Excrement de chien sous ma fenêtre non ramassé pendant des jours

Résolu/Fermé

Locataire

Pieupieu - 8 sept. 2015 à 17:49
Pieupieu Messages postés 1 Date d'inscription lundi 14 septembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 14 septembre 2015 - 14 sept. 2015 à 17:21

Bonjour,
Je suis au rez-de-chaussée d'une copropriété de 4 propriétaires, ma fenêtre de salon donne dans la cour du voisin. Ce dernier à un chien qui fait "ses crottes" tous les jours sous ma fenêtre et ne sont pas ramassées depuis plusieurs jours. Quoi faire puisqu'ils ne font rien.
Est-ce à la mairie que dois aller. J'ai pris des photos.
Merci d'avance pour vos conseils.
***@***

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5 réponses

Réponse 1 / 5

roudoudou22 Messages postés 13626 Date d'inscription vendredi 11 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2023 4 615
14 sept. 2015 à 12:24

Vous pourriez peut être faire constater ceci par un huissier

A 300 € HT l'intervention de l'huissier, ça fait quand même cher la crotte !!!

darkshark-magic Messages postés 266 Date d'inscription mercredi 26 août 2015 Statut Membre Dernière intervention 14 novembre 2017 20
14 sept. 2015 à 12:34

Tout à fait d'accord!

Enka1 Messages postés 16100 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 4 637 > darkshark-magic Messages postés 266 Date d'inscription mercredi 26 août 2015 Statut Membre Dernière intervention 14 novembre 2017
14 sept. 2015 à 13:56

Ce n' était qu' une suggestion.

De plus à titre indicatif, on ne peut dire qu' un constat = 300 euros pour la bonne raison que ce sont des honoraires libres, donc variables selon l' huissier et pour lesquels il est bon de faire effectuer des devis.

darkshark-magic Messages postés 266 Date d'inscription mercredi 26 août 2015 Statut Membre Dernière intervention 14 novembre 2017 20
14 sept. 2015 à 14:25

En effet.

Le conseil n'est pas mauvais de toute façon. Peut-être n'aura-t-il pas le choix en définitive.

Mais pour le moment aucun retour de la personne qui a posé la question de toute façon.

Bah ! peut être qu' elle trouve qu' on lui a donné tous les éléments qui l' intéressaient ...

Réponse 3 / 5

Enka1 Messages postés 16100 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 4 637
Modifié par Enka1 le 11/09/2015 à 19:31

Bonjour,

Vous pourriez peut être faire constater ceci par un huissier afin de prouver ces nuisances de voisinage, car c' est là dessus qu' il faudra sans doute se diriger si rien ne change suite aux conseils déjà donnés.

Vous pouvez également faire des lettres recommandées au voisin en question et au syndic, au propriétaire si cette personne est locataire ...

Lisez ici:
https://www.dossierfamilial.com/vie-pratique/droit-et-justice/que-faire-contre-la-nuisance-olfactive-de-votre-voisin-342152

A titre d' exemple:
" En ce qui concerne les animaux gênants en appartement, une femme qui vivait avec cinq dogues allemands et un caniche a été condamnée à faire cesser les "odeurs pestilentielles persistantes" en éloignant ses chiens de son logement et à effectuer les démarches nécessaires afin de supprimer les odeurs nauséabondes sous peine d'une astreinte de 50 € par jour de retard.

Lorsque l'appartement du fautif relève d'une location, les tribunaux vont jusqu'à prononcer la résiliation pure et simple du bail. Tel a été le sort d'un locataire qui avait commis un abus de jouissance en persistant à vouloir héberger vingt-deux chats et trois chiens dans son appartement. Et ce malgré les interventions des services d'hygiène de la mairie et des services sociaux. Les voisins se plaignaient notamment de fortes odeurs d'urine d'animaux dans les parties communes."
Entre chien et loup ... Attention au loup ....

darkshark-magic Messages postés 266 Date d'inscription mercredi 26 août 2015 Statut Membre Dernière intervention 14 novembre 2017 20
14 sept. 2015 à 11:12

Intéressante recherche de jurisprudence. Toutefois, en l'espèce, il s'agit d'un seul chien. Les nuisances ne sont pas de la même proportion.

Je pense qu'une procédure est un recours disproportionné au préjudice subi.

Contacter le voisin en question semble être du bon sens.

Revenez vers nous si cette solution n'a rien donné. Mais il faut y aller par étape. Le recours aux lettres AR aux destinataires évoqués sera la prochaine étape en effet

Réponse 5 / 5

darkshark-magic Messages postés 266 Date d'inscription mercredi 26 août 2015 Statut Membre Dernière intervention 14 novembre 2017 20
9 sept. 2015 à 15:20

Vous devriez demander gentiment à vos voisins de les enlever si ce n'est pas déjà fait...

Cordialement

pieupieu
11 sept. 2015 à 10:35

Merci c'est fait mais cela ne dure jamais

Pieupieu Messages postés 1 Date d'inscription lundi 14 septembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 14 septembre 2015
14 sept. 2015 à 17:21

Merci c est fait mais cela ne dure jamais. Cette fois ci on verra

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