Fosse non conformes

alex - 14 mai 2015 à 11:35
 alex - 15 mai 2015 à 09:39
Bonjour, nous allons signé pour une maison lundi nous savons que la fosse n'est pas au norme 3000l au lieu de 5000l . Et il vrai qu'il faut la remettre au norme sous 1an? Si oui que peuvent-il nous faire une prune pour donner encore a l'état. . car nous avons deja plus que négocier la maison car les banque été frileuse de prêté ducou 7800 de plus a mettre a la dernier minute il vont nous lacher c sur

2 réponses

djivi38 Messages postés 52183 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 22 novembre 2024 15 391
14 mai 2015 à 13:59
Bonjour,

quelques petites réflexions personnelles :

- déjà êtes-vous bien sûr que la fosse doit faire 5000 L ? (pour ma maison de 3 ch et 130m² habitables, 3000 L suffisaient)

- on a 2 ans pour mettre une fosse aux normes (et qui sait, peut-être le tout à l'égout est bientôt prévu dans cette commune ? Voir en mairie, plutôt que d'écouter les gens du coin).
Dans votre cas, non seulement il faut changer la cuve, mais il faudra aussi vidanger la cuve actuelle, agrandir la fosse elle-même pour que la nouvelle cuve de 5000 L puisse rentrer, etc. Avez-vous fait faire des devis de la totalité des travaux ?

- le prix d'achat de cette maison sera à négocier en fonction de ces devis, ou 2° solution, les propriétaires actuels font les travaux avant de vendre.

Cdlt.
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Nous voulons surtout savoir si c'est obligatoir de le faire et si nous n'avons pas d'amende a la suite des deux ans? Elle fait 115m2 3chambre en bas et les 2chambre en hhaut on été faite bien après la construction ..la maison a deja été plus que négocier 15 000
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djivi38 Messages postés 52183 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 22 novembre 2024 15 391 > alex
Modifié par djivi38 le 14/05/2015 à 16:19
Effectivement avec 5 ch il vous fat une cuve de 5000L.

Vous aurez, c'est sûr, un contrôle, mais je ne connais pas les risques que vous prendriez à ne pas mettre aux normes dans les temps. Je vous ai juste fait part de mon expérience (récente). Attendez peut-être des réponses de pro ou, comme le temps presse, essayer de trouver vos réponses sur des sites internet, voire téléphonez en mairie ou carrément à la SPANC (ou similaire).

15000 € de négociation, ça n'est pas énorme (surtout pour une maison de 5 ch) : mes acheteurs m'ont fait baisser de 25000 ! et pourtant l'agence immo me disait que ma maison valait bien le prix de départ.

Désolée de ne pouvoir mieux vous renseigner.
Cdlt.
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Merci de vos reponse jappel ma mairie et la communauté de communes pour savoir si un tta lle goût va etre mi en place et savoir si vraiment juste pour une cuve trop petit qui ne pollu en rien peut donner droit a une amende. .merci a vous djivi38
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djivi38 Messages postés 52183 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 22 novembre 2024 15 391
Modifié par djivi38 le 14/05/2015 à 16:24
Je viens de trouver ce lien :
http://www.sbernhard-avocat.fr/fosse-septique-sanction-travaux/
Lisez particulièrement le dernier § : "en cas de vente".
Cdlt.
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