Résiliation abonnement Basic-Fit

Question

Bonjour,

Je suis inscrit depuis début janvier, dans une salle de sport Basic-Fit et, ce pour une durée d'un an, cependant, je vais devoir déménager chez mes parents dans ma petite ville d'origine qui ne possède pas de salle Basic-Fit.

J'ai donc lu les conditions générales de vente de Basic-Fit et je pense avoir trouvé une clause de résiliation mais j'aurais besoin de confirmation.

Je pense invoquer l'article 8 et 9 pour demander la résiliation anticipée du contrat avant son échance en février 2023, en fournissant une facture d'électricité, la CNI de mes parents, et une lettre d'hébergement et ma lettre de résiliation (et ma carte de membre ?) en Lettre recommandée avec AR. J'attendrai ensuite que le prélèvement pour le mois passé arrive, d'ici une semaine, et bloquerai ensuite les prélèvements.

Voici les articles des conditions générales de vente qui pourraient je pense, m'aider : 

"ARTICLE 8: DÉMÉNAGEMENT OU BLESSURE – SUSPENSION 

a. Si vous êtes sur le point de déménager, vous pouvez continuer à faire du sport dans nos Clubs. Nous adapterons votre Club de Référence au Club le plus proche de votre nouvelle adresse, ou à un autre Club de votre choix. S'il n'y a pas de Club dans un rayon de 2 km de votre nouvelle adresse, vous pouvez indiquer quel Club vous souhaitez désigner comme Club de Référence. Nous vous offrons dans ce cas aussi la possibilité de résilier votre Contrat dans les conditions stipulées à l’Article 9. Dans ce cas, nous vous demanderons de prouver que vous avez changé d'adresse en nous fournissant une copie de justificatif de domicile de moins de 3 mois. 

b. Nous espérons que vous venez faire du sport chez nous en bonne santé. Si, pour des raisons médicales, vous ne pouvez plus utiliser votre abonnement de manière permanente, vous pouvez y mettre fin dans les conditions stipulées au sein de l’Article 9. Vous devez alors présenter un certificat médical de moins de 3 mois qui atteste que votre état de santé ne vous permet plus d'utiliser votre Contrat. 

c. Si vous êtes temporairement incapable d’utiliser votre abonnement, vous pourrez demander la suspension de votre abonnement. Vous pourrez demander la suspension temporaire de votre abonnement dans les cas suivants : mutation professionnelle, raison médicale ou grossesse. Si vous décidez de suspendre votre abonnement pendant la période d’engagement fixe, le reste de cette période sera prolongé en conséquence. Vous devrez fournir les justificatifs dans un délai de 3 semaines maximum à compter de l’empêchement, vous permettant d’obtenir la suspension de votre abonnement via notre service à la clientèle. La suspension prendra effet à partir du début de l’empêchement temporaire en question, et les cotisations par Période de 4 Semaines ne seront pas dues lors de la période de suspension. Toute suspension ou offre commerciale ou promotionnelle intervenant pendant la période minimale d’engagement ferme prolonge d’autant la durée de l’engagement restant à courir. Les dispositions de l’Article 9 s’appliquent à toute résiliation durant la période de suspension décrite ci-dessus. "

"ARTICLE 9: ABONNEMENT – RESILIATION – EXCLUSION 

a. Si vous avez conclu un Contrat pour la durée minimale d’engagement d'un an ferme avec paiement toutes les Périodes de 4 Semaines, vous pouvez le résilier au plus tard 4 semaines avant l'expiration de celui-ci, sauf en cas de : 

maladie ou d’accident (sur présentation d’un certificat médical d’inaptitude à la pratique du sport pour une durée indéterminée) ; ou 
déménagement dans un rayon de plus de 2 kilomètres du Club de Référence (sur présentation d’un justificatif du nouveau domicile de moins de 3 mois ou de mutation professionnelle). 
Dans cette hypothèse, la résiliation prendra effet à la réception des justificatifs demandés. Si vous ne le faites pas, le Contrat est renouvelé pour une durée indéterminée et est ensuite à tout moment résiliable, et ce toujours compte tenu d'un délai de préavis d’une Période de 4 Semaines commençant à courir à compter du premier jour suivant le prochain paiement pour la prochaine Période de 4 Semaines. 

b. Si vous avez conclu un Contrat résiliable de manière flexible, vous pouvez le résilier à tout moment compte tenu d'un délai de préavis d’au moins une Période de 4 Semaines. 

c. Vous pouvez résilier votre Contrat selon l’une des manières suivantes : sur une Borne Self-Service dans nos Clubs ou via Mon Basic-Fit (soit sur le site internet soit sur l’application mobile Basic-Fit). 

d. Notre objectif est de créer dans nos Clubs un environnement où chacun respecte l'autre et se conforme aux règles en vigueur. Pour tout infraction au droit pénal ou acte contrevenant gravement aux lois protégeant les droits des parties tierces (y compris en particulier le vol, une agression physique ou verbale, des menaces envers le personnel de Basic-Fit ou des autres Membres, discrimination, non-respect des règles d’hygiène et de sécurité, dégradation volontaire des installations du Club, consommation ou circulation de produits dopants), vous risquez l’exclusion immédiate de nos Clubs, sans préavis.  

En cas de non-respect du Contrat, des conditions générales ou du règlement intérieur, Basic-Fit peut également mettre fin à votre Contrat de manière unilatérale avec effet immédiat. 

Le fait de souscrire à nouveau après une telle exclusion constitue une raison légitime de résiliation immédiate de la nouvelle souscription et au remboursement au prorata, à l’exception des frais d’inscription qui resteront acquis à Basic-Fit. 

En cas d’exclusion pour l’une des raisons ci-dessus indiquées, le délai d’opposition est de 14 jours à compter de la notification de l’exclusion. 

e. Chez Basic-Fit, nous vous invitons à venir faire de l’exercice à plusieurs. Toutefois, Il est interdit de proposer des services d’entrainements personnels dans nos Clubs ou d'exploiter d'autres activités commerciales, les services d’entrainements personnels ne pouvant être réalisés que par nos entraineurs et coachs personnels qui sont des professionnels indépendants et avec qui nous coopérons exclusivement. Si vous ne respectez pas cette règle, il sera mis fin au Contrat avec effet immédiat et Basic-Fit pourra éventuellement demander réparation du préjudice subi, le cas échéant. 

f. Si vous permettez l'accès au Club de quelque manière que ce soit à une autre personne, en violation des présentes conditions générales ou du règlement intérieur, que la personne soit Membre ou non (par exemple en la faisant entrer avec vous, en même temps que vous par la porte d'accès sans que cette personne ne soit munie d’une Carte Membre), Basic-Fit peut vous facturer la valeur d'un « Day Pass », et vous bloquer l'accès au Club jusqu'au paiement de ladite somme. En cas d'infractions répétées aux présentes conditions générales et/ou au règlement intérieur, Basic-Fit est en droit de résilier votre Contrat. "

Ai-je bien saisi la teneur de l'article 8 et 9 ? 

Merci d'avance,

Sara · Answer

Bonjour avez vous arrivez à vous de s’inscrire ?

Résiliation abonnement Basic-Fit

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