Délit de fuite, risques encourus
Manpeline
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MEPHISTO69 Messages postés 26023 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
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Bonsoir ,
Je me suis inscrite sur ce forum pour avoir des avis et être un peu plus informée, je vous présente mon cas. Ce matin mon compagnon, sur la route pour aller travailler, à eut un malaise au volant. Lors de son malaise, la voiture a accroché une voiture garée, emboutissant le far de mon ami et faisant des dégâts sur l'autre voiture. Il est vite revenu à ses esprits, paniqué et encore un peu sonner, il ne s'est pas arrêté et à repris sa route. En rentrant à la maison, des policiers sont venus le chercher pour l'emmener au commissariat pour prendre sa déposition, faire un test d'alcoolémie et de stupéfiants. Il à été accusé de délit de fuite, on lui à dit qu'il serait convoqué au tribunal, engendrant également la possibilité d'un retrait de permis. On lui a demander de fournir une ordonnance de l'hôpital pour attester de son malaise, chose qu'il a fait.
Je précise qu'au niveau de son assurance tout est réglé, elle prends en charge les dégâts de l'autre véhicule.
J'aimerais donc savoir qu'est-ce-que mon compagnon risque ? Peut-il s'en sortir sans perdre trop d'argent, et surtout garder son permis ?
Merci d'avance pour vos réponses, car je suis un peu paniquée...
Je me suis inscrite sur ce forum pour avoir des avis et être un peu plus informée, je vous présente mon cas. Ce matin mon compagnon, sur la route pour aller travailler, à eut un malaise au volant. Lors de son malaise, la voiture a accroché une voiture garée, emboutissant le far de mon ami et faisant des dégâts sur l'autre voiture. Il est vite revenu à ses esprits, paniqué et encore un peu sonner, il ne s'est pas arrêté et à repris sa route. En rentrant à la maison, des policiers sont venus le chercher pour l'emmener au commissariat pour prendre sa déposition, faire un test d'alcoolémie et de stupéfiants. Il à été accusé de délit de fuite, on lui à dit qu'il serait convoqué au tribunal, engendrant également la possibilité d'un retrait de permis. On lui a demander de fournir une ordonnance de l'hôpital pour attester de son malaise, chose qu'il a fait.
Je précise qu'au niveau de son assurance tout est réglé, elle prends en charge les dégâts de l'autre véhicule.
J'aimerais donc savoir qu'est-ce-que mon compagnon risque ? Peut-il s'en sortir sans perdre trop d'argent, et surtout garder son permis ?
Merci d'avance pour vos réponses, car je suis un peu paniquée...
2 réponses
Jour
Le malaise au volant de votre compagnon, si la preuve médicale est fournie aurait pû être prise en compte par un tribunal saisi pour un accident corporel sans délit de fuite..
Or le délit poursuivi est le fait qu'il a quitté les lieux sans faire un constat d'accident matériel ou sans laisser ses coordonnées à un témoin ou sur le pare brise du véhicule..
C'est donc le Tribunal correctionnel qui se proncera et naturellement on ne pourra pas vous donner ici la teneur du jugement qui sera rendu..
Le malaise au volant de votre compagnon, si la preuve médicale est fournie aurait pû être prise en compte par un tribunal saisi pour un accident corporel sans délit de fuite..
Or le délit poursuivi est le fait qu'il a quitté les lieux sans faire un constat d'accident matériel ou sans laisser ses coordonnées à un témoin ou sur le pare brise du véhicule..
C'est donc le Tribunal correctionnel qui se proncera et naturellement on ne pourra pas vous donner ici la teneur du jugement qui sera rendu..
Comme je vous l'ai dit, cela dépend uniquement du Parquet et éventuellement du tribunal..