Avis Tiers Detenteur
morgane
-
4 juil. 2015 à 15:33
Ysabe_l Messages postés 12575 Date d'inscription vendredi 12 avril 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 - 4 juil. 2015 à 18:37
Ysabe_l Messages postés 12575 Date d'inscription vendredi 12 avril 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 - 4 juil. 2015 à 18:37
A voir également:
- Saisie administrative à tiers détenteur 75 euros
- Saisie administrative a tiers detenteur - Forum Automobile
- Modèle lettre contestation saisie administrative à tiers détenteur - Forum Automobile
- Saisie administrative mais aucune reception d'amende - Forum Automobile
- Carrefour 75 paris - Forum carte bancaire
- Avis de saisie administrative à tiers détenteur - Forum Automobile
3 réponses
doris33
Messages postés
43434
Date d'inscription
jeudi 14 février 2013
Statut
Contributeur
Dernière intervention
14 novembre 2024
16 587
4 juil. 2015 à 17:23
4 juil. 2015 à 17:23
Bonjour,
il peut s'agir de frais hospitaliers aussi.
N'avez-vous pas déménagé, ce qui expliquerait que vous n'ayez pas reçu de courrier concernant cette somme ?
Cordialement
il peut s'agir de frais hospitaliers aussi.
N'avez-vous pas déménagé, ce qui expliquerait que vous n'ayez pas reçu de courrier concernant cette somme ?
Cordialement
Non pas de frais hospitalier,je suis la seule a aller a l'hopital et je suis prise a 100% car je suis enceinte et je n'ai jamais ete hospitaliser c'etait juste des echographies et prise de sang puis a chaque fois que j'ai recu les factures j'ai direct payer et eu en retour l'avis de reception du paiement
Nous habitons dans notre habitation actuelle depuis 2 ans et avont bien recu nos taxe habitations,impots sur le revenus et autres sans soucis et dans nos autres habitations nous avont bien payer la taxe d'habitations et niveau impots sur le revenus nous n'etions pas imposable
Nous habitons dans notre habitation actuelle depuis 2 ans et avont bien recu nos taxe habitations,impots sur le revenus et autres sans soucis et dans nos autres habitations nous avont bien payer la taxe d'habitations et niveau impots sur le revenus nous n'etions pas imposable
doris33
Messages postés
43434
Date d'inscription
jeudi 14 février 2013
Statut
Contributeur
Dernière intervention
14 novembre 2024
16 587
4 juil. 2015 à 17:43
4 juil. 2015 à 17:43
"Nous habitons dans notre habitation actuelle depuis 2 ans"
avez-vous fait le nécessaire concernant le changement d'adresse auprès de tous les organismes ?
Les sommes dûes remontent peut-être à plusieurs années !
avez-vous fait le nécessaire concernant le changement d'adresse auprès de tous les organismes ?
Les sommes dûes remontent peut-être à plusieurs années !
morgane
>
doris33
Messages postés
43434
Date d'inscription
jeudi 14 février 2013
Statut
Contributeur
Dernière intervention
14 novembre 2024
4 juil. 2015 à 18:04
4 juil. 2015 à 18:04
oui nous avont bien fait tout les changements et l'on recoit bien tout les courriers a notre nouvelle adresse, pour des sommes dû a plusieurs années je ne voit pas ce que ca pourrais etre surtout d'un montant aussi elevé, puis le tresor public ainsi que la banque n'aurais pas du nous envoyer un courrier pour nous indiquer la saisi qui allait avoir lieu ? Car nous n'avont recu aucune notification de la procedure qui allait etre prise a notre encontre
doris33
Messages postés
43434
Date d'inscription
jeudi 14 février 2013
Statut
Contributeur
Dernière intervention
14 novembre 2024
16 587
4 juil. 2015 à 18:09
4 juil. 2015 à 18:09
Oui, vous auriez du recevoir un courrier, des courriers vous réclament cette somme, un ATD n'étant une phase ultime.
S'il s'agissait de frais hospitaliers, 1200 euros n'est pas une grosse somme !
Il ne vous reste qu'à attendre des informations directement de votre banque.
S'il s'agissait de frais hospitaliers, 1200 euros n'est pas une grosse somme !
Il ne vous reste qu'à attendre des informations directement de votre banque.
Ysabe_l
Messages postés
12575
Date d'inscription
vendredi 12 avril 2013
Statut
Contributeur
Dernière intervention
11 novembre 2024
8 625
4 juil. 2015 à 18:37
4 juil. 2015 à 18:37
Bonjour,
Ça peut aussi être des factures liées à l'école (cantine, centre aéré) ou des dettes de loyer si HLM ou logement géré par la commune.
Le courrier indiquant l'ATD arrive en général après l'ATD pour éviter que les gens ne vident le compte volontairement pour ne pas payer.
Ça peut aussi être des factures liées à l'école (cantine, centre aéré) ou des dettes de loyer si HLM ou logement géré par la commune.
Le courrier indiquant l'ATD arrive en général après l'ATD pour éviter que les gens ne vident le compte volontairement pour ne pas payer.
La législation juridique et financière évolue en permanence...