10
Bonjour,

avez-vous un droit de passage acté sur ce chemin ?
- Si oui, vous pouvez effectivement y passer et vous devez participer à son entretien... et pas sûr qu'un quad n'abîme rien !
- Si non, vous ne devez pas passer sur les propriétés d'autrui.

Cdlt.
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hornetfire
29 mars 2016 à 11:09
Bonjour

Il y a bien un chemin de défruitement sur le plan du cadastre et d' après Mr le Maire j'ai le droit de passer vu que mon terrain est at tenant a ce chemin.

le voisin ne se gène pas pour mettre un tas de vielle branche sur ce chemin qui touche mon grillage.

je passe pas en labourrant son près ce qui pourrais etre très facile.

Cordialement
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