Couvoiturage drogue sur passager
Résolu/Fermé
Utilisateur anonyme
-
dany311 Messages postés 22625 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
dany311 Messages postés 22625 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
J'espere que vous allez bien en ce magnifique jour de beau temps !
Alors voici mon petit problème :
je réalise un covoiturage pour le festival garorock hors je me demande que risque le conducteur si les passagers ont de la drogues sur eux et que le conducteur n'est pas au courant ?
Merci beaucoup de votre aide !
Cordialement !
J'espere que vous allez bien en ce magnifique jour de beau temps !
Alors voici mon petit problème :
je réalise un covoiturage pour le festival garorock hors je me demande que risque le conducteur si les passagers ont de la drogues sur eux et que le conducteur n'est pas au courant ?
Merci beaucoup de votre aide !
Cordialement !
1 réponse
bonjour
si le conducteur n'a pas consommé ou n'a pas de stupéfiants en sa possession , en tant que conducteur , il ne risque rien.
si les passagers sont porteurs d'une quantité de stupéfiants qui dépasserait l'utilisation à titre personnel ( et là c'est à l'appréciation des forces de l'ordre ) risque d'immobilisation et de confiscation du véhicule , car considéré comme trafic.
attention ; car certains passagers n'hésiteront pas à se "" délester "" de leurs produits en les cachant entre les sièges où sous les tapis du véhicule.
et dans ce cas c'est le conducteur du véhicule qui sera mis en cause
cdlt
si le conducteur n'a pas consommé ou n'a pas de stupéfiants en sa possession , en tant que conducteur , il ne risque rien.
si les passagers sont porteurs d'une quantité de stupéfiants qui dépasserait l'utilisation à titre personnel ( et là c'est à l'appréciation des forces de l'ordre ) risque d'immobilisation et de confiscation du véhicule , car considéré comme trafic.
attention ; car certains passagers n'hésiteront pas à se "" délester "" de leurs produits en les cachant entre les sièges où sous les tapis du véhicule.
et dans ce cas c'est le conducteur du véhicule qui sera mis en cause
cdlt
La législation juridique et financière évolue en permanence...