Terrain
Steeve93
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andre78fr Messages postés 2734 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
andre78fr Messages postés 2734 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
J ai achete une maison dans une copropriété et dans celle si j ai la juissance total d'un terrain j ai plusieurs question dessus .
Ai-je le droit de construire dessus ?
Puis-je demander à racheter ce terrain à la copropriété ? Et si oui cette partie de terrain va t'elle modifier mais centième et donc modifier mais charge ou les charge ne concerne que les parties habitables ?
Merci
J ai achete une maison dans une copropriété et dans celle si j ai la juissance total d'un terrain j ai plusieurs question dessus .
Ai-je le droit de construire dessus ?
Puis-je demander à racheter ce terrain à la copropriété ? Et si oui cette partie de terrain va t'elle modifier mais centième et donc modifier mais charge ou les charge ne concerne que les parties habitables ?
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1 réponse
Bonsoir,
En général la jouissance du terrain en copropriété ne vous donne pas le droit de construire et pour le racheter il faudrait un vote à la majorité 26 (moitié des membres / 2/3 des voix). Il est possible que ça impacte vos tantièmes et vos charges, ça dépend de votre règlement de copropriété et de ce que pourrait décider l'assemblée générale à laquelle vous devrez soumettre votre projet.
En général la jouissance du terrain en copropriété ne vous donne pas le droit de construire et pour le racheter il faudrait un vote à la majorité 26 (moitié des membres / 2/3 des voix). Il est possible que ça impacte vos tantièmes et vos charges, ça dépend de votre règlement de copropriété et de ce que pourrait décider l'assemblée générale à laquelle vous devrez soumettre votre projet.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Une maison ou un terrain en copropriété c'est vraiment problématique, vous trouverez de nombreux sites sur le sujet...
https://www.lemonde.fr/immobilier/article/2014/10/25/les-tracas-de-la-copropriete-horizontale_4512377_1306281.html