Avis Tiers Detenteur

morgane - 4 juil. 2015 à 15:33
Ysabe_l Messages postés 12482 Date d'inscription vendredi 12 avril 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 23 mai 2024 - 4 juil. 2015 à 18:37
Bonjour,

Je vous explique mon probleme: Aujourd'hui en me connectant sur mon compte bancaire je vient de voir que j'ai eu un ATD de 1200 euros! Ne sachant pas de quoi il s'agissait je me suis renseigner sur le net mais je n'ai aucun impots impayer ni amendes ni autres... Et bien sur il faut que j'attend Mardi pour contacter ma banque(et encore si j'arrive a les joindre car a chaque fois que je les appelles pour un truc ils sont soit en ligne ou "indisponibles")

J'aurais aimé savoir si les ATD pouvais etre pour autre chose que les impots ou en lien avec le Tresor Public ? Car je ne voit pas du tout de quoi il pourrais s'agir!

Et je n'ai jamais recu de courrier m'indiquant un ATD ou autre d'où l'enorme surprise en voyant cette somme prelever sur notre compte, est normal ? Ne devrais il pas nous avoir prevenus par courrier?

Merci d'avance pour votre aide

3 réponses

doris33 Messages postés 43390 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 19 mai 2024 16 549
4 juil. 2015 à 17:23
Bonjour,

il peut s'agir de frais hospitaliers aussi.

N'avez-vous pas déménagé, ce qui expliquerait que vous n'ayez pas reçu de courrier concernant cette somme ?

Cordialement
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Non pas de frais hospitalier,je suis la seule a aller a l'hopital et je suis prise a 100% car je suis enceinte et je n'ai jamais ete hospitaliser c'etait juste des echographies et prise de sang puis a chaque fois que j'ai recu les factures j'ai direct payer et eu en retour l'avis de reception du paiement

Nous habitons dans notre habitation actuelle depuis 2 ans et avont bien recu nos taxe habitations,impots sur le revenus et autres sans soucis et dans nos autres habitations nous avont bien payer la taxe d'habitations et niveau impots sur le revenus nous n'etions pas imposable
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doris33 Messages postés 43390 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 19 mai 2024 16 549
4 juil. 2015 à 17:43
"Nous habitons dans notre habitation actuelle depuis 2 ans"

avez-vous fait le nécessaire concernant le changement d'adresse auprès de tous les organismes ?
Les sommes dûes remontent peut-être à plusieurs années !
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morgane > doris33 Messages postés 43390 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 19 mai 2024
4 juil. 2015 à 18:04
oui nous avont bien fait tout les changements et l'on recoit bien tout les courriers a notre nouvelle adresse, pour des sommes dû a plusieurs années je ne voit pas ce que ca pourrais etre surtout d'un montant aussi elevé, puis le tresor public ainsi que la banque n'aurais pas du nous envoyer un courrier pour nous indiquer la saisi qui allait avoir lieu ? Car nous n'avont recu aucune notification de la procedure qui allait etre prise a notre encontre
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doris33 Messages postés 43390 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 19 mai 2024 16 549
4 juil. 2015 à 18:09
Oui, vous auriez du recevoir un courrier, des courriers vous réclament cette somme, un ATD n'étant une phase ultime.
S'il s'agissait de frais hospitaliers, 1200 euros n'est pas une grosse somme !

Il ne vous reste qu'à attendre des informations directement de votre banque.
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Ysabe_l Messages postés 12482 Date d'inscription vendredi 12 avril 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 23 mai 2024 8 469
4 juil. 2015 à 18:37
Bonjour,

Ça peut aussi être des factures liées à l'école (cantine, centre aéré) ou des dettes de loyer si HLM ou logement géré par la commune.

Le courrier indiquant l'ATD arrive en général après l'ATD pour éviter que les gens ne vident le compte volontairement pour ne pas payer.
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