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Combien de temps avec d'être convoqué par le tribunal ?

Résolu
Barling01 Messages postés 8 Date d'inscription mardi 29 septembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 1 octobre 2015 - 30 sept. 2015 à 20:50
Assassinbo444 Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 21 juillet 2016 Statut Membre Dernière intervention 21 juillet 2016 - 21 juil. 2016 à 03:47
Bonjour à tous, j'ai un ami qui à un gros problème, il as conduit sans permis et c'est fais arrêter par la Police Nationale, cela fais maintenant plus de 6 mois et il n'as toujours aucune nouvelle. Pourtant il peut repasser son permis (Code et conduite).

J'ai aussi entendu dire qu'une nouvelle loi sur la conduite sans permis, allait changer les choses et ne serait plus qu'une amende de 500€.

Ma question est très simple, que risque t'il ?
Et es ce qu'il y un chance pour qu'il passe à travers les mailles du filet et que son dossier est été perdu ou corrompu ?

1 réponse

Réponse 1 / 1
dany311 Messages postés 20490 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 18 avril 2024 6 172
30 sept. 2015 à 23:32
bonsoir

Et es ce qu'il y un chance pour qu'il passe à travers les mailles du filet et que son dossier est été perdu ou corrompu , oh!!!! que NON ; pas du tout
d'autant plus qu'il semblerait qu'il y ai récidive
il risque même très gros !!

cdlt
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Barling01 Messages postés 8 Date d'inscription mardi 29 septembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 1 octobre 2015 1
1 oct. 2015 à 00:28
Merci de ta réponse Dany311, non il n'y as pas eu de récidive il c'est fait attraper une fois bref c'est tout ce que je voulais savoir je te remercie !
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dany311 Messages postés 20490 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 18 avril 2024 6 172 > Barling01 Messages postés 8 Date d'inscription mardi 29 septembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 1 octobre 2015
1 oct. 2015 à 08:25
il as conduit sans permis , donc déjà eu une suspension de permis
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Barling01 Messages postés 8 Date d'inscription mardi 29 septembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 1 octobre 2015 1
1 oct. 2015 à 12:39
Oui je me souviens bien il avait pris 3 mois, mais concernant la peine je suis aller voir sur des sites d'avocats, ils disent 1 an de prison et 15 000 € sommes nous d'accord sur ces chiffres ?
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Assassinbo444 Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 21 juillet 2016 Statut Membre Dernière intervention 21 juillet 2016 > Barling01 Messages postés 8 Date d'inscription mardi 29 septembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 1 octobre 2015
21 juil. 2016 à 03:47
Alors?
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Assassinbo444 Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 21 juillet 2016 Statut Membre Dernière intervention 21 juillet 2016
21 juil. 2016 à 03:46
Suis dans le même cas ta eu kiosque barling01
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