Refus de transport scolaire
Résolu
littlesunny1
Messages postés
1
Date d'inscription
mardi 20 janvier 2015
Statut
Membre
Dernière intervention
20 janvier 2015
-
20 janv. 2015 à 20:59
babou1971 Messages postés 20 Date d'inscription vendredi 4 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2016 - 26 janv. 2015 à 08:23
babou1971 Messages postés 20 Date d'inscription vendredi 4 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2016 - 26 janv. 2015 à 08:23
A voir également:
- Reclamation transport scolaire
- Transport d'alcool en voiture par personne espagne - Guide
- Reclamation shein colis non reçu - Forum Consommation
- Dfs transport routier avis - Forum salariés
- Lettre de réclamation mauvais comportement - Guide
- Réclamation agence de voyage – prestation non respecté - Guide
1 réponse
babou1971
Messages postés
20
Date d'inscription
vendredi 4 mars 2011
Statut
Membre
Dernière intervention
26 janvier 2016
10
26 janv. 2015 à 08:23
26 janv. 2015 à 08:23
Bonjour,
J'ai rencontré un cas similaire en Septembre : soit mes enfants prenaient le Bus 1 (ligne du Conseil Général) et arrivaient à l'heure au collège MAIS ILS VOYAGEAIENT DEBOUT, soit ils prenaient le bus 2, MAIS ILS ETAIENT ASSIS ET arrivaient en retard au collège (retard = enfant refusé en classe = rattrapage des cours = heure de colle au bout de 3 retards).
Cruel dilemme pour une maman : soit tu arrives à l'heure au collège au risque de valser dans le pare-brise du bus en cas d'accrochage, soit tu arrives en retard et tu te prends des heures de colles.
J'ai donc pris mon bâton de pèlerin (pas le choix) et j'ai tapé partout : les directions des 2 lignes de bus, réclamant pour Bus 1 un bus plus grand et pour bus 2 un changement d'horaires pour que les enfants du village arrivent à l'heure. Cela n'a pas été sans mal, chacune des directions des transports se rejetant la faute.
Bref, il faut savoir que
1) 1 bus = 1 place = 1 personne (regardez sur internet la convention des transports)
2) un chauffeur n'a pas le droit de laisser un enfant à l'arrêt de bus. Il en va de sa responsabilité.
Imaginez que vous pensez votre enfant dans le bus pour aller à l'école alors que, en raison du refus du chauffeur, il se fait renverser par une voiture.... ou qu'il va chez un copain sans vous prévenir. Mais un transporteur n'a pas le droit non plus de faire voyager un enfant debout, il sera tout aussi responsable.
C'est l'histoire du chien qui se mord la queue.
Nous, nous avons avec un autre papa carrément fait intervenir la député du secteur.
Je vous conseille donc d'aller voir l'ensemble des parents concernés, d'exposer la situation, éventuellement de vous proposer "porte-parole" du groupe. De faire un courrier à la direction du transporteur en lui disant que quand les cartes de bus ont été achetées, le système informatique leur permettait de voir combien de passagers prenaient cette ligne, d'où la nécessité de mettre en place un bus avec le nombre de place suffisant. Rappelez aussi la responsabilité du chauffeur s'il laisse un enfant à l'arrêt, sans omettre d'écrire que vous tiendrez, lui et sa direction, pour entièrement responsable en cas de problèmes avec un enfant.
Vous faites aussi un courrier à votre Maire, votre Député en leur disant que les enfants sont l'avenir de votre village et qu'il est nécessaire que cela soit pris en compte. Il y a un argument imparable : parlez des prochaines élections, que vous saurez vous en souvenir (ou pas) si les choses bougent (ou pas).
Vous demandez aussi à rencontrer le directeur de l'école, lui aussi peut taper du poing sur la table pour faire avancer les choses. C'est ce que j'avais prévu de faire si rien ne s'arrangeait pour nous, mais j'avais déjà informé le Directeur et le CPE des problèmes.
Pour l'anecdote, je vis en Communauté de Communes. Donc mes enfants n'avaient pas le droit de prendre le Bus 1 puisque appartenant au Conseil Général. La direction m'a dit au téléphone "Mais votre village ne devrait même pas être desservi par nos bus, vous avez Bus 2, appartenant à la Communauté de Commune".
Je vous rassure, cette ligne continue à passer dans le village sans que cela ne dérange le Conseil Général.
De toute façon, là où on rit bien c'est pour le retour, les enfants n'ont pas le choix, il n'existe que cette ligne du Conseil Général... Cherchez l'erreur !
Le problème s'est présenté chez nous le 10/09 pour être définitivement résolu le 29/09. Mais toutes ces journées ont été consacrées aux différents courriers, au téléphone (7h00 - 21h au téléphone), pour obtenir ce qu'on attendait de Bus 2 : que les enfants arrivent à l'heure à l'école.
Je vous souhaite plein de courage dans ce combat.
Passez un bonne journée.
Cordialement
J'ai rencontré un cas similaire en Septembre : soit mes enfants prenaient le Bus 1 (ligne du Conseil Général) et arrivaient à l'heure au collège MAIS ILS VOYAGEAIENT DEBOUT, soit ils prenaient le bus 2, MAIS ILS ETAIENT ASSIS ET arrivaient en retard au collège (retard = enfant refusé en classe = rattrapage des cours = heure de colle au bout de 3 retards).
Cruel dilemme pour une maman : soit tu arrives à l'heure au collège au risque de valser dans le pare-brise du bus en cas d'accrochage, soit tu arrives en retard et tu te prends des heures de colles.
J'ai donc pris mon bâton de pèlerin (pas le choix) et j'ai tapé partout : les directions des 2 lignes de bus, réclamant pour Bus 1 un bus plus grand et pour bus 2 un changement d'horaires pour que les enfants du village arrivent à l'heure. Cela n'a pas été sans mal, chacune des directions des transports se rejetant la faute.
Bref, il faut savoir que
1) 1 bus = 1 place = 1 personne (regardez sur internet la convention des transports)
2) un chauffeur n'a pas le droit de laisser un enfant à l'arrêt de bus. Il en va de sa responsabilité.
Imaginez que vous pensez votre enfant dans le bus pour aller à l'école alors que, en raison du refus du chauffeur, il se fait renverser par une voiture.... ou qu'il va chez un copain sans vous prévenir. Mais un transporteur n'a pas le droit non plus de faire voyager un enfant debout, il sera tout aussi responsable.
C'est l'histoire du chien qui se mord la queue.
Nous, nous avons avec un autre papa carrément fait intervenir la député du secteur.
Je vous conseille donc d'aller voir l'ensemble des parents concernés, d'exposer la situation, éventuellement de vous proposer "porte-parole" du groupe. De faire un courrier à la direction du transporteur en lui disant que quand les cartes de bus ont été achetées, le système informatique leur permettait de voir combien de passagers prenaient cette ligne, d'où la nécessité de mettre en place un bus avec le nombre de place suffisant. Rappelez aussi la responsabilité du chauffeur s'il laisse un enfant à l'arrêt, sans omettre d'écrire que vous tiendrez, lui et sa direction, pour entièrement responsable en cas de problèmes avec un enfant.
Vous faites aussi un courrier à votre Maire, votre Député en leur disant que les enfants sont l'avenir de votre village et qu'il est nécessaire que cela soit pris en compte. Il y a un argument imparable : parlez des prochaines élections, que vous saurez vous en souvenir (ou pas) si les choses bougent (ou pas).
Vous demandez aussi à rencontrer le directeur de l'école, lui aussi peut taper du poing sur la table pour faire avancer les choses. C'est ce que j'avais prévu de faire si rien ne s'arrangeait pour nous, mais j'avais déjà informé le Directeur et le CPE des problèmes.
Pour l'anecdote, je vis en Communauté de Communes. Donc mes enfants n'avaient pas le droit de prendre le Bus 1 puisque appartenant au Conseil Général. La direction m'a dit au téléphone "Mais votre village ne devrait même pas être desservi par nos bus, vous avez Bus 2, appartenant à la Communauté de Commune".
Je vous rassure, cette ligne continue à passer dans le village sans que cela ne dérange le Conseil Général.
De toute façon, là où on rit bien c'est pour le retour, les enfants n'ont pas le choix, il n'existe que cette ligne du Conseil Général... Cherchez l'erreur !
Le problème s'est présenté chez nous le 10/09 pour être définitivement résolu le 29/09. Mais toutes ces journées ont été consacrées aux différents courriers, au téléphone (7h00 - 21h au téléphone), pour obtenir ce qu'on attendait de Bus 2 : que les enfants arrivent à l'heure à l'école.
Je vous souhaite plein de courage dans ce combat.
Passez un bonne journée.
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...