Redevance ordures menageres
Nemesis8813
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CDPY76 Messages postés 1019 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
CDPY76 Messages postés 1019 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
bjr petite question par rapport a la redevance ordures que j'ai reçu avec ma soeur on est locataire de 2 appartement séparer ma soeur au rdc et moi au premier nous sommes donc que 2 a produire des déchets on a peine 2sac poubelle par semaine que nous déposons devant la maison donc comment font il pour nous sortir une facture de 123 euro pour moi et 85 pour ma soeur la logique voudrais que la sommes soit la même pour les 2 non?
merci de vos réponse
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3 réponses
la logique voudrais que la sommes soit la même pour les 2 non?
Non, le calcul de la TEOM se fait en appliquant certains taux (différents d'une commune à l'autre), à la Valeur locative de chaque logement.
Puisque vous êtes domiciliés dans la même commune et qui plus est dans le même immeuble, et que vous payez des montants de TEOM différents, c'est que les Valeurs Locatives de vos 2 logements sont différentes.
Comparez vos avis d'imposition, vous pourrez certainement le constater
Non, le calcul de la TEOM se fait en appliquant certains taux (différents d'une commune à l'autre), à la Valeur locative de chaque logement.
Puisque vous êtes domiciliés dans la même commune et qui plus est dans le même immeuble, et que vous payez des montants de TEOM différents, c'est que les Valeurs Locatives de vos 2 logements sont différentes.
Comparez vos avis d'imposition, vous pourrez certainement le constater
flocroisic
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et il me semble que plus on est en étage, plus la valeur locative est haute et donc la teom aussi
Bonsoir,
Les logements sont de même taille ? Déclarés comme tel auprès des services fiscaux ?
Cordialement
Les logements sont de même taille ? Déclarés comme tel auprès des services fiscaux ?
Cordialement
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