Réfus de titre

Kimba - 29 avril 2015 à 10:38
pititenouette Messages postés 9543 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016 - 30 avril 2015 à 09:24
Bonjour,

Actuellement étudiant en anglais, j'ai fini un master 2 l'année passé 2013/2014.Au moment de rénouvelement de mon titre de séjour j'avais pas encore mes relevé des notes finales et j'ai du les imprimé de mon éspace étudiant (ENT) . Bin qu'aprés j'ai envoyé des relvés des notes que l'université m'avait envoyé en retard, la prefet m'a réfusé un tittre disant que j'ai pas fini mon master et j'ai changé de l'orientation.
J'ai envoyé un recours avec tout les justifications. Je souhaite savoir si j'ai la chance d'avoir un titre de séjour...
Et si je me pacs avec ma copine, aura je une chance d'avoir le titre?
Le recipisse qu'on m'avait delivré va périmer le moi de juin mais la prefet m'as dit de quitter le territoire dans 30 jours

1 réponse

pititenouette Messages postés 9543 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016 3 371
30 avril 2015 à 09:24
Bonjour,


Si vous avez justifié de votre situation et que vous avez joint tous les documents. Il ne devrait pas avoir de problème. Seul bémol le temps d'étude de votre situation.
Avez vous demandé à votre université d'attester du fait que vous suivez toujours le même cursus?

Pour le Pacs

Vous pouvez obtenir un titre de séjour vie privée et familiale.
Toutefois, il faut que la relation soit effective et que vous puissiez prouver une vie commune en France d'au moins un an
et que votre partenaire de Pacs soit française ou européenne ou étrangère en situation régulière.


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