Sujet Précédent Sujet Suivant

Menace de mort et dégradation

Résolu
allison76380 Messages postés 10 Statut Membre -  
allison76380 Messages postés 10 Statut Membre -
Bonsoir , voilà je vous explique j'ai menacer mon ex et sa meilleure amies par SMS elle ont les preuves et dégrader leurs voitures . elle ont porter plainter. Mon casier est vierge . quel peine je risque ? Merci de vos réponse

1 réponse

Réponse 1 / 1
Enka1 Messages postés 19112 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 687
 
Bonsoir,

Très intelligent, comme attitude !

Voilà déjà ce que tu risques pour la dégradation du véhicule :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1514

Pour le reste, je te donne aussi de la lecture:
http://www.droit24.fr/a/la-sanction-des-menaces-dans-le-code-p%C3%A9nal

Entre chien et loup ... Attention au loup ....
2
sasakalyonnaise Messages postés 19 Statut Membre
 
En passant par une petite garde à vue .
bravo !!!
0
allison76380 Messages postés 10 Statut Membre
 
Je suis peut être le loup
0
Enka1 Messages postés 19112 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 687
 
Le loup est un animal intelligent.
0
allison76380 Messages postés 10 Statut Membre
 
J'ai eu un simple rappelle a la loi
0
Enka1 Messages postés 19112 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 687 > allison76380 Messages postés 10 Statut Membre
 
Alors que cela te serve de leçon car si il y avait récidive, je pense que cela ne
s' arrêtera pas là ...
0

Discussions similaires

vente de voiture à particulier l'acheteur me menace
linmato -
linmato -

4 réponses
Ma Clôture endommagée par mon voisin
Grenouille7559 -
Ulysse5818 -

1 réponse
Clôture grillagée endommagée
Zoé M -
bern29 -

2 réponses
L'acheteur de ma voiture me menace de vice
Naaman -
dadout -

2 réponses
Suicides dans ma maison
Patajou -
^^Marie^^ -

14 réponses