Combien de temps avec d'être convoqué par le tribunal ?

Résolu

Barling01 -

Bonjour à tous, j'ai un ami qui à un gros problème, il as conduit sans permis et c'est fais arrêter par la Police Nationale, cela fais maintenant plus de 6 mois et il n'as toujours aucune nouvelle. Pourtant il peut repasser son permis (Code et conduite).

J'ai aussi entendu dire qu'une nouvelle loi sur la conduite sans permis, allait changer les choses et ne serait plus qu'une amende de 500€.

Ma question est très simple, que risque t'il ?
Et es ce qu'il y un chance pour qu'il passe à travers les mailles du filet et que son dossier est été perdu ou corrompu ?

1 réponse

Réponse 1 / 1
dany311 Contributeur
bonsoir

Et es ce qu'il y un chance pour qu'il passe à travers les mailles du filet et que son dossier est été perdu ou corrompu , oh!!!! que NON ; pas du tout
d'autant plus qu'il semblerait qu'il y ai récidive
il risque même très gros !!

cdlt

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1. Barling01 Auteur
  
  Merci de ta réponse Dany311, non il n'y as pas eu de récidive il c'est fait attraper une fois bref c'est tout ce que je voulais savoir je te remercie !
  
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2. dany311 Contributeur
  
  @Barling01il as conduit sans permis , donc déjà eu une suspension de permis
  
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3. Barling01 Auteur
  
  Oui je me souviens bien il avait pris 3 mois, mais concernant la peine je suis aller voir sur des sites d'avocats, ils disent 1 an de prison et 15 000 € sommes nous d'accord sur ces chiffres ?
  
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4. Assassinbo444
  
  Suis dans le même cas ta eu kiosque barling01
  
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5. Assassinbo444
  
  @Barling01Alors?
  
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Combien de temps avec d'être convoqué par le tribunal ?

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