Construction de chalets
rose
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
je m'adresse à vous Morgane , car j'ai vu que vous êtes bien placé pour répondre à ma question , je ne refuserai pas les autres réponse non plus cela ferai que m'aider .
ai-je le droit de construire des chalets locatifs sur u
n terrain agricole qui possède déjà un chalet depuis des années et comment dois-je m'y prendre.
mon projet est de les construire pour pouvoir les louer en saison ou à l'année .
merci d'avance
je m'adresse à vous Morgane , car j'ai vu que vous êtes bien placé pour répondre à ma question , je ne refuserai pas les autres réponse non plus cela ferai que m'aider .
ai-je le droit de construire des chalets locatifs sur u
n terrain agricole qui possède déjà un chalet depuis des années et comment dois-je m'y prendre.
mon projet est de les construire pour pouvoir les louer en saison ou à l'année .
merci d'avance
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1 réponse
Bonjour
Ce n'est pas parce qu'un chalet est installé sur un terrain depuis des années que cela autorise automatiquement l'ajout de chalets supplémentaires.
Il faut voir ce que prévoient les règles d'urbanisme de la commune concernée. La commune et/ou le service en charge d'instruire les autorisations du droit des sols sont aptes à te répondre
Cordialement
Ce n'est pas parce qu'un chalet est installé sur un terrain depuis des années que cela autorise automatiquement l'ajout de chalets supplémentaires.
Il faut voir ce que prévoient les règles d'urbanisme de la commune concernée. La commune et/ou le service en charge d'instruire les autorisations du droit des sols sont aptes à te répondre
Cordialement