Plainte pour tapage nocturne Résolu

Question

Bonjour, 
Nous avons organisé une petite fête samedi dernier au soir pour célébrer un anniversaire. Notre immeuble étant assez mal isolé, nous avons prévenu nos voisins d'en dessous, d'autant plus qu'ils sont très susceptibles à ce niveau (ils tapent avec un balai au plafond lorsque nous dînons avec seulement deux amis à 23h...). Ils n'ont fait aucune remarque quand on leur a dit que nous risquions de faire du bruit, ils ont seulement acquiescé.

Nous venons de recevoir une convocation au commissariat suite à une plainte pour tapage nocturne. Compte tenu des circonstances ci-haut (nous les avions prévenu, ils n'ont pas essayé de négocier sur les horaires ni rien), je me demandais ce qu'il pourrait nous arriver : va-t-on écoper d'une amende, et si oui de combien? Est-ce que ça ne pourrait pas se solder par un "arrangement à l'amiable" ("on est désolés pour le bruit, on recommencera plus") au commissariat, sachant qu'on ne fait pas de fêtes toutes les semaines non plus ?

Merci d'avance pour votre aide.

Matthieu-B · Accepted Answer

Vous pouvez consulter notre fiche sur comment agir contre des tapages nocturnes qui vous expose notamment la procédure et les risques de sanction.
Cordialement

58Sab · Answer

bonjour 

vous allez avoir une amende de 3ème classe qui peut aller jusqu'a 450e max

pour ma part cela m'est déjà arrivé j'étais mineur je suis passée au tribunal j'ai pris à l'époque 300 francs

Foyer · Answer

Bonjour ,

Quel est le voisin qui a deposé la plainte ? S'il s'agit de celui d'en dessous, il vous faudra rappeler au commissariat que vous etiez passer le prevenir de votre petite fete et qu'il n'avait rien trouvé a contester.

La prochaine fois, prevenez egalement les autres voisins directs, pour leur "couper l'herbe sous les pieds".

titi du 69 · Answer

j'ai eu affaire a ce petit problème mais qui a tres vite couper court! car un ami m'avais donner la combine 

faire un petit courrier a tout les locataires (chacun le sien dans les boites au lettres ) et au moment ou mon agaçant voisin a prévenu la police  ( a savoir que d'après la loi la police doit se présenter chez vous  pour constater  mais bref !!) les voisin était tous au courant que je faisait une petite fête 

d'autre part ! la police est elle venu le soir de votre fête ? ( si ce n'est pas le cas cette plainte doit tomber au oubliette ) car la police ne peut vous convoquer  si aucune constatation des faits a ete effectuer par des fonctionaire assermenté  le soir même ! (obligation de monter chez vous )

ou alors il sont venu et la musique etait vraiment trop forte ^^

Yoyo · Answer

Prévenir ne dédouane pas de respecter la loi ! Vous connaissez le proverbe : la liberté s'arrête là ou commence la liberté des autres...

Le respect d'autrui est le maître mot, hèlas beaucoup l'oubli...

ojtwister · Answer

Bonjour, lorsque les "voisins" sont situés à 800 m de chez vous mais que le volume sonore est tel que vous avez l'impression de dormir au milieu d'une fête foraine (le mot est choisi !) et que ces "voisins" n'ont aucun sens civiques, méprisent totalement la police (car elle se déplace à chaque fois : et plouf !) et agissent notamment pour "emmerder" le voisinage, quels sont les vrais recours, je ne parle pas de médiation, de discours ou d'échanges, impossibles avec ces gens là !
merci pour vos réponses et solutions

minipuce82 · Answer

j'ai subit la même réaction de mes voisins hier soir. Rentrés vers 23h après une longue journée nous n'aspirions qu'à une fin de soirée calme. Quelques minutes plus tard des invités de nos voisins du dessus arrivent et c'est parti: rires comme si on était en pleine journée, on en était à comprendre leur conversation. Plusieurs voisins ont été les voir pour leur faire baisser le volume mais rien n'y a fait. Résultat j'ai prévenu la police pour pouvoir enfin dormir. Ils sont arrivés peu de temps après et nous avons pu trouver le sommeil dans un certain calme. 
Je ne suis pas contre un peu de bruit le samedi soir: quelques éclats de rire, un peu de musique mais faire comme si les autres n'existaient pas non. Il faut le respect des uns et des autres et jusqu'à une heure respectable. Surtout quand ce n'est pas la première fois et que mademoiselle nous fait partager tous les moments de son intimité.

fany · Answer

Bonjour, 

Depuis le mois d'août, de nouveaux voisins ont emménagé dans mon immeuble. C'était au départ la fête toutes les deux nuits, de minuit jusqu'au petit matin. Ils se sont relativement calmés car ce n'est maintenant que une à deux fois par semaine. Mais cela reste suffisant pour être plus que dérangeant et m'empêcher de trouver les sommeil.
J'ai déjà déposé une main courante et deux plaintes pour tapage nocturne. J'ai prévenu de multiples fois le bailleur de l'immeuble. Rien n'y fait et ils persistent dans les faits. 

Est-il possible de porter plainte pour harcèlement moral, dans la mesure où cela nuit à ma santé physique (fatigue après de très courtes nuits, manque d'efficacité au travail) et morale (la fatigue provocant des effets sur mon humeur et mon moral dans la vie quotidienne) ? 

Je vous remercie d'avance pour une réponse, quelle qu'elle soit.

Plainte pour tapage nocturne

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