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Redevance ordures menageres

Nemesis8813 Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 13 août 2015 Statut Membre Dernière intervention 13 août 2015 - 13 août 2015 à 20:29
CDPY76 Messages postés 1019 Date d'inscription samedi 4 février 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 août 2015 - 14 août 2015 à 18:28
bjr petite question par rapport a la redevance ordures que j'ai reçu avec ma soeur on est locataire de 2 appartement séparer ma soeur au rdc et moi au premier nous sommes donc que 2 a produire des déchets on a peine 2sac poubelle par semaine que nous déposons devant la maison donc comment font il pour nous sortir une facture de 123 euro pour moi et 85 pour ma soeur la logique voudrais que la sommes soit la même pour les 2 non?
merci de vos réponse

3 réponses

Réponse 1 / 3
roudoudou22 Messages postés 13626 Date d'inscription vendredi 11 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2023 4 616
13 août 2015 à 20:46
la logique voudrais que la sommes soit la même pour les 2 non?

Non, le calcul de la TEOM se fait en appliquant certains taux (différents d'une commune à l'autre), à la Valeur locative de chaque logement.

Puisque vous êtes domiciliés dans la même commune et qui plus est dans le même immeuble, et que vous payez des montants de TEOM différents, c'est que les Valeurs Locatives de vos 2 logements sont différentes.

Comparez vos avis d'imposition, vous pourrez certainement le constater
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flocroisic Messages postés 27964 Date d'inscription samedi 29 mars 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 17 février 2022 15 039
13 août 2015 à 20:49
et il me semble que plus on est en étage, plus la valeur locative est haute et donc la teom aussi
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Réponse 2 / 3
GrandCaribou Messages postés 28778 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 19 novembre 2024 10 389
13 août 2015 à 20:46
Bonsoir,

Les logements sont de même taille ? Déclarés comme tel auprès des services fiscaux ?

Cordialement
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roudoudou22 Messages postés 13626 Date d'inscription vendredi 11 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2023 4 616
13 août 2015 à 20:47
Ce n'est pas la taille qui compte, mais la V.L.
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GrandCaribou Messages postés 28778 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 19 novembre 2024 10 389
13 août 2015 à 20:50
Vu qu'il s'agit du même immeuble, ne trouvez-vous pas que la superficie sera le principal critère de différenciation ? A moins que l'un ait été entièrement rénové et pas l'autre...
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Réponse 3 / 3
CDPY76 Messages postés 1019 Date d'inscription samedi 4 février 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 août 2015 563
14 août 2015 à 18:28
Bonjour,

La question posée évoque la redevance, donc avis reçu à part, et redevance calculée en fonction du nombre de personnes au foyer.

Les réponses apportées sur la valeur locative concerne la taxe ordures ménagères, adossées à la taxe foncière.
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