Bornage
celine
-
celine -
celine -
Bonjour, j ai demandé un bornage a l amiable avec ma voisine. Celle ci nous a refuser de passer sur son terrain pour effectuer le bornage , sur les conseils de son avocat...Le GE a effectuer toutes les mesures a partir de mon terrain,defois a bout de bras devant ma voisine qui avait un large sourire. Elle a pas voulu signé le PV ne reconnaissant pas plusieurs empiètements, du terrain et d'une construction.
Comment va se dérouler la suite.....
Merci aux bénévoles!!
Comment va se dérouler la suite.....
Merci aux bénévoles!!
2 réponses
Bonjour,
S'agit'il vraiment d'un bornage à l'amiable ?
Parce qe, visiblement, vous n'avez pas obtenu l'accord de votre voisine pour faire venir un géomètre.
S'agit'il vraiment d'un bornage à l'amiable ?
Parce qe, visiblement, vous n'avez pas obtenu l'accord de votre voisine pour faire venir un géomètre.
Pour vous donner une fourchette (entre 1500 et 3000) c'est large bien sur.
cependant vous êtes en droit de demander plus de prise en charge au voisin et qu'il prenne également la moitié des frais précédemment réglé au GE. Cela restant bien sur à l'appréciation du juge.
cependant vous êtes en droit de demander plus de prise en charge au voisin et qu'il prenne également la moitié des frais précédemment réglé au GE. Cela restant bien sur à l'appréciation du juge.
Merci, je vais attendre le PV du bornage, une fois en main j irais voir un avocat qui je crois ne sera pas un luxe dans cette procédure...(je ferais par de vos conseils)
A titre indicatif;
J ai lu que l empiètement était imprescriptible ,même si c est pas ma voisine qui a construit le bâtiment ,mais les anciens propriétaire ,ou bien peuvent il jouer la prescription acquisitive...
MERCI!!!
A titre indicatif;
J ai lu que l empiètement était imprescriptible ,même si c est pas ma voisine qui a construit le bâtiment ,mais les anciens propriétaire ,ou bien peuvent il jouer la prescription acquisitive...
MERCI!!!
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Merci de me répondre
Cldt
il ne vous reste donc plus que le bornage judiciaire,et votre voisine paiera la moitié des frais.Reprenez contact avec le GE pour qu'il vous transmette le pv de carence.
Merci a vous