Problème de voisinage plantations arbres et limite propriété

sacrebirmanie Messages postés 8 Date d'inscription dimanche 22 février 2015 Statut Membre Dernière intervention 18 septembre 2023 - 22 févr. 2015 à 22:52
sacrebirmanie Messages postés 8 Date d'inscription dimanche 22 février 2015 Statut Membre Dernière intervention 18 septembre 2023 - 23 févr. 2015 à 13:52
j'ai un problème avec mon voisin concernant une haie en thuyas plantée en limite de propriété, bon je connais les règles, mais là il y a une particularité, j'ai planté cette haie avec son accord, puisque il y a avait une terrasse en béton à chaque extrémité et l'on a décidé d'un commun accord de contourner les terrasses de façon à ce que chacun en ait une entière, donc sur la terrasse que je me réservais j'ai planté les thuyas carrément sur son terrain le long de la terrasse, et sur l'autre j'ai débordé sur mon terrain pour compenser comme prévu, cela remonte à plus de 25 ans. Il faut savoir que bien sûr étant en secteur isolé à la campagne avec de grandes surfaces de terrain (les mêmes chacun) à pratiquement 1 km de tout, les thuyas ont poussé à leur aise. Il faut aussi savoir, que ces thuyas sont au moins à 50 m de sa maison, donc aucune gêne de lumière, feuilles etc.. mais maintenant il exige que j'abatte cette haie ok, trop haute et trop près de la limite, mais peut-on changer d'avis comme cela ? il faut aussi tenir compte que ces arbres servent également à amortir les bruits de l'autoroute qui passe en contrebas.
Il demanda également l'abattage d'un noyer qui est sur la limite de terrain de mon côté, mais qui était déjà là (il y en a un autre à 2/3 m chez lui) lorsque les maisons ont été construites (en même temps) il y a pratiquement 40 ans, là je pense que sur ce point il n'aura pas raison ?
Encore une petite précision, il profite de ces arbres pour faire un dépotoir de vieilleries en tous genres derrière, et a fait installer en bordure de ma propriété
( sur la terrasse qui m'était destinée au départ ) une grosse citerne de gaz qui sert à une personne extérieure qui pratique l'aérostat. Qu'il ait récupéré cette partie de terrasse ne me dérange pas du tout, par contre je souhaiterai savoir s'il a le droit de faire installer une citerne de gaz aussi près de ma propriété à savoir que j'ai un terrain de pétanque à moins de 5 mètres ? il avait largement la place pour l'installer à côté de sa maison.
Et là pour preuve on voit que des thuyas ont été planté sur sa propriété, il les a taillé, il en a coupé d'autres pour pouvoir installer la citerne, et ceux en bordure de route sont toujours là , il ne lui a quand même pas fallu 25 ans pour voir que les thuyas poussaient tranquillement ? mais maintenant la mauvaise foi prend le dessus , alors LR+AR , menace de dépôt de plainte, ce qu'il a dû faire car nous sommes convoqués chez le médiateur.
Donc je souhaiterai savoir les recours que l'on pourrait avoir, du fait que les habitations sont isolées, que cela amortit le bruit de l'autoroute (on devait nous
faire un mur antibruit, mais rien) et que sa maison et à plus de 50 mètres de là.
(vision très claire de tout cela sur google maps)
A voir également:

2 réponses

kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 8 830
23 févr. 2015 à 08:45
bonjour

Très beau texte ( un peu long à lire) mais vous deviez manquer de temps ou de place pour des petits mots comme bonjour ou merci par exemple ( à l'intention des bénévoles qui répondent )
0
sacrebirmanie Messages postés 8 Date d'inscription dimanche 22 février 2015 Statut Membre Dernière intervention 18 septembre 2023
23 févr. 2015 à 09:55
Excusez moi, je n'avais pas fait attention que l'on pouvait rajouter ces mots, (ce que j'aurai fait volontiers) j'étais plus à la recherche d'une solution,
donc : bonjour et merci pour vos réponses , je voudrai aussi savoir s'il y a eu jurisprudence ? bonne journée à tous.
0
kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 8 830
23 févr. 2015 à 10:09
bonjour

1) pour les tuyhas, il est hélas dans son droit

2) pour le noyer, si vous pouvez prouver que celui mesurait plus de deux mètres il y a trente ans il ne peut pas exiger de le faire abattre ( mais de le faire élaguer oui, les jurisprudences sont parfois contradictoires)

3) pour la citerne de gaz, elle est sur sa terrasse ou la votre ? pas très clair
0
sacrebirmanie Messages postés 8 Date d'inscription dimanche 22 février 2015 Statut Membre Dernière intervention 18 septembre 2023
23 févr. 2015 à 10:55
bonjour,
merci pour ces précisions,

pour les thuyas, le fait qu'il était d'accord à l'époque, et que la preuve est, qu'il a des restes de plantations sur son terrain ne joue pas ?
malgré le fait que ceux-ci servent de murs anti-bruit et sont à + de 50 m de sa maison, on ne peut rien espérer de ce côté là ?

pour les arbres de + de 30 ans et qui dans le cas présent sont antérieurs aux constructions ( facile à prouver) je pensais qu'on pouvait les laisser en l'état ?

la citerne est sur sa terrasse, mais la question est : a t'on le droit d'installer des produits dangereux aussi près de chez son voisin ? alors qu'il avait 50 m pour la mettre plus près de CHEZ LUI .
0
kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 8 830
23 févr. 2015 à 12:53
RE

1) pour la citerne, une simple recherche internet ( merci les moteurs de recherche ...)

https://selectra.info/propane/guides/citernes/installation

2) pour les arbres, des jurisprudences
0
sacrebirmanie Messages postés 8 Date d'inscription dimanche 22 février 2015 Statut Membre Dernière intervention 18 septembre 2023 > kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024
23 févr. 2015 à 13:52
Ok, je vous remercie,
cela me donne des arguments pour la discussion,
je vous tiendrai au courant du suivi,
cordialement
0