Plainte pour tapage nocturne
Résolu
Clarissa
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fany -
fany -
Bonjour,
Nous avons organisé une petite fête samedi dernier au soir pour célébrer un anniversaire. Notre immeuble étant assez mal isolé, nous avons prévenu nos voisins d'en dessous, d'autant plus qu'ils sont très susceptibles à ce niveau (ils tapent avec un balai au plafond lorsque nous dînons avec seulement deux amis à 23h...). Ils n'ont fait aucune remarque quand on leur a dit que nous risquions de faire du bruit, ils ont seulement acquiescé.
Nous venons de recevoir une convocation au commissariat suite à une plainte pour tapage nocturne. Compte tenu des circonstances ci-haut (nous les avions prévenu, ils n'ont pas essayé de négocier sur les horaires ni rien), je me demandais ce qu'il pourrait nous arriver : va-t-on écoper d'une amende, et si oui de combien? Est-ce que ça ne pourrait pas se solder par un "arrangement à l'amiable" ("on est désolés pour le bruit, on recommencera plus") au commissariat, sachant qu'on ne fait pas de fêtes toutes les semaines non plus ?
Merci d'avance pour votre aide.
Nous avons organisé une petite fête samedi dernier au soir pour célébrer un anniversaire. Notre immeuble étant assez mal isolé, nous avons prévenu nos voisins d'en dessous, d'autant plus qu'ils sont très susceptibles à ce niveau (ils tapent avec un balai au plafond lorsque nous dînons avec seulement deux amis à 23h...). Ils n'ont fait aucune remarque quand on leur a dit que nous risquions de faire du bruit, ils ont seulement acquiescé.
Nous venons de recevoir une convocation au commissariat suite à une plainte pour tapage nocturne. Compte tenu des circonstances ci-haut (nous les avions prévenu, ils n'ont pas essayé de négocier sur les horaires ni rien), je me demandais ce qu'il pourrait nous arriver : va-t-on écoper d'une amende, et si oui de combien? Est-ce que ça ne pourrait pas se solder par un "arrangement à l'amiable" ("on est désolés pour le bruit, on recommencera plus") au commissariat, sachant qu'on ne fait pas de fêtes toutes les semaines non plus ?
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8 réponses
Vous pouvez consulter notre fiche sur comment agir contre des tapages nocturnes qui vous expose notamment la procédure et les risques de sanction.
Cordialement
Cordialement
Matthieu Blanc
Rédacteur en chef de Droit-Finances
Prévenir ne dédouane pas de respecter la loi ! Vous connaissez le proverbe : la liberté s'arrête là ou commence la liberté des autres...
Le respect d'autrui est le maître mot, hèlas beaucoup l'oubli...
Le respect d'autrui est le maître mot, hèlas beaucoup l'oubli...
Bonjour,
Depuis le mois d'août, de nouveaux voisins ont emménagé dans mon immeuble. C'était au départ la fête toutes les deux nuits, de minuit jusqu'au petit matin. Ils se sont relativement calmés car ce n'est maintenant que une à deux fois par semaine. Mais cela reste suffisant pour être plus que dérangeant et m'empêcher de trouver les sommeil.
J'ai déjà déposé une main courante et deux plaintes pour tapage nocturne. J'ai prévenu de multiples fois le bailleur de l'immeuble. Rien n'y fait et ils persistent dans les faits.
Est-il possible de porter plainte pour harcèlement moral, dans la mesure où cela nuit à ma santé physique (fatigue après de très courtes nuits, manque d'efficacité au travail) et morale (la fatigue provocant des effets sur mon humeur et mon moral dans la vie quotidienne) ?
Je vous remercie d'avance pour une réponse, quelle qu'elle soit.
Depuis le mois d'août, de nouveaux voisins ont emménagé dans mon immeuble. C'était au départ la fête toutes les deux nuits, de minuit jusqu'au petit matin. Ils se sont relativement calmés car ce n'est maintenant que une à deux fois par semaine. Mais cela reste suffisant pour être plus que dérangeant et m'empêcher de trouver les sommeil.
J'ai déjà déposé une main courante et deux plaintes pour tapage nocturne. J'ai prévenu de multiples fois le bailleur de l'immeuble. Rien n'y fait et ils persistent dans les faits.
Est-il possible de porter plainte pour harcèlement moral, dans la mesure où cela nuit à ma santé physique (fatigue après de très courtes nuits, manque d'efficacité au travail) et morale (la fatigue provocant des effets sur mon humeur et mon moral dans la vie quotidienne) ?
Je vous remercie d'avance pour une réponse, quelle qu'elle soit.
bonjour
vous allez avoir une amende de 3ème classe qui peut aller jusqu'a 450e max
pour ma part cela m'est déjà arrivé j'étais mineur je suis passée au tribunal j'ai pris à l'époque 300 francs
vous allez avoir une amende de 3ème classe qui peut aller jusqu'a 450e max
pour ma part cela m'est déjà arrivé j'étais mineur je suis passée au tribunal j'ai pris à l'époque 300 francs
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j'ai eu affaire a ce petit problème mais qui a tres vite couper court! car un ami m'avais donner la combine
faire un petit courrier a tout les locataires (chacun le sien dans les boites au lettres ) et au moment ou mon agaçant voisin a prévenu la police ( a savoir que d'après la loi la police doit se présenter chez vous pour constater mais bref !!) les voisin était tous au courant que je faisait une petite fête
d'autre part ! la police est elle venu le soir de votre fête ? ( si ce n'est pas le cas cette plainte doit tomber au oubliette ) car la police ne peut vous convoquer si aucune constatation des faits a ete effectuer par des fonctionaire assermenté le soir même ! (obligation de monter chez vous )
ou alors il sont venu et la musique etait vraiment trop forte ^^
faire un petit courrier a tout les locataires (chacun le sien dans les boites au lettres ) et au moment ou mon agaçant voisin a prévenu la police ( a savoir que d'après la loi la police doit se présenter chez vous pour constater mais bref !!) les voisin était tous au courant que je faisait une petite fête
d'autre part ! la police est elle venu le soir de votre fête ? ( si ce n'est pas le cas cette plainte doit tomber au oubliette ) car la police ne peut vous convoquer si aucune constatation des faits a ete effectuer par des fonctionaire assermenté le soir même ! (obligation de monter chez vous )
ou alors il sont venu et la musique etait vraiment trop forte ^^
Bonjour ,
Quel est le voisin qui a deposé la plainte ? S'il s'agit de celui d'en dessous, il vous faudra rappeler au commissariat que vous etiez passer le prevenir de votre petite fete et qu'il n'avait rien trouvé a contester.
La prochaine fois, prevenez egalement les autres voisins directs, pour leur "couper l'herbe sous les pieds".
Quel est le voisin qui a deposé la plainte ? S'il s'agit de celui d'en dessous, il vous faudra rappeler au commissariat que vous etiez passer le prevenir de votre petite fete et qu'il n'avait rien trouvé a contester.
La prochaine fois, prevenez egalement les autres voisins directs, pour leur "couper l'herbe sous les pieds".
des personne qui sont dans une association au logement depuis 2 semaine font du bruit toute la nuit j'ais appeler la police il sont parti et maintenant il recommence a faire du bruit cela n'ais pas normal il ont laisser aucune fiche pour dire qu'il fasse une soirée toute la nuit donc je suis désole et je me suis fait traiter par une personne.
je souhaiterais savoir quoi faire svp
je souhaiterais savoir quoi faire svp
Bonjour, lorsque les "voisins" sont situés à 800 m de chez vous mais que le volume sonore est tel que vous avez l'impression de dormir au milieu d'une fête foraine (le mot est choisi !) et que ces "voisins" n'ont aucun sens civiques, méprisent totalement la police (car elle se déplace à chaque fois : et plouf !) et agissent notamment pour "emmerder" le voisinage, quels sont les vrais recours, je ne parle pas de médiation, de discours ou d'échanges, impossibles avec ces gens là !
merci pour vos réponses et solutions
merci pour vos réponses et solutions
Bonsoir ,
La police peut constater et si besoin, verbaliser pour tapage.
Maintenant, s'ils ne le font pas, peut-etre y a t-il des "consignes" données localement pour ne pas envenimer la situation.
Probleme a voir avec le Maire qui, de par ses fonctions, est officfier de police judiciaire. Ira t-il jusque là ??
La police peut constater et si besoin, verbaliser pour tapage.
Maintenant, s'ils ne le font pas, peut-etre y a t-il des "consignes" données localement pour ne pas envenimer la situation.
Probleme a voir avec le Maire qui, de par ses fonctions, est officfier de police judiciaire. Ira t-il jusque là ??
j'ai subit la même réaction de mes voisins hier soir. Rentrés vers 23h après une longue journée nous n'aspirions qu'à une fin de soirée calme. Quelques minutes plus tard des invités de nos voisins du dessus arrivent et c'est parti: rires comme si on était en pleine journée, on en était à comprendre leur conversation. Plusieurs voisins ont été les voir pour leur faire baisser le volume mais rien n'y a fait. Résultat j'ai prévenu la police pour pouvoir enfin dormir. Ils sont arrivés peu de temps après et nous avons pu trouver le sommeil dans un certain calme.
Je ne suis pas contre un peu de bruit le samedi soir: quelques éclats de rire, un peu de musique mais faire comme si les autres n'existaient pas non. Il faut le respect des uns et des autres et jusqu'à une heure respectable. Surtout quand ce n'est pas la première fois et que mademoiselle nous fait partager tous les moments de son intimité.
Je ne suis pas contre un peu de bruit le samedi soir: quelques éclats de rire, un peu de musique mais faire comme si les autres n'existaient pas non. Il faut le respect des uns et des autres et jusqu'à une heure respectable. Surtout quand ce n'est pas la première fois et que mademoiselle nous fait partager tous les moments de son intimité.
La législation juridique et financière évolue en permanence...