Chemin privé
Christinechristophe
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Enka1 Messages postés 19112 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Enka1 Messages postés 19112 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
je vous contacte pour savoir comment je peux résoudre un problème avec un chemin privé qui desserre un voisin et une association pour jeunes.
Cette association fait rentré des camions en marche arrière cela fait 2 fois que la clôture est écrasée et comme il n'y a pas de témoin c'est mon assurance qui paye les frais.
Je n'ai aucun droit sur ce chemin et de plus il existe une autre entrée pour accéder à cette association.
Que dois-je faire pour régler ce problème.
je vous contacte pour savoir comment je peux résoudre un problème avec un chemin privé qui desserre un voisin et une association pour jeunes.
Cette association fait rentré des camions en marche arrière cela fait 2 fois que la clôture est écrasée et comme il n'y a pas de témoin c'est mon assurance qui paye les frais.
Je n'ai aucun droit sur ce chemin et de plus il existe une autre entrée pour accéder à cette association.
Que dois-je faire pour régler ce problème.
4 réponses
Bonjour,
Le chemin est privé, mais il appartient à qui en réalité ?
Et le maire, il dit quoi ??
Entre chien et loup ... Attention au loup ....
Le chemin est privé, mais il appartient à qui en réalité ?
Et le maire, il dit quoi ??
Entre chien et loup ... Attention au loup ....
Bonjour
comme il n'y a pas de témoin c'est mon assurance qui paye les frais
A qui appartient la clôture? A vous ? Parce que sinon je ne vois pas trop où est l'intérêt de la remettre en état...
Pour savoir à qui appartient le terrain il te faut t'adreser au service de publicité foncière de ton département dont voici l'annuaire.
Cordialement,
comme il n'y a pas de témoin c'est mon assurance qui paye les frais
A qui appartient la clôture? A vous ? Parce que sinon je ne vois pas trop où est l'intérêt de la remettre en état...
Pour savoir à qui appartient le terrain il te faut t'adreser au service de publicité foncière de ton département dont voici l'annuaire.
Cordialement,
Merci je vais suivre le conseil et voir ce que cela donne.
sinon est il possible d'avoir un recours s'il n'y a pas d'amélioration ou si ma clôture se refait écraser.
sinon est il possible d'avoir un recours s'il n'y a pas d'amélioration ou si ma clôture se refait écraser.
Si pas de témoin, pas de recours.
C' est pourquoi je vous ai donné ces conseils pratiques qui devraient les pousser à faire attention, car les réparations pare chocs et autres dégâts de carrosserie, ce n' est pas donné ! ... Outre le fait que du coup, le pas vu ... Risque bien d' être tout de même ... pris ! !
C' est pourquoi je vous ai donné ces conseils pratiques qui devraient les pousser à faire attention, car les réparations pare chocs et autres dégâts de carrosserie, ce n' est pas donné ! ... Outre le fait que du coup, le pas vu ... Risque bien d' être tout de même ... pris ! !
Autre information ma clôture est protégé par un poteau en granit de 1m et une barre de chemin de fer maintient le poteau d'angle.
On s'est très bien que s'est un camion qui l'a écrasé et à quelle heure car on a un bon de retrait pour une palette par cette entreprise de livraison.
Mais même en ayant porté plainte, le chef d'entreprise a fait savoir qu'aucun de ses chauffeurs n'avaient signalés d'incident.
De plus l'expert qui est passé à bien remarquer que le choque est trop haut pour être une voiture
On s'est très bien que s'est un camion qui l'a écrasé et à quelle heure car on a un bon de retrait pour une palette par cette entreprise de livraison.
Mais même en ayant porté plainte, le chef d'entreprise a fait savoir qu'aucun de ses chauffeurs n'avaient signalés d'incident.
De plus l'expert qui est passé à bien remarquer que le choque est trop haut pour être une voiture
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Vous dites que votre assurance paie, et elle, elle dit quoi?
Malheureusement, je ne peux qu' être d' accord avec elle!
Sauf à passer 24 heures sur 24 à surveiller en relevant la plaque d' immatriculation, avec témoin.
Mais rien ne vous empêche de faire une jolie lettre recommandée AR à cette association pour lui faire part des nuisances et demander à ce qu' elles cessent avec copie au maire, tout de même.
Vous pouvez aussi faire un mur et là, ce sera facile de voir quel véhicule de l' association l' aura abîmé, car il y aura quelques traces ....
Une autre solution consiste à mettre chez vous de gros blocs de pierre ( comme certains font pour empêcher l' accès à certaines voies ) aux endroits stratégiques, juste derrière votre propre clôture.
là aussi, cela risquera fort de se voir sur les véhicules ....