Terrasse mitoyenne
AlexLin
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AlexLin Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 18 septembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 6 novembre 2015 - 6 nov. 2015 à 10:19
AlexLin Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 18 septembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 6 novembre 2015 - 6 nov. 2015 à 10:19
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aie mac
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3 avril 2016
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18 sept. 2015 à 21:06
18 sept. 2015 à 21:06
bonjour
on peut établir une liste à la Prévert, mais cela ne fera pas avancer les choses.
l'un ou l'autre, non.
sauf convention extraordinaire.
par contre, si sa fenêtre a moins de 30 ans, vous pouvez le faire condamner à la condamner aussi.
pour votre problème, vous reviendrez avec de plus amples informations, accompagnées d'un merci.
maintenant il veut nous amener devant le tribunal pour.... Je ne sais pas trop pourquoi en fait.
on peut établir une liste à la Prévert, mais cela ne fera pas avancer les choses.
Pour contester l'ouverture je crois ou pour nous interdire d'utiliser la terrasse. Est-ce qu'il peut faire ça, nous interdire d'utiliser la terrasse?
l'un ou l'autre, non.
sauf convention extraordinaire.
par contre, si sa fenêtre a moins de 30 ans, vous pouvez le faire condamner à la condamner aussi.
pour votre problème, vous reviendrez avec de plus amples informations, accompagnées d'un merci.
18 sept. 2015 à 21:15
6 nov. 2015 à 10:06
6 nov. 2015 à 10:19