Voisin bruit entreprise

Libell86 Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 7 octobre 2015 Statut Membre Dernière intervention 8 octobre 2015 - 7 oct. 2015 à 16:49
dna.factory Messages postés 25352 Date d'inscription mercredi 18 avril 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 15 novembre 2024 - 8 oct. 2015 à 07:50
Bonjour,nous avons acheté une maison individuel il y à bientôt 3 ans,dans une rue en cul de sac avec sens interdit sauf riverains(car il y à une école à l'entrer de la rue).En mai mon voisin qui à une grange à côté de ma maison à installer son entreprise de motoculture dans cette grange(il sort son matériel tous les jours et travaille dehors)Cela engendre du bruit comme des bruit de moteurs, tondeuses,motoculteurs,sans parler du bruit de la scie circulaire,soufflerie et il tape aussi....Il y à aussi des bruits de circulation, voiture qui tourne,de portière alors que cette rue est censé ne pas être passante...Cette rue était vraiment très calme avant,il nous à pourrit notre été impossible de manger dehors ni d'aller jouer dehors avec ma fille de 3 ans!!!Le maire me dit qu'il ne peut rien y faire tout en sachant que cette homme crée des problème partout ou ils s'installe et qu'il est très agrèssif...Que puis-je faire? A t'il le droit de s'installer près d'une école avec une rue sens interdit sauf riverains en cul de sac et au milieu d'habitations?Merci de me répondre au plus vite....

1 réponse

Xavier92100 Messages postés 1690 Date d'inscription dimanche 6 juillet 2014 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2015 319
7 oct. 2015 à 17:23
Bonjour
Malheureusement je crains que votre maire n'a iraison.
Comme tous riverain il a le droit d'entré et de sortir de chez lui avec les véhicules qui lui sont utile. Que vous ayez eu la chance d'avoir des voisins plus calme avant ne change rien a ses droits...
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Libell86 Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 7 octobre 2015 Statut Membre Dernière intervention 8 octobre 2015
8 oct. 2015 à 07:40
Par contre je ne pense pas qu'il ai le droit de faire du bruit tte la journée!De 9h à 21h on m'a parler de la loi sur l'antériorité quand pensé-vous?
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dna.factory Messages postés 25352 Date d'inscription mercredi 18 avril 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 15 novembre 2024 12 876
8 oct. 2015 à 07:50
la loi sur l'antériorité est là pour protéger celui qui fait le bruit... pas celui qui veut le calme.
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