Le propriétaire de mon ami veut que je quitte le logement [Résolu]

spiderwomane 7 Messages postés jeudi 24 décembre 2015Date d'inscription 8 février 2016 Dernière intervention - 24 déc. 2015 à 18:06 - Dernière réponse : spiderwomane 7 Messages postés jeudi 24 décembre 2015Date d'inscription 8 février 2016 Dernière intervention
- 8 févr. 2016 à 21:14
Bonjour, je suis héberger par mon compagnon avec mes chiens.mais malheureusement le propriétaire n'accepte pas les chiens dans l'appartement.
il me demande de partir avec mes chiens mais mon compagnon ne veut pas car je suis une ancienne sans domicile fixe.
je n'ai pas de solution pour moi et mes chiens (relogement).
je voulais savoir si le propriétaire a le droit de me virer pendent la période hivernal???
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feloxe 24064 Messages postés jeudi 25 février 2010Date d'inscriptionContributeurStatut 12 août 2018 Dernière intervention - 24 déc. 2015 à 23:11
5
Merci
Non le propriétaire ne peut pas vous demander de partir et encore moins de vous débarrasser de vos chiens.

Donc vous restez avec votre compagnon et laissez le proprio ruminer dans son coin

Merci feloxe 5

Avec quelques mots c'est encore mieux Ajouter un commentaire

droit-finances a aidé 13983 internautes ce mois-ci

Mais le propriétaire veut nous mettre les huissiers...par rapport au chiens et appeler la spa
Et j'ai personne qui peut meberger
Lucifer archange déchu ou déçu > Spiderwoman - 25 déc. 2015 à 01:46
Bonjour,

Faites un effort pour tout lire, y compris les autres interventions, beaucoup plus bas !
Il vous a été répondu avec la loi par djivi38 !

La propriétaire vous ment ! Elle se fout de vous !

Loi n° 70-598 - l’unique article 10, vous autorise à avoir des animaux de compagnie, lancez une recherche sur le n° de la loi, sur Internet pour l'obtenir.

Loi n° 89-462 - article 4 – n) le locataire héberge qui il veut. téléchargez-là en format PDF.
http://droit-finances.commentcamarche.net/download/telecharger-194-texte-integral-de-la-loi-du-6-juillet-1989

Vous imaginez bien qu’il ne peut pas être légal d’interdire à un locataire de fonder une famille, alors que la loi l’y autorise, ainsi que le constitution et le convention européenne des droits de l’homme.
Vous imaginez bien qu'il ne peut pas être légal d'interdire à un locataire d'acceuillir les membres de sa famille alors que le code civil l'oblige à les secourir.

Lisez les articles de lois concernées, imprimez-les, donnez-les à cette dame en lui rappelant le :
Code pénal, téléchargez-le en format PDF, lancez une recherche sur les N° des articles cités.
- De l'atteinte à la vie privée, article 226-4-1, 236-4-2, 226-5.
- Extorsion, article 312-1 et article 312-9
http://droit-finances.commentcamarche.net/download/telecharger-199-code-penal-2015-pdf-en-ligne

Lisez tous les articles et imprimez-les, lisez également toutes les réponses !

Cordialement.
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1
Merci
bonjour, ATTENTION toutefois, s'il y a des dégâts, votre ami devra payer à la sortie.

J'espère que le logement n'est pas un studio de 20 m2 et que les chiens ?? (2 - 3 plus peut-être) ne vont pas tout saccager s'ils s'ennuie.
Non c'est un apartement de 40m2
spiderwoman > Spiderwoman - 26 déc. 2015 à 16:31
et il n'y as pas de dégât car mes chiens sont bien eduquer
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dna.factory 16827 Messages postés mercredi 18 avril 2007Date d'inscriptionContributeurStatut 14 août 2018 Dernière intervention - Modifié par dna.factory le 28/12/2015 à 10:04
1
Merci
en résumé :
Les points en votre faveur :
- votre ami à le droit d'héberger qui il veut, même en location, il est chez lui, et le propriétaire n'a rien à redire.
- Il est interdit d'interdire les animaux domestiques (sauf quelques cas particuliers) dans une location.

Les points pouvant porter préjudice :
- l'appartement doit être rendu en l'état, la présence d'animaux (même bien dressés) peut entrainer des dégradations, qui entraineront des frais, pouvant être supérieur au montant du dépot de garanti (le dépot de garantie n'est qu'une avance, si y'en a pour 10 000 euros de réparation, il faudra payer 10 000 euros).
- la présence d'animaux ne doit en aucun cas impacter les voisins :
bruits, odeurs, etc..
C'est le seul angle d'attaque du propriétaire pouvant aboutir à la rupture du bail : plaintes répétées des voisins au sujet des animaux, aboutissant à un ultimatum : les animaux ou le bail.


Stop failing the turing test !
Merci dna. Factory mais mes chiens ne font aucun dégâts et puis ce qu'il s'agit des bruits on vas leur acheter des collier anti abboyement et aussi pour les odeur nous avons du genre febrez .
Mais moi et mon compagnon on peut rien faire sans que le frère de la voisine nous fasse chier
Commenter la réponse de dna.factory
spiderwoman - 26 déc. 2015 à 16:49
0
Merci
bonjour je suis la personne qui as poser la question alors pour répondre a tous vos question déjà sur le bail il n'est pas marquer l'interdiction des chiens et mon ami est rentrer dans l'appartement avant de me connaitre donc il ne savais pas avant ce jours car le propriétaire n'accepte pas les chiens mais les chats oui mais interdit les chiens . donc je suis dans l'incompréhension total car je ne connais pas mes droit .car vue que je suis sdf.
peut-il me virer de cher mon amies avec l'aides des force de l'ordre????
car je n'ai pas les moyens de me prendre un logement et aussi je ne connait personne qui peut éventuellement m’héberger a titre gratuit.
moi je n'ai pas envie de vendre mes chiens ou de m'en séparer ou qu'il appelle la spa par rapport a mes 3 loulous
je veut savoir mes droits???
les droits du propriétaire???
merci de vos conseille
Spiderwomane > ^^Marie^^ 114911 Messages postés mardi 6 septembre 2005Date d'inscription 10 janvier 2017 Dernière intervention - 27 déc. 2015 à 18:11
Merci tt de meme
feloxe 24064 Messages postés jeudi 25 février 2010Date d'inscriptionContributeurStatut 12 août 2018 Dernière intervention - 27 déc. 2015 à 16:23
Il essaie de vous mettre le pression laissez le parler la loi est pour vous.
spiderwomane 7 Messages postés jeudi 24 décembre 2015Date d'inscription 8 février 2016 Dernière intervention > feloxe 24064 Messages postés jeudi 25 février 2010Date d'inscriptionContributeurStatut 12 août 2018 Dernière intervention - 28 déc. 2015 à 03:32
bonjour,feloxe je vous remercie pour tout mais la je n'en peut plus faut que je me résoud a me séparer de mes loulou car le frère de ma voisine est un peut menacent et nous harcèle.en nous fliquant( sous l'ordre du propriétaire ) et nous fais des menace ....
je n'en peut plus vous comprenez ....ma vie devient un enfer dans cette immeuble . on ne peut rien faire sans qu'il toque cher nous ou qu'il nous appelle en nous disant de revenir .
et aussi nous menace en nous disant de frapper mon compagnon et d’égorger mes chiens sil continue a aboyer alors qu'il aboi juste que quand quelqu'un toque a notre porte pour protéger leur territoire
en même Temp il fais expre de toquer quand on est pas la pour que mes chiens aboie ....
je suis vraiment pas bien mais mon compagnon ne peut pas quitter les lieux avant 2 ans car il as le fsl par la caf et sa curatelle ne veut pas qu'il quitte son logement .
puis-je porter plainte ??? et quelle recour ai-je droit
s'il vous plait aidez moi
et aussi as t-il le droit de me virer après la période hyvernale
Lucifer archange déchu ou déçu > spiderwomane 7 Messages postés jeudi 24 décembre 2015Date d'inscription 8 février 2016 Dernière intervention - 28 déc. 2015 à 06:04
Bonjour,

Écoutez, vous êtes normalement constitué ou pas ?!
Lisez la loi, les 2 lois vous ont été donnés ainsi que les articles de ces mêmes lois, alors lisez-les !
Relisez toutes les réponse depuis le début !

Le propriétaire ne peut rien. Qu’est-ce que vous ne comprenez pas dans le mot : RIEN ?
Rien, c’est rien ! Pas d’huissier, de police, de couches culottes : RIEN !

Il veut appeler la SPA, et alors ?! La SPA n’intervient que s’il y a un délit ! S’il n’y a rien elle ne fera rien, mais vous vous pourrez déposer une plainte contre le propriétaire pour : dénonciation de crime imaginaire !

Loi n° 70-598
Article 10
I - Sauf dans les contrats de location saisonnière de meublés de tourisme, est réputée non écrite toute stipulation tendant à interdire la détention d'un animal dans un local d'habitation dans la mesure où elle concerne un animal familier. Cette détention est toutefois subordonnée au fait que ledit animal ne cause aucun dégât à l'immeuble ni aucun trouble de jouissance aux occupants de celui-ci.

Est licite la stipulation tendant à interdire la détention d'un chien appartenant à la première catégorie mentionnée à l'article L. 211-12 du code rural et de la pêche maritime.

II - Les dispositions du présent article à l'exception de celles du dernier alinéa du I, sont applicables aux instances en cours.


Loi n° 89-462
Article 4
Est réputée non écrite toute clause :
n) Qui interdit au locataire d'héberger des personnes ne vivant pas habituellement avec lui ;


Code Pénal
De la dénonciation calomnieuse - Article 226-10
La dénonciation, effectuée par tout moyen et dirigée contre une personne déterminée, d'un fait qui est de nature à entraîner des sanctions judiciaires, administratives ou disciplinaires et que l'on sait totalement ou partiellement inexact, lorsqu'elle est adressée soit à un officier de justice ou de police administrative ou judiciaire, soit à une autorité ayant le pouvoir d'y donner suite ou de saisir l'autorité compétente, soit aux supérieurs hiérarchiques ou à l'employeur de la personne dénoncée, est punie de cinq ans d'emprisonnement et de 45 000 euros d'amende.


Code Pénal
Du harcèlement moral - Article 222-33-2-2 
Le fait de harceler une personne par des propos ou comportements répétés ayant pour objet ou pour effet une dégradation de ses conditions de vie se traduisant par une altération de sa santé physique ou mentale est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 € d'amende lorsque ces faits ont causé une incapacité totale de travail inférieure ou égale à huit jours ou n'ont entraîné aucune incapacité de travail.

Les faits mentionnés au premier alinéa sont punis de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 € d'amende :

1° Lorsqu'ils ont causé une incapacité totale de travail supérieure à huit jours ;

2° Lorsqu'ils ont été commis sur un mineur de quinze ans ;

3° Lorsqu'ils ont été commis sur une personne dont la particulière vulnérabilité, due à son âge, à une maladie, à une infirmité, à une déficience physique ou psychique ou à un état de grossesse, est apparente ou connue de leur auteur ;

4° Lorsqu'ils ont été commis par l'utilisation d'un service de communication au public en ligne.

Les faits mentionnés au premier alinéa sont punis de trois ans d'emprisonnement et de 45 000 € d'amende lorsqu'ils sont commis dans deux des circonstances mentionnées aux 1° à 4°.


Code Pénal
De l'atteinte à la vie privée
Article 226-4
L'introduction dans le domicile d'autrui à l'aide de manoeuvres, menaces, voies de fait ou contrainte, hors les cas où la loi le permet, est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende.

Le maintien dans le domicile d'autrui à la suite de l'introduction mentionnée au premier alinéa, hors les cas où la loi le permet, est puni des mêmes peines.


Article 226-4-1
Le fait d'usurper l'identité d'un tiers ou de faire usage d'une ou plusieurs données de toute nature permettant de l'identifier en vue de troubler sa tranquillité ou celle d'autrui, ou de porter atteinte à son honneur ou à sa considération, est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 € d'amende.

Cette infraction est punie des mêmes peines lorsqu'elle est commise sur un réseau de communication au public en ligne.



Article 226-4-2
Le fait de forcer un tiers à quitter le lieu qu'il habite sans avoir obtenu le concours de l'Etat dans les conditions prévues à l'article L. 153-1 du code des procédures civiles d'exécution, à l'aide de manœuvres, menaces, voies de fait ou contraintes, est puni de trois ans d'emprisonnement et de 30 000 € d'amende.


Article 226-5
La tentative des infractions prévues par la présente section est punie des mêmes peines.


Faites un effort pour comprendre et lire, voire relire toutes les interventions !
Envoyez-lui à ce propriétaire un recommandé avec avis de réception pour tout lui indiquer, en restant poli, sans gros mots, sans injure.

Faites-vous assister par une assitante sociale ou le centre d'action sociale !

Cordialement.
Merci lucifer j'ai enfin compris
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Ysabe_l 8335 Messages postés vendredi 12 avril 2013Date d'inscription 14 août 2018 Dernière intervention - 4 févr. 2016 à 01:04
0
Merci
Bonjour

Voir aussi là : http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-7028482-probleme-d-huissier-force-de-l-ordre-pour-me-virer#p7028531

2 adultes + 3 gros chiens dans 40 m2 ça fait un peu beaucoup de monde non ?

En plus vous dites qu'ils ne dérangent pas. Puis changement, ils aboient quand on frappe à la porte (et en votre absence avez vous la certitude qu'ils n'aboient pas ?). Puis maintenant ils font leurs besoins dans les communs. Même si vous nettoyez c'est sale et ça pue. Et puis s'ils font dans les communs c'est qu'ils ne sont pas correctement éduqués donc on peut imaginer qu'ils le font aussi au domicile. Mettre du febreze c'est bien mais ça n'est pas très efficace. Vous devez éduquer vos chiens.

L'huissier vous a vraiment reproché la présence des chiens ou ne serais-ce pas plutôt les nuisances engendrées ?
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salva57 740 Messages postés jeudi 22 janvier 2009Date d'inscription 12 novembre 2016 Dernière intervention - 24 déc. 2015 à 18:14
-4
Merci
Bonjour,

Je crains que le proprietaire ai raison. Le logement est loué a votre ami qui lorsqu'il l'a loué n'a pas signalé de chien sans quoi il n'aurait sans doute pas eu ce logement.

A vérifier tout de même le bail s' il y a une restriction sur les animaux.

Ne pouvez vous pas confier vos chiens à quelqu'un?

Salutations
dna.factory 16827 Messages postés mercredi 18 avril 2007Date d'inscriptionContributeurStatut 14 août 2018 Dernière intervention - 4 févr. 2016 à 09:10
'ai 3 chiens :-un mal berger allemand croisée beauceron de 2 ans
-un mal caner corso croisée de moins 1 ans
-une femelle labrador croisée lévrier de 3 ans 1/2

Je connais pas le 'caner corso', mais les deux autres ne sont clairement pas des chiens d'appartement, donc déjà...a situation n'est pas à votre avantage.
3 chiens comme ça dans un appartement, les défenseur des animaux risquent de s'insurger.

il nous as transmis un papier qui est marquer dessus con-quoi mes chiens font ses besoins dans les locaux communs ce qui est juste mais je nettoie ceci a chaque fois qu'il s'oublie.
Sauf que même en nettoyant, les odeurs restent pendant quelques instants (j'en sait quelque chose avec mon chat chez moi).
Et de base, ils n'ont pas à faire leurs besoins dans les parties communes, que vous nettoyez ou pas.
Pour moi, c'est une raison qui pourra être acceptable pour les démarches qui vont suivre. Surtout si tous les voisins se plaignent.

as t-il le droit de faire intervenir les force de l'ordre pour me virer????

Pas vraiment..
En fait, comme vous n'êtes pas au bail, il ne peut absolument rien contre vous. Youhou \o/
Par contre, il peut faire quelque chose contre le titulaire du bail, votre copain.
Ce sera votre copain qui se fera expulser si on doit en arriver là. La force publique pourra intervenir si nécessaire (après plusieurs mois de démarches).
Bien évidemment, quand la force publique interviendra, toutes les personnes habitant l'appart seront expulsées, vous et vos chiens y compris.

Par contre, votre ami, face à la peur de perdre son appart, peut parfaitement vous mettre dehors de lui même, du jour au lendemain, sans qu'aucune loi ne vous protège, même si il fait -15 dehors.
Et c'est ça que veut faire le propriétaire en mettant la pression.
Et quand votre ami sera "invité" au tribunal de proximité, croyez moi qu'il l'aura la pression.


Mon avis PERSONNEL : vos chiens ne sont pas adaptés à un appartement, surtout trois.
séparez vous d'au moins deux de ces chiens. Je ne vois pas la situation s'améliorer tant que vous aurez les trois chiens, les plaintes des voisins (faits réels ou imaginaires) vont s'accumuler jusqu'a ce que le propriétaire puisse faire le nécessaire, que ce soit en cours de bail, ou à la fin (non reconduction).
spiderwomane 7 Messages postés jeudi 24 décembre 2015Date d'inscription 8 février 2016 Dernière intervention - 4 févr. 2016 à 09:50
bonjour dna factory je sais que ce n'est pas des chiens d'appartement mais ce sont mes loulou et je ne peut m'en séparer et puis il y sont habituer a vivre dans un appartement . je cherche une maison a louer mais je n'ai pas les moyen pour l'instant mais pour le Temp que j'ai ma garantie jeune je ne peut rien faire
j'ai essayer de me séparer de mes chiens mais malheureusement je suis trop attacher et mon copain de même .je ne vais pas les abandonner alors que eux ne mon jamais abandonner
oui certe il peut faire contre le titulaire du bail mais mon copain est handicaper donc ne peut pas mais après je sais pas
oui il peut me foutre dehors de lui même mais je pense que cela sera impossible pour lui
âpre je peut me tromper mais j'en doute de lui
quand je nettoie je met du frebrez spécial mauvaise odeur donc c'est comme si la femme de ménage avais fais le ménage et puis j'ouvre la porte de l'immeuble pour que sa sèche
le caner corso est une race de gros chien mais il convient bien en appartement
je peut vous dire je les sort au moins 4 fois par jours si ce n'est pas plus car moi n'aime pas être enfermer et puis quand je les sort généralement c'est 1 h max de sortit ou 30 min minimum
j'ai déjà eu la spa mais il ont vue comment je m'occuper de mes chiens et il mon rien dit justement il ont été super content de voir comment je m'en occupe et puis il me connaisse car j'ai déjà travailler en tant que bénévole dans un de leur chenil
je suis connu alors il ne passe même plus ou sil passe c'est pour me faire un coucou
donc sur ce point la je ne m'en inquiète pas trop
après moi je sais aussi que c'est pas bien d’être en appartement avec 3 gros chiens mais pour l'instant je n'ai pas le choix
merci quand même de ton message
au-revoir
cordialement
dna.factory 16827 Messages postés mercredi 18 avril 2007Date d'inscriptionContributeurStatut 14 août 2018 Dernière intervention - 4 févr. 2016 à 11:59
oui certe il peut faire contre le titulaire du bail mais mon copain est handicaper
Les handicapés ne sont pas tenus de respecter les lois... c'est nouveau..
oui il peut me foutre dehors de lui même mais je pense que cela sera impossible pour lui
y compris quand il aura le choix entre vous foutre dehors et se retrouver à la rue lui même (et vous foutre dehors).
Si il est handicapé, il sait qu'il aura de la peine à trouver un autre logement, donc face à l'ultimatum, il sera obligé de prendre une décision.
Dans les deux cas, vous et les chiens seront à la rue... dans un des cas, il se retrouvera aussi à la rue...
feloxe 24064 Messages postés jeudi 25 février 2010Date d'inscriptionContributeurStatut 12 août 2018 Dernière intervention - 4 févr. 2016 à 17:18
L'huissier ne peut rien sans décision de justice.
spiderwomane 7 Messages postés jeudi 24 décembre 2015Date d'inscription 8 février 2016 Dernière intervention - 8 févr. 2016 à 21:14
merci feloxe
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