Réunion de co propriétaires
cbibi01
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rds -
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Bonjour,
j'avais une question concernant les réunions de co propirétaires.
voilà, une propriétaire vient avec son ami (ils vivent ensembles mais ne sont pas mariés, et la maison est à elle), a t-il le droit de voté alors qu'il n'est pas propriétaire??? j'ai lu sur des site qu'il pouvait assister aux réunions.
en attendant vos réponses, je vous remercie.
j'avais une question concernant les réunions de co propirétaires.
voilà, une propriétaire vient avec son ami (ils vivent ensembles mais ne sont pas mariés, et la maison est à elle), a t-il le droit de voté alors qu'il n'est pas propriétaire??? j'ai lu sur des site qu'il pouvait assister aux réunions.
en attendant vos réponses, je vous remercie.
3 réponses
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Bonjour, juridiquement parlant cette personne n'a aucun droit de décision sur les votes, dons non il n'a pas de pouvoir.
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Bonsoir,
En supposant que vous parlez des assemblées générales, la copropriétaire peut donner son mandat à son ami ; il pourra alors participer, s'exprimer et voter comme n'importe quel autre copropriétaire... Autrement dit, il n'a pas de pouvoir à moins d'avoir un pouvoir, un simple document qui peut être rédigé et signé le soir même.
Si vous êtes une ASL vous pouvez avoir des statuts avec des clauses particulières cependant... -
bonjour, Pour cette maison, il ne peut y avoir qu'un vote. Ils ne peuvent pas voter tous les deux, c'est sûr.