Voyage à l'étranger avec une enfant
TYOFR
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Bonjour,
Je suis tonton d'une fille de 12 ans et sa mère veut partir avec elle à l'étranger , sans l'autorisation de son père ..., mon frère .
Comment puis je faire , ou comment mon frère peut il faire pour éviter cet " enlèvement " ? Car pour ma part , et d'après ma vision des choses , ceci n'est ni plus ni moins qu'un enlèvement d'enfant .
De plus , mon frère à le droit de garde tous les 15 jours ...
J'aimerais savoir quelles sont les démarches judiciaire à effectuer afin d'empêcher ce drame familial , et les recours que la justice met à la disposition des citoyens français afin de pouvoir intervenir dans cette affaire ? Et est ce qu'en tant que tonton , je peux moi aussi faire quelque chose de mon coté ?
Merci .
Je suis tonton d'une fille de 12 ans et sa mère veut partir avec elle à l'étranger , sans l'autorisation de son père ..., mon frère .
Comment puis je faire , ou comment mon frère peut il faire pour éviter cet " enlèvement " ? Car pour ma part , et d'après ma vision des choses , ceci n'est ni plus ni moins qu'un enlèvement d'enfant .
De plus , mon frère à le droit de garde tous les 15 jours ...
J'aimerais savoir quelles sont les démarches judiciaire à effectuer afin d'empêcher ce drame familial , et les recours que la justice met à la disposition des citoyens français afin de pouvoir intervenir dans cette affaire ? Et est ce qu'en tant que tonton , je peux moi aussi faire quelque chose de mon coté ?
Merci .
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1 réponse
Bonjour,
La maman peut partir en vacances avec l'enfant sans l'accord du père.
Toutefois si le père pense qu'il existe un risque, il peut demander la mise en place d'une OST (opposition à la sortie du territoire)
Pour savoir comment procéder
suiviez ce lien
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1774
@@¤°.¸¸.·'¯`» pititenouette- modérateur«'¯`·.¸¸.°¤@@
La maman peut partir en vacances avec l'enfant sans l'accord du père.
Toutefois si le père pense qu'il existe un risque, il peut demander la mise en place d'une OST (opposition à la sortie du territoire)
Pour savoir comment procéder
suiviez ce lien
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1774
@@¤°.¸¸.·'¯`» pititenouette- modérateur«'¯`·.¸¸.°¤@@
pititenouette , je vous remercie pour votre réponse .
Merci beaucoup .