Jouissance piscine d'un appartement mis en location...
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le-justicier
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Rochat1 Messages postés 13434 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Rochat1 Messages postés 13434 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
bonjour,
je suis dans une copropriété avec piscine, dont l'accès me semble t-il est réservé aux résidents et à leur(s) invité(s) (je dois consulter le règlement de la copro pour m'assurer de "réservé aux résidents"...)...
toutefois, un copropriétaire, qui aurait acheté un appartement avec cave et parking, et qui aurait mis en location l'appartement et le parking mais pas la cave (soi disant), peut il jouir de la piscine en prétextant qu'il continue à jouir de la cave ?
autre cas presque similaire, dans la même résidence, un copropriétaire qui ne possèderait qu'une cave, a-t-il le droit d'avoir accès à la piscine ?
(si le règlement de la copro précise que seuls les résidents ne peuvent y avoir accès, j'aurais la réponse à cette question, mais que dit le droit ?)
en vous remerciant pour vos avis ou réponses.
cordialement.
je suis dans une copropriété avec piscine, dont l'accès me semble t-il est réservé aux résidents et à leur(s) invité(s) (je dois consulter le règlement de la copro pour m'assurer de "réservé aux résidents"...)...
toutefois, un copropriétaire, qui aurait acheté un appartement avec cave et parking, et qui aurait mis en location l'appartement et le parking mais pas la cave (soi disant), peut il jouir de la piscine en prétextant qu'il continue à jouir de la cave ?
autre cas presque similaire, dans la même résidence, un copropriétaire qui ne possèderait qu'une cave, a-t-il le droit d'avoir accès à la piscine ?
(si le règlement de la copro précise que seuls les résidents ne peuvent y avoir accès, j'aurais la réponse à cette question, mais que dit le droit ?)
en vous remerciant pour vos avis ou réponses.
cordialement.
2 réponses
Bonjour,
peut il jouir de la piscine en prétextant qu'il continue à jouir de la cave ?
Vous vous attaquez à un cas de figure assez complexe....! Logiquement un copropriétaire qui possède un lot dans cette résidence DOIT pouvoir utiliser cette piscine....! Quelle contradiction pouvez-vous invoquer ? Je connais certaines grosses copropriétés qui sont dotées d'une piscine et c'est un casse-tête chinois pour gérer le flux des clients autorisés à pénétrer dans les lieux. Des personnes étrangères à l'immeuble arrivent à se faufiler à travers les mailles du filet et bénéficient de la prestation. Vous concernant, je ne vois pas ce qui vous cause problème ?
Cdlt.
peut il jouir de la piscine en prétextant qu'il continue à jouir de la cave ?
Vous vous attaquez à un cas de figure assez complexe....! Logiquement un copropriétaire qui possède un lot dans cette résidence DOIT pouvoir utiliser cette piscine....! Quelle contradiction pouvez-vous invoquer ? Je connais certaines grosses copropriétés qui sont dotées d'une piscine et c'est un casse-tête chinois pour gérer le flux des clients autorisés à pénétrer dans les lieux. Des personnes étrangères à l'immeuble arrivent à se faufiler à travers les mailles du filet et bénéficient de la prestation. Vous concernant, je ne vois pas ce qui vous cause problème ?
Cdlt.
bonjour,
merci de participer.
ce qui me pose problème... c est que la résidence représente une centaine de lots, les résidents sont à 50/50 locataires/copropriétaires, mais si chacun va à la piscine (sans invités pour simplifié l'exemple), et qu'en plus les propriétaires bailleurs s'invitent, il n y a pas de place pour tout le monde.
c'est un peu comme celui qui loue son appartement, mais qui voudrait continuer de pouvoir jouir de la terrasse pour bronzer...
en clair on ne peut pas avoir le beurre et l'argent du beurre.
cdlt
merci de participer.
ce qui me pose problème... c est que la résidence représente une centaine de lots, les résidents sont à 50/50 locataires/copropriétaires, mais si chacun va à la piscine (sans invités pour simplifié l'exemple), et qu'en plus les propriétaires bailleurs s'invitent, il n y a pas de place pour tout le monde.
c'est un peu comme celui qui loue son appartement, mais qui voudrait continuer de pouvoir jouir de la terrasse pour bronzer...
en clair on ne peut pas avoir le beurre et l'argent du beurre.
cdlt
donc en résumé, Valenchantée m'a dit "En l'occurrence, la loi, c'est le règlement de copropriété."et vous "...ce n'est pas simple!" (pour ne reprendre que ces mots...
donc tout va tourner autour de la définition accordée au terme "résident", et si le réglement de copro aborde le sujet en ce sens puisque c est ce fameux règlement qui pourrait faire loi...?
Cdlt
donc tout va tourner autour de la définition accordée au terme "résident", et si le réglement de copro aborde le sujet en ce sens puisque c est ce fameux règlement qui pourrait faire loi...?
Cdlt
C'est exactement cela ! Car je suis d'accord avec Valenchantée sur le fond. Le règlement de copropriété, c'est la "Bible" dans une résidence mais......... comment définissons-nous ce mot de : RESIDENT.. .., car ce copropriétaire possède encore un lot qu'il occupe....... (voilà ce qui complique l'interprétation de cette règle...)
Intéressant ce dialogue.....!
Cordialement.
Intéressant ce dialogue.....!
Cordialement.
La législation juridique et financière évolue en permanence...