Quelle indemnité pour reseau eaux usées non conforme?
alaindinan
Messages postés
1
Statut
Membre
-
Xavier92100 Messages postés 1722 Statut Membre -
Xavier92100 Messages postés 1722 Statut Membre -
Bonjour,
mon réseau eaux usées de ma maison neuve n'est pas conforme(pas assez de pente).
Mon constructeur me propose d'installer a ses frais une pompe de relevage ainsi qu'une indemnité pécuniaire,comment calculer celle ci raisonnablement?
Merci de vos réponses
mon réseau eaux usées de ma maison neuve n'est pas conforme(pas assez de pente).
Mon constructeur me propose d'installer a ses frais une pompe de relevage ainsi qu'une indemnité pécuniaire,comment calculer celle ci raisonnablement?
Merci de vos réponses
A voir également:
- Quelle indemnité pour reseau eaux usées non conforme?
- Indemnité kilométrique 2025 - Guide
- Indemnité rupture conventionnelle brut ou net - Accueil - Licenciement-Démission
- Indemnité kilométrique association 2025 - Guide
- Indemnité pompier volontaire 2025 - Guide
- Tableau excel calcul indemnité licenciement inaptitude - Guide