Quel recours après 1 an d'arrêt maladie
Primpenelle
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julien77777 Messages postés 59 Date d'inscription vendredi 17 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 16 novembre 2015 - 17 avril 2015 à 15:03
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julien77777
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17 avril 2015 à 15:03
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Il n'est jamais trop tard !
l'UCPA a remplie sa part du contrat avec la prise en charges des soins et le rapatriement. mais vous pouvez les attaquer pour le préjudice subie si votre fille n'avait pas signer de décharge (il demande souvent dans signé pour se style d'activité). si elle avait signer une décharge, malheureusement je ne vois pas trop quoi faire, car votre fille se rend de fait responsable de ce qui peu lui arriver pendant l'activité.
il existe peu-être des petites failles qui vous permettrait de les attaquer, mais je ne les connait pas du tout. consulter un avocat pourra surement vous éclairez d'avantage.
Bon courage a vous.
l'UCPA a remplie sa part du contrat avec la prise en charges des soins et le rapatriement. mais vous pouvez les attaquer pour le préjudice subie si votre fille n'avait pas signer de décharge (il demande souvent dans signé pour se style d'activité). si elle avait signer une décharge, malheureusement je ne vois pas trop quoi faire, car votre fille se rend de fait responsable de ce qui peu lui arriver pendant l'activité.
il existe peu-être des petites failles qui vous permettrait de les attaquer, mais je ne les connait pas du tout. consulter un avocat pourra surement vous éclairez d'avantage.
Bon courage a vous.