Combien de temps avec d'être convoqué par le tribunal ?

Résolu
Barling01 Messages postés 8 Statut Membre -  
Assassinbo444 Messages postés 2 Statut Membre -
Bonjour à tous, j'ai un ami qui à un gros problème, il as conduit sans permis et c'est fais arrêter par la Police Nationale, cela fais maintenant plus de 6 mois et il n'as toujours aucune nouvelle. Pourtant il peut repasser son permis (Code et conduite).

J'ai aussi entendu dire qu'une nouvelle loi sur la conduite sans permis, allait changer les choses et ne serait plus qu'une amende de 500€.

Ma question est très simple, que risque t'il ?
Et es ce qu'il y un chance pour qu'il passe à travers les mailles du filet et que son dossier est été perdu ou corrompu ?

1 réponse

dany311 Messages postés 22642 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   6 728
 
bonsoir

Et es ce qu'il y un chance pour qu'il passe à travers les mailles du filet et que son dossier est été perdu ou corrompu , oh!!!! que NON ; pas du tout
d'autant plus qu'il semblerait qu'il y ai récidive
il risque même très gros !!

cdlt
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Barling01 Messages postés 8 Statut Membre 1
 
Merci de ta réponse Dany311, non il n'y as pas eu de récidive il c'est fait attraper une fois bref c'est tout ce que je voulais savoir je te remercie !
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dany311 Messages postés 22642 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   6 728 > Barling01 Messages postés 8 Statut Membre
 
il as conduit sans permis , donc déjà eu une suspension de permis
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Barling01 Messages postés 8 Statut Membre 1
 
Oui je me souviens bien il avait pris 3 mois, mais concernant la peine je suis aller voir sur des sites d'avocats, ils disent 1 an de prison et 15 000 € sommes nous d'accord sur ces chiffres ?
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Assassinbo444 Messages postés 2 Statut Membre > Barling01 Messages postés 8 Statut Membre
 
Alors?
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Assassinbo444 Messages postés 2 Statut Membre
 
Suis dans le même cas ta eu kiosque barling01
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