Fosse non conformes
alex
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Bonjour, nous allons signé pour une maison lundi nous savons que la fosse n'est pas au norme 3000l au lieu de 5000l . Et il vrai qu'il faut la remettre au norme sous 1an? Si oui que peuvent-il nous faire une prune pour donner encore a l'état. . car nous avons deja plus que négocier la maison car les banque été frileuse de prêté ducou 7800 de plus a mettre a la dernier minute il vont nous lacher c sur
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2 réponses
Bonjour,
quelques petites réflexions personnelles :
- déjà êtes-vous bien sûr que la fosse doit faire 5000 L ? (pour ma maison de 3 ch et 130m² habitables, 3000 L suffisaient)
- on a 2 ans pour mettre une fosse aux normes (et qui sait, peut-être le tout à l'égout est bientôt prévu dans cette commune ? Voir en mairie, plutôt que d'écouter les gens du coin).
Dans votre cas, non seulement il faut changer la cuve, mais il faudra aussi vidanger la cuve actuelle, agrandir la fosse elle-même pour que la nouvelle cuve de 5000 L puisse rentrer, etc. Avez-vous fait faire des devis de la totalité des travaux ?
- le prix d'achat de cette maison sera à négocier en fonction de ces devis, ou 2° solution, les propriétaires actuels font les travaux avant de vendre.
Cdlt.
quelques petites réflexions personnelles :
- déjà êtes-vous bien sûr que la fosse doit faire 5000 L ? (pour ma maison de 3 ch et 130m² habitables, 3000 L suffisaient)
- on a 2 ans pour mettre une fosse aux normes (et qui sait, peut-être le tout à l'égout est bientôt prévu dans cette commune ? Voir en mairie, plutôt que d'écouter les gens du coin).
Dans votre cas, non seulement il faut changer la cuve, mais il faudra aussi vidanger la cuve actuelle, agrandir la fosse elle-même pour que la nouvelle cuve de 5000 L puisse rentrer, etc. Avez-vous fait faire des devis de la totalité des travaux ?
- le prix d'achat de cette maison sera à négocier en fonction de ces devis, ou 2° solution, les propriétaires actuels font les travaux avant de vendre.
Cdlt.
Je viens de trouver ce lien :
http://www.sbernhard-avocat.fr/fosse-septique-sanction-travaux/
Lisez particulièrement le dernier § : "en cas de vente".
Cdlt.
http://www.sbernhard-avocat.fr/fosse-septique-sanction-travaux/
Lisez particulièrement le dernier § : "en cas de vente".
Cdlt.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Vous aurez, c'est sûr, un contrôle, mais je ne connais pas les risques que vous prendriez à ne pas mettre aux normes dans les temps. Je vous ai juste fait part de mon expérience (récente). Attendez peut-être des réponses de pro ou, comme le temps presse, essayer de trouver vos réponses sur des sites internet, voire téléphonez en mairie ou carrément à la SPANC (ou similaire).
15000 € de négociation, ça n'est pas énorme (surtout pour une maison de 5 ch) : mes acheteurs m'ont fait baisser de 25000 ! et pourtant l'agence immo me disait que ma maison valait bien le prix de départ.
Désolée de ne pouvoir mieux vous renseigner.
Cdlt.