Sous sol non déclare risque?
Marcomarco31
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Josh Randall Messages postés 26573 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 19 février 2025 - 31 août 2015 à 16:45
Josh Randall Messages postés 26573 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 19 février 2025 - 31 août 2015 à 16:45
Bonjour,
J'ai fait construire en 2009 une maison.
Sur le permis était prévu un vide sanitaire, mais au départ des travaux vue la hauteur du vide sanitaire nécessaire sur un côté (1m40)du a la pente du terrain le maçon nous a proposé un sous sol sur la moitié de la surface de la maison.nous avons donc 60m2 de sous-sol avec dalle ,non déclaré sans fenêtre
Que risque t-on?
Le risque est il uniquement au niveau des taxes?
Merci
J'ai fait construire en 2009 une maison.
Sur le permis était prévu un vide sanitaire, mais au départ des travaux vue la hauteur du vide sanitaire nécessaire sur un côté (1m40)du a la pente du terrain le maçon nous a proposé un sous sol sur la moitié de la surface de la maison.nous avons donc 60m2 de sous-sol avec dalle ,non déclaré sans fenêtre
Que risque t-on?
Le risque est il uniquement au niveau des taxes?
Merci
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Josh Randall
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31 août 2015 à 16:45
31 août 2015 à 16:45
Bonjour,
Sauf dénonciation, le risque est faible. Cela peut malgré tout s'avérer embêtant en cas de revente avant 10 ans.
Et en cas d'incendie, il ne serait pas possible de reconstruire à l'identique.
Sauf dénonciation, le risque est faible. Cela peut malgré tout s'avérer embêtant en cas de revente avant 10 ans.
Et en cas d'incendie, il ne serait pas possible de reconstruire à l'identique.