A qui la garde du chat !
Ludi75
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Ludi75 -
Ludi75 -
Bonjour,
Nous nous séparons, en mauvais terme, avec mon compagnon.
Il y a quelque mois il m'a offert un chat de race, identifié a l'ICAD. Mais la carte n'est toujours pas à mon nom.
Désormais, il me réclame de lui racheter le chat, ou de lui re-rendre. Sinon, il n'hésitera pas à en informer la police.
Sachant que je ne roule, moi non plus, sur l'or, et que je me suis vraiment attaché à mon chat,
Quels sont mes droits ?
Un tel chantage est-il condamnable ?
Merci par avance !
Nous nous séparons, en mauvais terme, avec mon compagnon.
Il y a quelque mois il m'a offert un chat de race, identifié a l'ICAD. Mais la carte n'est toujours pas à mon nom.
Désormais, il me réclame de lui racheter le chat, ou de lui re-rendre. Sinon, il n'hésitera pas à en informer la police.
Sachant que je ne roule, moi non plus, sur l'or, et que je me suis vraiment attaché à mon chat,
Quels sont mes droits ?
Un tel chantage est-il condamnable ?
Merci par avance !
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2 réponses
Bonjour,
Lors des démarches auprès de L'ICAD, il a été désigné comme étant le propriétaire de l'animal?
Lors des démarches auprès de L'ICAD, il a été désigné comme étant le propriétaire de l'animal?
Bonjour,
" Mais la carte n'est toujours pas à mon nom. "
Il a rempli des papiers pour la faire mettre à votre nom, que vous n'auriez pas encore envoyés ?
Si ce n' est pas le cas et que les papiers et la facture sont à son nom, c' est donc officiellement son chat.
Entre chien et loup ... Attention au loup ....
" Mais la carte n'est toujours pas à mon nom. "
Il a rempli des papiers pour la faire mettre à votre nom, que vous n'auriez pas encore envoyés ?
Si ce n' est pas le cas et que les papiers et la facture sont à son nom, c' est donc officiellement son chat.
Entre chien et loup ... Attention au loup ....
La législation juridique et financière évolue en permanence...
soit il vous le cède à titre onéreux car il est le propriétaire du chat, malgré le fait que ce soit vous qui en prenez soin. Et idem pour les démarches auprès de l'ICAD
Dans les deux cas, il doit vous fournir un certificat de bonne santé pour votre chat