Tapage nocture quelles sont les suites ? [Fermé]

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Bonjour,
Mon fils a fait une soirée pour fêter ses 17 ans samedi dernier (45 invités). Il avait pris soin de prévenir les voisins (40 mots dans les boites aux lettres). A miniuit, nous avons eu la visite de la gendarmerie (suite à appel de 2 de nos voisins), ils nous ont demandé de baisser le son et ont pris mes coordonnées. Nous avons effectivement baisser la musique (pour info la fête se passait dans le jardin) mais manifestement pas assez puisqu'ils sont revenus à 2h00. Ils ont exigé que je fasse arrêter la musique et m'ont convoquée le lendemain à 15h à la gendarmerie. Dégoutée mais résignée, j'ai demandé à mon fils d'arrêter la musique, il l'a fait. Je me suis rendue à la convocation, où j'ai été "auditionnée". J'ai reconnue qu'effectivement la musique était forte mais j'ai souligné le caractère exceptionnel des circonstances ! Il m'a précisé que c'était le tribunal qui fixerai le montant de l'amende.
A quoi ou combien dois-je m'attendre ? Merci de vos réponses.
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10 réponses


trop heureuse de ne pas etre la voisine d'alise!!!!!!!! n"importe quoi.
58
Merci

Quelques mots de remerciements seront grandement appréciés. Ajouter un commentaire

droit-finances 30981 internautes nous ont dit merci ce mois-ci

qui plus Alyse, vous qui êtes "apparemment juriste".....vous devriez connaitre la définition exacte du terme "Harcélement". je me permets de vous donner un petit cours de droit, en tout bien tout honneur, vos besoins en connaissances juridiques m'incitent à le faire: Le harcèlement "moral" consiste en une manipulation perverse, une malveillance gratuite. Les attaques perverses relèvent d'un procès inconscient de destruction psychologique, constitué d'agissements hostiles, évident ou caché, d'un ou de plusieurs individus sur un individu désigné. La perversité provient d'une froide rationalité combinée à une incapacité de considérer les autres comme des êtres humains. Elle naît de l'envie de quelque chose qu'autrui possède (accès à un milieu social, équilibre moral...). Souvent, l'entourage de la victime ne réagit pas à cause de la tolérance actuelle consistant à ne pas intervenir dans les actions et opinions d'autres personnes. Les pervers sont nocifs pour autrui, le terme renvoie clairement à la notion d'abus. On utilise les termes agresseurs et agressés car il s'agit d'une violence avérée même si elle est occulte, qui tend à s'attaquer à l'identité de l'autre, et à lui retirer toute individualité.

Alyse, votre prochain fondement sur lequel vous envisagez de poursuivre vos chez voisins estivaux ne semble pas correspondre au fondement adéquate en la matière. Bien désolé de vous le dire, vous feriez mieux de commander les services d'un avocat avant de vous lancer sur un terrain tel que celui-ci car je ne pense pas qu'une soirée une fois par an soit suffisante (encore faudrait-il que les critères et conditions nécessaires à la caractérisation d'un harcelement soient réunis) pour vous donner gain de cause.

:-) Marie, Institut d'études judiciaire de Lille :-)
Pour ma part, je vis en plein Paris, dans le 5eme arrondissement. Je suis tombée par hasard sur cette discution, parce qu'elle me concerne, et que, vraiment, je ne comprend pas la réactions de certains d'entre vous. Je suis dans un immeuble où le bruit est un TRES TRES gros problème. Etant dans un quartier étudiant, certains appartements et "studios" (ou plutôt des chambres de 3m sur 4 ... avec toilettes sur le palier) sont loués à l'année à des jeunes qui font leurs études ici ... et c'est un enfer. Ils traînent leurs meubles, font tomber des objects lourds, claquent des portes jusqu'à 1h00 du matin ... quand ce ne sont pas les "petites fêtes" qui durent jusqu'à 5h00, musique à fond, alcool (et autre) à volonté, hurlements, tout ce que vous voulez. C'est intenable, et rien n'y fait. Les propriétaires font la sourde oreille ... et nous, on rechigne à appeler la police.

Franchement, est ce que l'on doit supporter n'importe quoi au nom de la liberté de ces pauvres petits bouts de chou qui, après tout, ont bien le droit de s'amuser, et de vivre leur jeunesse ? non, je ne crois pas. Je tiens à préciser que nous sommes trentenaires et travaillons toute la semaine. Nous ne sommes pas, comme vous dites, des "vieux chnoks". Nous aussi, nous adorons reçevoir des amis, mais nous faisons attention à ne pas révolutionner l'immeuble. Nous ne mettons pas de musique à en décrocher les papiers peints, ne nous enivrons pas jusqu'à tout casser et ne hurlons pas à la mort.

Là, ce n'est pas une question de "jeunesse" ou de liberté, mais simplement de savoir vivre. Certains d'entre vous l'auraient ils oublié ? Je trouve ça bien faicile de traiter son voisin de vieux chnok qui ne comprend pas la jeunesse ... moi ça me fait sortir de mes gonds.

Alors, puisque personne ne respecte plus personne ... que faut il faire ? puisque le seul fait de communiquer ne sert plus à rien et que tout le monde s'en fout (ceux-là qui arrivent, eux, à dormir la nuit, probablement), que fait on ?
> orphee
la je vous arrete car nous aussi nous avons habiter dans un apt et il y avait une cinglée juste en dessous de chez nous qui toutes les nuits nous emmerdais avec sa chaine hifi a fond et mon mari et moi travaillons a plein pot ,car a cette epoque moi meme je travaillais avec les estivants, en haute savoie je demarrai mon travaille a 7 HEURES le matin sans interuption jusqu'a 22 heures le soir pas de samedi ni de dimanche et cela toute l'année je prenais mais vacances quand je pouvais et cela a duree certaine année il fallait la suporter connu des postes de police mais c'est parents avait le bras long donc cette fois si c'etait une petite coproprite ,et cette demoiselle ne travaillais pas grace a l'argent de c'est grand parent je crois que nous avons eu notre part vous devez confondre de pers
Bonjour,

Il n'existe aucun droit à faire du bruit, que ce soit le jour ou la nuit. Prévenir les voisins par note est pratique qui se répand, mais elle ne peut en aucas cas dispenser l'auteur des faits d'avoir tout simplement à respecter les dipositions en vigueur, ainsi que ses voisins. Celles-ci prévoient qu'il est interdit de faire du bruit au dela du supportable provoquant une gène pour autrui, et d'avoir un usage paisible du logement occupé. C'est une régle de bon sens de vie en communauté.
Les seules dispenses concernent des travanux effectuéssur sur la voie publique (avec accord préalables des autorités), et des travaux effectués au domicile, mais dans ce dernier cas uniquement de jour, et dans une tranche d'heures bien spécifique (voir en mairie).
Il y moins d'un an nous sommes plusieurs à avoir entamés une procédure vis à vis d'un voisin ayant fait une fête la nuit et empèchant la quiétude dans tout un quartier. Le jugement à été mis en délibéré sur nos demandes (700 € par plaignant - nous sommes 12 familles -). c'est sévère, mais nous refusons de nous incliner devant ceux qui ne respectent rien et tentent toujours de trouver des excuses à leur irrespect des autres.
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14 octobre 2009

et béh :o vous estimez donc une soirée dans votre vie à 700 euros? on voit bien dans ce post qu'apres 2 appels à la police, la musique fut coupée à 2h00... ou bien alors vous avez tenté de faire baisser le bruit et le gars en question vous a envoyé ballader et là je comprend votre réaction mais si on en est a faire des proces pour ca, je comprend l'engorgement des tribunaux...

Alors oui il faut respecter ses voisins je suis completement d'accord, mais dans tous les cas, ca ne coute rien d'aller sonner à la porte et de demander de faire un peu moins de bruit, fut-ce le cas dans les 2 scenarios présentés ici?
>
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Personne d'autre que les gendarmes n'est venu me demander baisser le son. Trouvez vous normal, alors qu'on avait averti tous le voisinage que la fête se passait chez nous, que l'on nous envoie les gendarmes, nous sommes dans l'annuaire, pas un coup de fil. Je vous promet que nous ne sommes pas des sauvages. Si un voisin avait appeler j'aurai fait baisser le son, en l'absence et jusqu'à l'arrivée des gendarmes, je n'ai rien fait, c'est vrai !
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14 octobre 2009
> coco91
Et voilà, on vous demande de respecter vos voisins mais eux n'ont meme pas le courage de venir sonner a votre porte... qu'est-ce que je devrais dire moi pendant le festival du film quand on tire des feux d'artifice tous les soirs pres de chez moi???

Dans votre situation, vous pourriez peut etre contacter votre assurance habitation, qui souvent propose un conseil juridique, meme si ce n'est pas lié a un sinistre, il pourrait peut etre vous renseigner?
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14 octobre 2009

Merci de votre conseil, je vais attendre de voir les suites (à combien le tribunal nous condamnera) avec un peu de chance, comme ni moi, ni mon mari, ni mes enfants n'avons eu jusqu'à présent de problème avec la justice, ni avec les voisins... J'espère qu'il en tiendra compte. Car même si cela nous empêchera pas de nourrir notre famille, 700 € c'est trop cher !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
> coco91
mais madame si la chaine hifi etait forte comment voulez vous entendre le téléphone ,moi meme une fois j'ai télephoner a la salle des fétes mais sa gueulais tellement ,que je me suis déranger ,et la (surprise )les gens a moitié défoncer par l'alcool j'ai failli me faire agréssé alors bonjour les dégats ,madame vous avez beau faire une petite féte chez vous une fois dans l'année méme prevenir les gens on n'est censé respecter la loi car vous avez des gens qui eux font les quarts et qui travaille le wee kend ,et encore heureux car vos voisins ont prévenu la gendarmerie qui eu ont fait correctement leur travail (pour une foi )car nous ont peu les appeler il ne se bouge pas de peur de recevoir des coups ,nous c'est tous les wee kend et moi je travaille aussi tous les wee kend alors merçi pour le bruit pour une fois la gendarmerie a fait leur travaille et la je ne vous plaint pas si vous avez ramassez une contredance bien mérité ,car par ici se n'est pas le cas car ils ont peur de se faire massacré ,alors ont fait avec
ce n'est pas parce que vous prevenez vos voisins que cela vous donne le droits de faire du bruit à des heures irrésonnables. de plus 45 personnes a contenir !!!!
j'ai eu le cas a cote des chez moi, dans ma maison de vacances, un charmant jeune homme me previent qu'il fete son anniversaire, nous lui disons que nous n'y voyons pas d'inconvénient seulement de rester raisonnable
or a minuit la musique a fond a réveillée mes petits enfants nous sommes allé leur dire puis à 1h 2h et 3h bref une nuit blanche autant vous dire que nous etions très en colère cela c'est passé l'année derniière dernier week end de juin
cette nuit (dernier week end de juin) rebelotte, la nous avons fait venir la gendarmerie trop c trop tous les ans alors que cette maison est inhabitée tout le reste du temps ils viennent fete l'anniversaire. c'est vraiment un manque total de respect envers les voisins. les gendarmes ont verbalisé, ils ont donc écopé d'une amende, l'un d'eux a failllit etre en garde a vue car il a insulté un des gendarmes, de plus je porte plainte pour violence compte tenu que lorsque j'ai demandé a baisser vers 11h ils m'ont agréssé et insulté.
l'année prochaine si cela reconmmance je porterais plainte pour harcèlement et croyez moi c'est recevable je suis juriste autant vous dire que les lois je connais
alors franchement il existe des salles de fetes a louée n'est ce pas la meilleure solution
je crois que vous avez eu que ce que vous méritez
a bon entendeur salut
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18 septembre 2010
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Mon dieu, un mauvaise nuit dans votre vie... quelle tolérance de votre part. J'espère que vous tomberez sur quelqu'un d'aussi aimable que vous le jour où vous voudrez faire une "fête" chez vous.
>
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18 septembre 2010

Connaissez-vous réellement la définition du mot tolérance ?

La tolérance c'est accepter quelque chose de moralement correct.

Emmerder tout une résidence sous pretexte qu'un adolescent a envie de s'amuser à son anniversaire, c'est être irresponsable, mauvais, malsain et incommensurablement exécrable.

Alors mon p'tit gars, la tolérance tu vas vite la remballer et apprendre à vivre en société, le vivre ensemble ce n'est pas uniquement subir les autres; mais les écouter et les comprendre, faire preuve d'empathie et d'altruisme.

N'inversons pas les rôles, quelqu'un qui invoque le droit de déranger tout un voisinage pour son anniversaire est ni plus ni moins qu'un égocentrique immature, savoir que les parents supportent cette idée est encore plus révélateur de la décadence des cerveaux occidentaux.

Plus aucune valeur humaine, plus aucun respect de soi et des autres. En un mot, insupportable.
Ils sont jamais la et vous pleurez pour UNE seule petite nuit ?!!!!

non mais serieux ca craint vraiment de nos jours....

Ce week end, j'ai eu une super grosse fete dans mon immeuble, c'etait un anniversaire, et pourtant je n'ai pas protesté pour autant !
madame vous dite les salles des fetes mais nous habitons a coter d'une salle des fetes et je peu vous dire que nous c'est tous les wee kend et aussi le tapage nocturne ,alors la ont connait a un telle point que la gendarmerie ne ce déplace plus ,ou alors nous racontes qu'ils sont passer et non rien entendu ,nous avons meme ecris au maire qui lui n'en n'as rien a faire ,nous sommes allez jusqu'au média , mais lui nous a repondu temps que vous serai seul a réclamer ont ne pourra rien faire nous sommes allez voir les voisoins eux aussi entende mais au moment de porter plaintes plus personne de peur aux reprisailles alors je pense que vous pour une nuit c'est une bagatelle et vous avez la chance que la gendarmerie se déplace ,nous nous sommes arriver a faire tres certainement a faire déplacé un huissier de justice ,car une salle des fétes n'est une boite de nuit ,vous avez la chance de ne pas habiter a coter ,alors je demande un conseil a tout ceux qui habite a coter d'une salle des fétes de nous conseillés car nous baissons les bras ,cette salle est insonorisée mais les gens ouvre les fenetres et celle ci se trouve derriere chez nous a 250 metres que faire devant cette gendarmerie impuissante et qui s'en foute ainsi qu'un maire qui est audieux et insultant et nous habitons dans un petit village de campagne sam
la vengeance est un vilain péché...Alyse. Moi aussi je suis juriste mais contrairement à vous, je suis encore jeune.... merci Seigneur; la tolérance n'appartiendrait-elle donc qu'à nous?????
Bientôt vos enfants seront ado et vous aussi vous comprendrez ce qu'est un "vieux chnok"....

a bon entendeur.
aurevoir.
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24 avril 2010
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la liberté des gens n'est pas de faire n'importe quoi i sous prétexte qu'il faut cool il faut tout supporter
je suis dans une ville ou depuis 4 ans est tolérée en toute impunité du jeudi au samedi le tapage nocturne, pire
au mois de novembre 2008 des gens sont sortis ivres à deux heures du matin ont pris des sens interdit et ont failli provoquer un accident
magré un appel à la police cela continue ,que faut il faire messieurs les conseilleurs se laisser marcher sur les pied prenez donc la place des gens à qui vous demander d'être sympa on verra votre réaction
cordialement
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18 septembre 2010
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Comme partout : il faut de la pondération.

Certains vieux immeubles sont mal isolés. Les gens doivent-il s'arrêter de vivre parce que leur voisin à une ouïe sur développée et est peu tolérant ? Non. Doivent-ils faire un effort pour ne pas faire trop de bruit pour les voisins ? Oui.

Je suis sûr que la plupart des gens qui se plaignent ici n'ont jamais pris la peine d'aller discuter avec leurs voisins pour essayer de trouver des solutions, ou autrement qu'en effectuant des remontrances ou des remarques sans diplomatie dont le seul effet a été de supprimer l'envie du voisin "bruyant" de faire tout effort.
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18 septembre 2010

et bien oui madame on essayait de la resonne ,mais elle etait sous l'effet des drogues qu'elle prenait ,et je peu vous dire quelle en venait méchante puisque qu'une fois j'ai recu des coups dans les jambes , et pour l'insonorisation ,qu'il en est une ou pas celas ne servait a rien car elle ouvrait les fenetres alors je crois que nous etions tous patent ,car elle emmerdai pas que nous mais aussi les autres voisins,qui eux aussi travaillaient ,et tout cela se passait dans une petite coproprieté ou l'ont n'etait 6 logements tous proprietaires ,mais l'argent fait bien les choses de sont coté
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18 septembre 2010

de la diplomatie nous en avons eu mais trop c'est trop ;et oui nous sommes encore vivant celas nous pas empecher de vivre mais par contre cela nous rendais agressif enver notre travaille ,car c'etait tous les jours ,il y a au moin a avoir du respet envers c'est voisins ,car quand on travaille pas cela peu aller et encore ,mais la se n'etait pas le cas
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24 avril 2010
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entre faire un peu de bruit cela peut arriver je suis allé ma voisine du dessus une fois et cela n'a plus recommencé et se moquer ouvertement des gens
il y a une différence que certains ne veulent pas comprendre
Le maire est responsable dans certains cas ce que j'envisage c'est de porter plainte au tribunal administratif contre lui, mais j'attends de voir la réaction des ses services
car il y a trois ans un autre bar a été fermé pour trois mois et celui dont je vous parle a ouvert en même temps est n'a eu aucune sanction
cordialement
Bonjour, je m'intègre dans votre discussion car une de mes amies a un problème de cet ordre.
Nous avons fait une soirée dans son appart, nous étions 7, plus de la moitié ne buvant pas d'alcool et aucun fumeur, la musique pas trop forte pour que l'on puisse s'entendre discuter, bref une soirée tranquille entre potes tranquilles.
Nous jouions aux cartes et il nous rigolions de temps en temps quand vers 00h30 nous avons eu la visite de la gendarmerie. Nous n'avons pas vraiment compris mais nous avons encore baissé la musique (tellement bas qu'on ne pouvait même plus l'entendre) et avons fini par nous quitter car ils avaient un peu cassé l'ambiance.

Mon amie ne fait pas plus de deux soirées dans l'année et toujours dans ce style, bien calme. Aujourd'hui, quatre jours plus tard elle reçoit une convocation à la gendarmerie.
Elle est complètement angoissée et ne sais plus trop quoi faire ni quoi dire pour se défendre. Sachant qu'un seul voisin a appelé et qu'il lui en veut pour on ne sait trop quoi.

Un conseil? Un avis? Un témoignage?
Merci si vous pouvez me répondre, que je puisse au moins l'aider un peu.
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18 septembre 2010
645 > Jyl
1ere convocation, elle ne risque pas grand chose.

Mais vu son voisinage très sympathique, je lui conseille de déménager.
>
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18 septembre 2010

Oui j'espère pour elle, le gendarme avait l'air de mauvais poil, peut-être à cause du fait qu'il s'est déplacé pour rien.
C'est dommage car seul un voisin lui cherche des noises.
Merci pour cette réponse, j'espère que vous avez raison.
J'ai habité en ville, les logements anciens ne sont pas bien isolés iso-phoniquement, et malheureusement on entend tout.

La ville est un moyen pour eux de se faire de l'argent, ce sans-abris s'est sûrement habitué à cet endroit et ne va pas se préoccuper des problèmes des autres alors que les siens sont bien plus graves.

Le bruit ne me dérange pas trop,seulement lorsqu'il y a des travaux, car les bruits des perceuses c'est pas super, mais bon c'est la journée on y peu rien, il faut vivre avec.

Il y a des personnes qui sont bien plus sensibles au bruit que d'autres, je pense que c'est par habitude. Lorsque vous avez 3 enfants qui crient et jouent toutes la journée, vous en êtes habitués. A contrario lorsque l'on est habitué au calme, le bruit dérange tout de suite.

Allez en Espagne, vous allez être halluciné par le taux de décibels. Lorsque l'on est en vacances, sans stress, on l'accepte bien, en plus on est dépaysé par le pays. vivez toute l'année vous allez déliré.
Moi qui ne suis pas trop sensible au bruit , du à mes origines portugaises, lorsque je vais en espagne (car j'y vis à 30km), je le supporte mal.

La France est un pays multiculturel, la manière donc les gens vivent est différentes (il y a de limites), on est obligé de vivre avec, surtout dans les grandes villes.

A chacun son avis.Bonne soirée.
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Je n'ai pas la reponse à votre probleme mais c'était arrivé lors d'une soirée un peu la meme chose que vous (2 fois les flics avec prise des coordonnées) mais ca n'était pas allé plus loin... vous avez des voisins sympathiques...
escusez j'étais sur 2 discussions en meme temps, et j'ai edité mon message dans cette topic.

HORS SUJET
Ano, Bravo vous avez réussi à épater la galerie avec votre repartie et vos paroles "humaniste".
Vous vous contentez d'imposer votre mécontentement aigrie sur le sujet alors qu'on ne vous l'a pas demander. Je n'exclu pas le fait que vous ayez eu une enfance difficile et très restreinte, à premiere vu vos parents ne vous laissait pas beaucoup de liberté mais ce n'est pas la peine d'en faire partager toute la toile. Si vous tenez ce discours à des personnes agées, je suis certains qu'ils seront d'accord avec vous, seulement l'avenir est dans la jeunesse et si vous ne laissez pas la jeunesse s'amuser un soir par an elle grandira avec un sentiment de manque, le regret de ne pas avoir assez profité de son adolescence. Personne n'a envie de voir une jeunesse grandir vers un destin semblable au vôtre. Nous sommes des être humains donc nous sommes conscient que nous avons empecher voire gacher le sommeil de nos voisins, seulement une nuit sur toute une vie qu'est ce que c'est finalement ? rien. Je suis d'accord avec vous qui si tout le monde fait comme moi on ne s'en sort pas, seulement ce n'est pas le cas.
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