Révocation d'un membre du Conseil syndical
Salambo33
Messages postés
3
Statut
Membre
-
Salambo33 Messages postés 3 Statut Membre -
Salambo33 Messages postés 3 Statut Membre -
Bonjour,
Doit-on attendre l'Assemblée Générale pour révoquer un membre du Conseil syndical ou bien un groupe de copropriétaires peut-il initier une Assemblée extraordinaire pour le faire ?
Doit-on attendre l'Assemblée Générale pour révoquer un membre du Conseil syndical ou bien un groupe de copropriétaires peut-il initier une Assemblée extraordinaire pour le faire ?
2 réponses
Bonjour,
Comme les membres du conseil syndical sont élus par l'ensemble des copropriétaires lors de l'AG, je présume que c'est par ce biais qu'il peut être révoqué. D'ailleurs, ils sont tous démissionnaires lors de cette AG.
Comme les membres du conseil syndical sont élus par l'ensemble des copropriétaires lors de l'AG, je présume que c'est par ce biais qu'il peut être révoqué. D'ailleurs, ils sont tous démissionnaires lors de cette AG.
Vous ne devancez pas l'AG mais vous faites une AG extra-ordinaire. Mais en générale c'est pour une cause réelle et sérieuse car cela a un coût (convocation, syndic, frais de mise place de l'ordre du jour, frais d'expédition, délais de 15 jours pour l'AR des convocs...)
Je ne sais pas combien vous êtes dans votre copro mais ni dans votre CS mais il vaut mieux parler franchement à ce membre plutôt que chercher à s'en débarrasser car c'est quand même le syndicat qui l'a mis en place, non ?! Et bien souvent les personnes qui ont un avis contraire aux autres apportent une autre vision des problèmes.
De plus, s'il est seul à poser problème, les autres membres ont la majorité des décisions au CS. Donc cela ne doit pas vous poser problème...
Sinon, si c'est pour le remplacer par quelqu'un d'autre cela est toujours possible en AG régulière, il suffit d'attendre.
Je ne sais pas combien vous êtes dans votre copro mais ni dans votre CS mais il vaut mieux parler franchement à ce membre plutôt que chercher à s'en débarrasser car c'est quand même le syndicat qui l'a mis en place, non ?! Et bien souvent les personnes qui ont un avis contraire aux autres apportent une autre vision des problèmes.
De plus, s'il est seul à poser problème, les autres membres ont la majorité des décisions au CS. Donc cela ne doit pas vous poser problème...
Sinon, si c'est pour le remplacer par quelqu'un d'autre cela est toujours possible en AG régulière, il suffit d'attendre.
Les membres du Conseil,syndical sont au nombre de 9 et les copropriétaires sont 80 .. Le problème est que 4 membres du Conseil syndical prennent des décisions sans en informer les autres membres et font passer en force leur décisions par le Syndic .
En tous cas , merci mod77 de m'apporter des réponses
En tous cas , merci mod77 de m'apporter des réponses
La législation juridique et financière évolue en permanence...