Chemin de defruitement
Hornetfire
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hornetfire -
hornetfire -
Bonjour
Au dessus de mon terrain il y a un chemin de defruitement qui passe sur des terrains privés,
Es ce que les propriétaires ont le droit de m'interdire le passage ?
Je passe en quad, sans abîmer le chemin !
OU me renseigner sur sur les lois des chemins de defruitements ?
Merci
Au dessus de mon terrain il y a un chemin de defruitement qui passe sur des terrains privés,
Es ce que les propriétaires ont le droit de m'interdire le passage ?
Je passe en quad, sans abîmer le chemin !
OU me renseigner sur sur les lois des chemins de defruitements ?
Merci
2 réponses
C'est un chemin qui ce situe sur des propriétés privé donc de quelle droit vous vous autoriser a entré sur ces propriété sans l'accord des propriétaires?
hornetfire
D' après Mr le Maire j'ai le droit de passer vu que mon terrain est at tenant a ce chemin.
Bonjour,
avez-vous un droit de passage acté sur ce chemin ?
- Si oui, vous pouvez effectivement y passer et vous devez participer à son entretien... et pas sûr qu'un quad n'abîme rien !
- Si non, vous ne devez pas passer sur les propriétés d'autrui.
Cdlt.
avez-vous un droit de passage acté sur ce chemin ?
- Si oui, vous pouvez effectivement y passer et vous devez participer à son entretien... et pas sûr qu'un quad n'abîme rien !
- Si non, vous ne devez pas passer sur les propriétés d'autrui.
Cdlt.
Bonjour
Il y a bien un chemin de défruitement sur le plan du cadastre et d' après Mr le Maire j'ai le droit de passer vu que mon terrain est at tenant a ce chemin.
le voisin ne se gène pas pour mettre un tas de vielle branche sur ce chemin qui touche mon grillage.
je passe pas en labourrant son près ce qui pourrais etre très facile.
Cordialement
Il y a bien un chemin de défruitement sur le plan du cadastre et d' après Mr le Maire j'ai le droit de passer vu que mon terrain est at tenant a ce chemin.
le voisin ne se gène pas pour mettre un tas de vielle branche sur ce chemin qui touche mon grillage.
je passe pas en labourrant son près ce qui pourrais etre très facile.
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...