tapage nocture quelles sont les suites ?Fermé

Question

Bonjour,
Mon fils a fait une soirée pour fêter ses 17 ans samedi dernier (45 invités). Il avait pris soin de prévenir les voisins (40 mots dans les boites aux lettres). A miniuit, nous avons eu la visite de la gendarmerie (suite à appel de 2 de nos voisins), ils nous ont demandé de baisser le son et ont pris mes coordonnées. Nous avons effectivement baisser la musique (pour info la fête se passait dans le jardin) mais manifestement pas assez puisqu'ils sont revenus à 2h00. Ils ont exigé que je fasse arrêter la musique et m'ont convoquée le lendemain à 15h à la gendarmerie. Dégoutée mais résignée, j'ai demandé à mon fils d'arrêter la musique, il l'a fait. Je me suis rendue à la convocation, où j'ai été "auditionnée". J'ai reconnue qu'effectivement la musique était forte mais j'ai souligné le caractère exceptionnel des circonstances ! Il m'a précisé que c'était le tribunal qui fixerai le montant de l'amende. 
A quoi ou combien dois-je m'attendre ? Merci de vos réponses.

marielucette · Accepted Answer

trop heureuse de ne pas etre la voisine d'alise!!!!!!!! n"importe quoi.

Carlitoxxx · Answer

Je n'ai pas la reponse à votre probleme mais c'était arrivé lors d'une soirée un peu la meme chose que vous (2 fois les flics avec prise des coordonnées) mais ca n'était pas allé plus loin... vous avez des voisins sympathiques...

atrius · Answer

Bonjour,

Il n'existe aucun droit à faire du bruit, que ce soit le jour ou la nuit. Prévenir les voisins par note est pratique qui se répand, mais elle ne peut en aucas cas dispenser l'auteur des faits d'avoir tout simplement à respecter les dipositions en vigueur, ainsi que ses voisins. Celles-ci prévoient qu'il est interdit de faire du bruit au dela du supportable provoquant une gène pour autrui, et d'avoir un usage paisible du logement occupé. C'est une régle de bon sens de vie en communauté.
Les seules dispenses concernent des travanux effectuéssur sur la voie publique (avec accord préalables des autorités), et des travaux effectués au domicile, mais dans ce dernier cas uniquement de jour, et dans une tranche d'heures bien spécifique (voir en mairie).
Il y moins d'un an nous sommes plusieurs à avoir entamés une procédure vis à vis d'un voisin ayant fait une fête la nuit et empèchant la quiétude dans tout un quartier. Le jugement à été mis en délibéré sur nos demandes (700 € par plaignant - nous sommes 12 familles -). c'est sévère, mais nous refusons de nous incliner devant  ceux qui ne respectent rien et tentent toujours de trouver des excuses à leur irrespect des autres.

alyse · Answer

ce n'est pas parce que vous prevenez vos voisins que cela vous donne le droits de faire du bruit à des heures irrésonnables. de plus 45 personnes a contenir !!!!
j'ai eu le cas a cote des chez moi, dans ma maison de vacances, un charmant jeune homme me previent qu'il fete son anniversaire, nous lui disons que nous n'y voyons pas d'inconvénient seulement de rester raisonnable 
or a minuit la musique a fond a réveillée mes petits enfants nous sommes allé leur dire puis à 1h 2h et 3h bref une nuit blanche autant vous dire que nous etions très en colère cela c'est passé l'année derniière dernier week end de juin
cette nuit  (dernier week end de juin) rebelotte,   la nous avons fait venir la gendarmerie trop c trop tous les ans alors que cette maison est inhabitée tout le reste du temps ils viennent fete l'anniversaire. c'est vraiment un manque total de respect envers les voisins. les gendarmes ont verbalisé, ils ont donc écopé d'une amende, l'un d'eux a failllit etre en garde a vue car il a insulté un des gendarmes,  de plus je porte plainte pour violence compte tenu que lorsque j'ai demandé a baisser vers 11h ils m'ont agréssé et insulté. 
l'année prochaine si cela reconmmance je porterais plainte pour harcèlement et croyez moi c'est recevable je suis juriste autant vous dire que les lois je connais
alors franchement il existe des salles de fetes a louée n'est ce pas la meilleure solution  
je crois que vous avez eu que ce que vous méritez 
a bon entendeur salut

Marie · Answer

qui plus Alyse, vous qui êtes "apparemment juriste".....vous devriez connaitre la définition exacte du terme "Harcélement". je me permets de vous donner un petit cours de droit, en tout bien tout honneur, vos besoins en connaissances juridiques m'incitent à le faire: Le harcèlement "moral" consiste en une manipulation perverse, une malveillance gratuite. Les attaques perverses relèvent d'un procès inconscient de destruction psychologique, constitué d'agissements hostiles, évident ou caché, d'un ou de plusieurs individus sur un individu désigné. La perversité provient d'une froide rationalité combinée à une incapacité de considérer les autres comme des êtres humains. Elle naît de l'envie de quelque chose qu'autrui possède (accès à un milieu social, équilibre moral...). Souvent, l'entourage de la victime ne réagit pas à cause de la tolérance actuelle consistant à ne pas intervenir dans les actions et opinions d'autres personnes. Les pervers sont nocifs pour autrui, le terme renvoie clairement à la notion d'abus. On utilise les termes agresseurs et agressés car il s'agit d'une violence avérée même si elle est occulte, qui tend à s'attaquer à l'identité de l'autre, et à lui retirer toute individualité.

Alyse, votre prochain fondement sur lequel vous envisagez de poursuivre vos chez voisins estivaux ne semble pas correspondre au fondement adéquate en la matière. Bien désolé de vous le dire, vous feriez mieux de commander les services d'un avocat avant de vous lancer sur un terrain tel que celui-ci car je ne pense pas qu'une soirée une fois par an soit suffisante (encore faudrait-il que les critères et conditions nécessaires à la caractérisation d'un harcelement soient réunis) pour vous donner gain de cause.

:-) Marie, Institut d'études judiciaire de Lille :-)

sydbarrett111 · Answer

la liberté des gens n'est pas de faire n'importe quoi i sous prétexte qu'il faut cool  il faut tout supporter
je suis dans une ville ou depuis  4 ans est tolérée en toute impunité du jeudi au samedi le tapage nocturne, pire 
au mois de novembre 2008  des gens sont sortis ivres à deux heures du matin ont pris des sens interdit et ont failli provoquer un accident 
magré un appel à la police  cela continue ,que faut il faire messieurs les conseilleurs  se laisser marcher sur les pied prenez donc la place des gens à qui vous demander  d'être sympa on verra votre réaction
cordialement

sydbarrett111 · Answer

entre faire un peu de bruit cela peut arriver je suis allé ma voisine du dessus une fois et cela n'a plus recommencé et se moquer ouvertement des gens 
il y a une différence que certains ne veulent pas comprendre
Le maire est responsable dans certains cas ce que j'envisage c'est de porter plainte au tribunal  administratif contre lui, mais j'attends de voir la réaction des  ses services 
car il y a trois ans un autre  bar a été fermé pour trois mois et celui dont je vous parle a ouvert en même temps  est  n'a  eu aucune sanction  
cordialement

dvirginem · Answer

J'ai habité en ville, les logements anciens ne sont pas bien isolés iso-phoniquement, et malheureusement on entend tout. 
 
La ville est un moyen pour eux de se faire de l'argent, ce sans-abris s'est sûrement habitué à cet endroit et ne va pas se préoccuper des problèmes des autres alors que les siens sont bien plus graves. 
 
Le bruit ne me dérange pas trop,seulement lorsqu'il y a des travaux, car les bruits des perceuses c'est pas super, mais bon c'est la journée on y peu rien, il faut vivre avec. 
 
Il y a des personnes qui sont bien plus sensibles au bruit que d'autres, je pense que c'est par habitude. Lorsque vous avez 3 enfants qui crient et jouent toutes la journée, vous en êtes habitués.  A contrario lorsque l'on est habitué au calme, le bruit dérange tout de suite. 
 
Allez en Espagne, vous allez être halluciné par le taux de décibels. Lorsque l'on est en vacances, sans stress, on l'accepte bien, en plus on est dépaysé par le pays. vivez toute l'année vous allez déliré. 
Moi qui ne suis pas trop sensible au bruit , du à mes origines portugaises, lorsque je vais en espagne (car j'y vis à 30km), je le supporte mal. 
 
La France est un pays multiculturel, la manière donc les gens vivent est différentes (il y a de limites), on est obligé de vivre avec, surtout dans les grandes villes. 
 
A chacun son avis.Bonne soirée.

dvirginem · Answer

escusez j'étais sur 2 discussions en meme temps, et j'ai edité mon message dans cette topic.

HORS SUJET

Anonymat · Answer

Ano, Bravo vous avez réussi à épater la galerie avec votre repartie et vos paroles "humaniste". 
Vous vous contentez d'imposer votre mécontentement aigrie sur le sujet alors qu'on ne vous l'a pas demander. Je n'exclu pas le fait que vous ayez eu une enfance difficile et très restreinte, à premiere vu vos parents ne vous laissait pas beaucoup de liberté mais ce n'est pas la peine d'en faire partager toute la toile. Si vous tenez ce discours à des personnes agées, je suis certains qu'ils seront d'accord avec vous, seulement l'avenir est dans la jeunesse et si vous ne laissez pas la jeunesse s'amuser un soir par an elle grandira avec un sentiment de manque, le regret de ne pas avoir assez profité de son adolescence. Personne n'a envie de voir une jeunesse grandir vers un destin semblable au vôtre. Nous sommes des être humains donc nous sommes conscient que nous avons empecher voire gacher le sommeil de nos voisins, seulement une nuit sur toute une vie qu'est ce que c'est finalement ? rien. Je suis d'accord avec vous qui si tout le monde fait comme moi on ne s'en sort pas, seulement ce n'est pas le cas.

Tapage nocture quelles sont les suites ?

10 réponses

Discussions similaires

Newsletters