Problèmes chien du voisin

Question

Bonjour,
J'ai emménager en Août, dans une maison avec un terrain pas clôturer. Mon voisin à un chien qui est mechant à notre arriver nous avons était le voir pour qu'il garde son chien, il a dit que dans ce village c'était comme ça  à  nous de nous habituer, il à déjà mordu un enfant du village, montrer les crocs à mon conjoint et mon père. Il fait ses besoins dans notre cours et sur les roues des voitures et fait aussi nos poubelles. Mon compagnon ramasser des pommes et le chien est venu le pincer. Pas de trave car il avait 2 gros pulls en laine. J'ai appeler le maire qui devait s'en occuper mais rien et j'ai était voir les gendarmes qui m'ont dit qu'ils ne pouvaient rien faire.
Je n'ai pas les moyens de clôturer, que faire ?
Merci.

Marley · Accepted Answer

Bonjour,

Armez vous d'une bombe au poivre, quand il en aura reniflé deux ou trois fois, il ne viendra plus vous approcher de près.

Kate24310 · Answer

Faut en mettre partout autour du jardin ?

Marley · Answer

Mdr, non, l'asperger s'il s'approche.

Vous pouvez par contre épandre du souffre sur les limites de votre terrain, il ne passera pas.

BmV · Answer

"les gendarmes qui m'ont dit qu'ils ne pouvaient rien faire. " : oh que si.

Ils vont "pouvoir" enregistrer la plainte que vous allez déposer pour mise en danger d'autrui par défaut de surveillance d'un animal potentiellement dangereux.

Kate24310 · Answer

Ah d'accord ^^ et je peux trouver ça où?

Kate24310 · Answer

J'ai déposer une main courante, ils m'ont dit  " ici il n'y a pas de main courante, je le note dans le cahier quand même mais c'est au maire de régler ça "

BmV · Answer

"ici il n'y a pas de main courante," : ah bon ?
Il y a des mains courantes partout chez les forces de l'ordre, et pas chez eux ?

Mais cela dit, une main courante, même si elle existait, ne va pas servir à grand'chose, c'est juste une prise de note. Il faut déposer plainte.

"mais c'est au maire de régler ça" : oui, d'une certaine façon, puisque le maire est le premier magistrat de la commune, officier de police judiciaire et donc c'est leur patron.
Pour qu'il "règle ça", il va leur demander ... à eux d'intervenir.

Enkhoyd · Answer

Bonsoir

I)"mais c'est au maire de régler ça" : oui, d'une certaine façon, puisque le maire est le premier magistrat de la commune, officier de police judiciaire et donc c'est leur patron. "

PTDR. Le patron comme vous l'appeezl dans une gendarmerie s'appel un commandant (quelque soit sont grade et c'est un commissaire pour la police) et au niveau judiciaire c'est le procureur de la république en aucun cas le maire n'a de pouvoir sur eux  ( le maire peu au maximum être le patron de la police municipale et assimilè)

II)Concernant la divagation sa dépend du maire qui doit avoir au minium de quoi pouvoir faire cesser la divagation (cage plus personnel charge de s'occuper du chien lui filer de quoi boire et manger ) à défaut celui-ci doit avoir une convention avec la spa et compagnie qui devront s'occuper du chien. Le maire peut aussi demander à un médiateur d'intervenir car il s'agit aussi d'un problème de voisinage. Il est aussi en charge de la salubritè publique il peut donc verbalisé le propriétaire du chien (s'il voit le chien en train de faire ces besoins sur la voie publique).

III)Concernant la dangerosité, il y a possibilité de porter plainte mais le vrai problème serra de le prouver ( vous parlez  d'agression de la part du chien d'attaque passé, y a t'il eu une plainte de la part des victimes de l'époque ????), le chien de qu'elle catégorie est il, car législation n'est pas la même???  

Conseil: le conseil de Marley est bien. Prenez aussi des vidéos où l'on voit la date et l'heure. Plusieurs vidéos à date et heure différente serrez bien prouvant la récurrence des faits (attention n'aller pas provoquer le chien sa se retournera contre vous) cela ne pourra qu’éventuellement appuyer votre plainte.  

Si sa avance pas aller, à la gendarmerie avant de porter plainte demander qu'un Renseignement Judiciaire  soit établi. C'est un document relatent vos dires qui est lu (en principe car la justice est débordé) par le procureur de la république( attention ce n'est pas une enquêté se sont vos dires, c'est tout). Même s'il n'en prend pas connaissance vous aurez prévenu la juste. De plus votre avocat pourra en avoir une copie car dans un commissariat la main courante est un document civil permettant de prévenir les autres équipes ( car ils travaillent en roulement), en gendarmerie le cahier s'appel un cahier de veille qui sert à relater simplement des faits, des informations de tout types. Par contre la gendarmerie est une institution militaire et le cahier de veille dépende de ce statut, donc aucun avocat peut avoir d'extrait de ce cahier même s'il en fait la demande. Seul le procureur de la république peut le demander mais même pour lui sa serra galère. 

Je crois que j'ai trop parler ^_^ 

Bon courage

BmV · Answer

!

Quand je dis "c'est leur patron", c'est une image, bien évidemment.
En effet, en tant que titulaire du pouvoir de police général sur sa commune et sa qualité d'officier de police judiciaire, il est notamment chargé de gérer les différends ; s'il ne dispose pas d'effectifs de police municipale (ce qui est ici loin d'être sûr) il demande l'intervention des forces de l'ordre, donc de la gendarmerie, le tout sous le contrôle du procureur.
En s'adressant au commandant de la brigade.

http://www.senat.fr/rap/l97-455/l97-4552.html

Cela dit, il faut en effet continuer à demander au maire d'intervenir.

"il peut donc verbaliser le propriétaire du chien s'il voit le chien en train de faire ses besoins sur la voie publique" : il lui faudra donc soit beaucoup de patience, soit beaucoup de chance et en plus de connaître ses administrés apprendre aussi à connaître leurs animaux de compagnie.
Et vu l'ampleur de ses tâches, on peut douter du fait qu'une telle chasse à la crotte soit sa priorité première.
Par ailleurs, l'efficacité d'une contravention pour calmer l'agressivité d'un chien semble très aléatoire ...
Or, le souci dans ce cas, faut-il le rappeler, n'est pas un souci de propreté des trottoirs mais de sécurité des personnes. 

" le conseil de Marley est bien." : ("bien" ???) sauf qu'en effet son exécution peut très facilement se retourner contre lui, même sans provoquer le chien, le propriétaire de ce dernier étant tout à fait à même de déposer plainte pour maltraitance envers animaux ; apporter le preuve que c'est le chien qui a attaqué est bien délicat.

Problèmes chien du voisin

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