Hélicoptère étranger en France

Résolu
Profil bloqué - 23 août 2015 à 16:36
 Profil bloqué - 24 août 2015 à 10:42
Bonjour,
Un hélicoptère immatriculé hors UE peut-il voler en France?
Cordialement

4 réponses

Sysae Messages postés 393 Date d'inscription dimanche 2 août 2015 Statut Membre Dernière intervention 16 septembre 2015 57
23 août 2015 à 16:46
S'il satisfait aux exigences de la réglementation européenne en terme de maintenance, navigabilité, agréments et certifications, alors oui.

En outre, reste à savoir si c'est pour un usage privé ou commercial.

Cdlt
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Sysae Messages postés 393 Date d'inscription dimanche 2 août 2015 Statut Membre Dernière intervention 16 septembre 2015 57
23 août 2015 à 17:02
Bjr,

"En outre reste à savoir si c'est pour un usage privé ou commercial".

Cette phrase n'a pas été au hasard et à tout son sens.

La réglementation européenne à laquelle est soumise la France différencie les appareils destinés aux vols privés de ceux qui sont destinés aux vols commerciaux.
De même, en plus la réglementation européenne, chaque pays européens peuvent avoir des exigences supplémentaires en terme de sûreté, sécurité et maintenance entres autres.
Ce qui est le cas de la France.

Cdlt
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je n'ai pas dit le contraire
je dis que n'importe quel avion, hélicoptère, ULM, ballon ou autre, privé ou non, non immatriculé dans l'espace européen, peut y voler
ce qui était la question de notre internaute

"De même, en plus la réglementation européenne, chaque pays européens peuvent avoir des exigences supplémentaires en terme de sûreté, sécurité et maintenance entres autres"

en ce qui concerne la sécurité et la sûreté, tous les pilotes volant en France prennent connaissance avant leurs vols des différents notam et des horaires de fonctionnement des AZBA.. sans compter les ZIT qui nous sont si chères... et qui n'existent pas dans les autres pays, qui ne s'en portent pas plus mal!

bons vols en France Poudov!
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Sysae Messages postés 393 Date d'inscription dimanche 2 août 2015 Statut Membre Dernière intervention 16 septembre 2015 57 > Tiiina
23 août 2015 à 20:16
Bsr tiiina,

Au risque de vous contrariée( avec toutes mes excuses, car ça n'est pas mon intention), n'importe quel appareil n'a pas forcément le droit de voler dans l'espace aérien, qu'il soit francais, européen ou même dans un autre espace international.

Ce droit dépend de l'autorisation des autorités compétentes ( pour la France DGAC et OSAC) après vérification minutieuse des exigences de la réglementation française et européenne pour ce cas précis.
Si toutes les conditions citées précédemment sont réunies, alors les autorités délivreront les agréments pour autoriser l'appareil à voler, dans le cas contraire, l'appareil restera au sol.
La différence étant faite entre les appareils privés et commerciaux et le types d'appareils, car chacun ayant sa réglementation bien spécifique.
Dans le cas d'un appareil étrange, comme ici, avant d'avoir cette autorisation, tout va être passé au crible, car dans certains pays, même européens, des équipements à bord ne sont pas forcément obligatoires, alors que pour ne serait-ce survoler la France ils le sont.... Oui très complexe, long et coûteux, cela étant très passionnant :-)

Sans autorisation pas de droit de vol, c'est la raison pour laquelle ma réponse a été oui, sous réserve de remplir les exigences et donc d'avoir obtenu cette autorisation.

Cdlt,







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Tiiina > Sysae Messages postés 393 Date d'inscription dimanche 2 août 2015 Statut Membre Dernière intervention 16 septembre 2015
23 août 2015 à 20:18
vous avez raison

après tout, cela ne fait que 40 ans que je pilote

cdlt
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Sysae Messages postés 393 Date d'inscription dimanche 2 août 2015 Statut Membre Dernière intervention 16 septembre 2015 57 > Tiiina
23 août 2015 à 20:31
Bsr,

Concernant les pilotes, leur job n'est pas d'assurer la conformité de l'appareil en terme de maintenance, de navigabilité, de sûreté et de sécurité.
Leur job est, en cas d'inobservation visible lors de sa Check visuelle et la prise de connaissance des documents de vol, de le rendre nogo.

Pour les appareils commerciaux:

La conformité est assurée par les directions, technique, qualité, opérations etc...

Pour les privés:

Cette conformité est assuré par l'organisme ( sous agrément part 145 pour l'eu) qui a la charge de la maintenance de l'appareil.

Cdlt
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Sysae Messages postés 393 Date d'inscription dimanche 2 août 2015 Statut Membre Dernière intervention 16 septembre 2015 57 > Tiiina
23 août 2015 à 20:41
Bsr,

oui que vous pilotez..... Tiiina,
Mais la réglementation et les droits de vol, pour autoriser votre pilotage, c'est un autre métier.
Les agréments Part 145, MGN, les certifications c'est un autre métier.
D'ailleurs, un PNT, ne participe pas à l'obtention de toutes ces exigences ayant attrait à l'appareil.
Les audits pour les pilotes par la DGAC ne portant que sur ses qualifs, sa licence et ses récurrentes.
Dans les compagnies, d'ailleurs, l'audit a lieu sans les pilotes, seuls des échantillons de dossiers pilotes sont prélevés pour en vérifier sa conformité marché avec des vols déjà effectués.
La personne présente est le responsable qualité gérant la partie EUOPS/FLC.

Enfin bref, passionnant mais nous nous éloignons du sujet initial.

Bien à vous
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Profil bloqué
23 août 2015 à 17:01
Merci de vos réponses! C'est pour un usage privé.
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bonjour
bien entendu, tout comme les avions, qu'ils soient privés ou commerciaux!
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