Gendarme surpris en train de tricher...
kit5r
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pititenouette Messages postés 9831 Statut Modérateur -
pititenouette Messages postés 9831 Statut Modérateur -
Bonjour,
Je viens de recevoir deux contraventions à mon nom pour « Émission de bruit portant atteinte à la tranquillité du voisinage » établi le samedi 02/05 et dimanche 03/05 qui se serait produit à mon domicile.
.
Sauf qu'à ces deux dates j'étais absent de mon domicile, que les gendarmes qui ont dressé les contraventions mon appeler par téléphone et après les avoirs envoyer sur les roses (car je n'étais pas à l'origine des bruits) mon menacer de me dresser deux contraventions (chose qu'ils ont fait) malgré que je leurs indiqués être absent de mon domicile. (Si ce n'est pas de malhonnête de la part des gendarmes !)
.
Seulement il y'a plusieurs problèmes :
.
1. Je ne suis pas l'auteur des bruits, car je me trouver à plus 80 km de mon domicile, j'ai des preuves (ticket de péage, carte bancaire, reçu restaurant, facture cinéma, témoins).
.
2. Il est impossible que les gendarmes aient pu constater quoi que ce soit, car mon terrain fait 4000 mètres carré et ma maison se situe à plus de 40 mètres du portail.
.
3. J'ai un enregistrement de la conversation du gendarme me menaçant de m'infliger 2 contraventions alors que je lui disais que je n'étais pas chez moi et que par conséquent je ne pouvais être l'auteur des bruits.
.
4. Il n'y avait personne à mon domicile.
.
5. Je n'ai pas de chien, pas d'alarme, pas d'appareil sonore brancher en mon absence (tv, sono...).
.
J'ai deux questions simples :
.
-- Ses contraventions sont-elles légales ?
.
-- Puis-je porter plainte pour ses contraventions abusives ?
.
Merci de votre aide.
Je viens de recevoir deux contraventions à mon nom pour « Émission de bruit portant atteinte à la tranquillité du voisinage » établi le samedi 02/05 et dimanche 03/05 qui se serait produit à mon domicile.
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Sauf qu'à ces deux dates j'étais absent de mon domicile, que les gendarmes qui ont dressé les contraventions mon appeler par téléphone et après les avoirs envoyer sur les roses (car je n'étais pas à l'origine des bruits) mon menacer de me dresser deux contraventions (chose qu'ils ont fait) malgré que je leurs indiqués être absent de mon domicile. (Si ce n'est pas de malhonnête de la part des gendarmes !)
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Seulement il y'a plusieurs problèmes :
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1. Je ne suis pas l'auteur des bruits, car je me trouver à plus 80 km de mon domicile, j'ai des preuves (ticket de péage, carte bancaire, reçu restaurant, facture cinéma, témoins).
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2. Il est impossible que les gendarmes aient pu constater quoi que ce soit, car mon terrain fait 4000 mètres carré et ma maison se situe à plus de 40 mètres du portail.
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3. J'ai un enregistrement de la conversation du gendarme me menaçant de m'infliger 2 contraventions alors que je lui disais que je n'étais pas chez moi et que par conséquent je ne pouvais être l'auteur des bruits.
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4. Il n'y avait personne à mon domicile.
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5. Je n'ai pas de chien, pas d'alarme, pas d'appareil sonore brancher en mon absence (tv, sono...).
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J'ai deux questions simples :
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-- Ses contraventions sont-elles légales ?
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-- Puis-je porter plainte pour ses contraventions abusives ?
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Merci de votre aide.
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