Menace de mort et dégradation

Résolu

allison76380 Messages postés 10 Statut Membre -
allison76380 Messages postés 10 Statut Membre - 2 mars 2015 à 22:20

Bonsoir , voilà je vous explique j'ai menacer mon ex et sa meilleure amies par SMS elle ont les preuves et dégrader leurs voitures . elle ont porter plainter. Mon casier est vierge . quel peine je risque ? Merci de vos réponse

1 réponse

Réponse 1 / 1

Meilleure réponse
La meilleure réponse est la réponse qui a été validée par nos équipes.
Enka1 Messages postés 14240 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 4 712

Bonsoir,

Très intelligent, comme attitude !

Voilà déjà ce que tu risques pour la dégradation du véhicule :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1514

Pour le reste, je te donne aussi de la lecture:
http://www.droit24.fr/a/la-sanction-des-menaces-dans-le-code-p%C3%A9nal

Entre chien et loup ... Attention au loup ....
2
1. sasakalyonnaise Messages postés 19 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention
  
  En passant par une petite garde à vue .
  bravo !!!
  
  0
2. allison76380 Messages postés 10 Statut Membre
  
  Je suis peut être le loup
  
  0
3. Enka1 Messages postés 14240 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 4 712
  
  Le loup est un animal intelligent.
  
  0
4. allison76380 Messages postés 10 Statut Membre
  
  J'ai eu un simple rappelle a la loi
  
  0
5. Enka1 Messages postés 14240 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 4 712 > allison76380 Messages postés 10 Statut Membre
  
  Alors que cela te serve de leçon car si il y avait récidive, je pense que cela ne
  s' arrêtera pas là ...
  
  0

Menace de mort et dégradation

1 réponse

Discussions similaires

Newsletters