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Terrain communal

Yria57000 Messages postés 1 Date d'inscription mardi 10 novembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 10 novembre 2015 - 10 nov. 2015 à 09:24
BmV Messages postés 91524 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 2 janvier 2025 - 10 nov. 2015 à 09:33
Bonjour
Cela fait 25 ans que je souhaite un petit terrain communa pour y mettre mon bois et faire un petit jardin
A chaque nouveau maire je demande toujours refuse
Cette annee j aie meme prouver a la mairie qu un terrain est dispo
Resultat...quelqun d autre l a eu sans donner suite a ma demande
Je suis dans une petite commune dirigee par des clans ou je ne participe pas ( foot, eglise, foyer...)
Je suis proprietaire de ma maison depuis 1996....
Le pire, des personnes arriver voila peu de temps ont eu des terrains.....
Y a t il une loie qui m aiderait ????
Merci

1 réponse

Réponse 1 / 1
BmV Messages postés 91524 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 2 janvier 2025 18 520
10 nov. 2015 à 09:33
Non.

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