Séparation sans mariage

step22 Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 22 janvier 2015 Statut Membre Dernière intervention 22 janvier 2015 - 22 janv. 2015 à 11:55
Ysabe_l Messages postés 12578 Date d'inscription vendredi 12 avril 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 18 novembre 2024 - 22 janv. 2015 à 13:50
Bonjour, plusieurs choses, mon nouvel ami est séparer depuis maintenant 1ans 1/2 et son ex copine à emporter avec elle tous les biens de la maison (voiture au 2 noms, machine a laver, lit à eau, écran plat, ordinateur, tous le mobilier dont celui des enfants,...) même si les factures était seulement à son nom comment peu t'il faire pour les récupérer?
Elle à fait des contrats de crédit à son nom en immitant la signature de mon ami pour des appareils quel à garder elle refuse de payer le reste des crédit, il est donc à ce jour interdit bancaire et en plus elle la mis en emprunteur principal que peu t'il faire?
Elle à signer des chéques en immitant la signature de mon ami avec un compte ou elle versais son salaire mes na jamais eu de contrat de compte ou son nom était noter dessus, ses chéque entre (300 et 8000 euros) était pour aider ses amis sans que mon amis soit au courant que peu t'il faire?
Suite à la vente de leur maison qui était fini d'être payer, mon ami à bloquer l'argent chez le notaire, à ce jour personne n'a eu d'argent que peu ton faire pour l'obliger à rembourser ce qu'elle doit qui s'éléve à plus de 48000 euros avec les crédit? (sachant que sa part est de 34000 euros aprés avoir tous payer les frais de notaire et qu'elle n'a du coup aucun interet d'accepter le partage puisqu'elle ne toucherais rien et qu'elle à envie de faire ch... mon ami).


Autre sujet je me suis également séparer de mon ex ami avec lequel je n'était pas marier non plus mes avait 4 enfants en commun dont un décéder suite à un accident, je le laisse habiter notre maison jusqu'a la vente, doit t'il me verser un loyer, et nous ne souhaitons pas faire de jugement, car on s'entend trés bien, mes est t'il obliger de me verser une pension alimentaire si oui de combien et comment l'obliger?

4 réponses

Ysabe_l Messages postés 12578 Date d'inscription vendredi 12 avril 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 18 novembre 2024 8 630
22 janv. 2015 à 12:02
Bonjour,

Pour tout ce dont il a la facture à son nom => courrier recommandé avec mise en demeure de restitution et photocopie des factures. Si pas de réaction ou refus, plainte pour vol.

Pour ce qui est aux deux noms là c'est plus compliqué.

Pour les crédits et les chèques avec imitation de sa signature => plainte pour usurpation d'identité. Et ça, ça coûte très cher !

Pour votre ex à vous, la maison est à vos deux noms ? Vous pouvez demander une indemnité d'occupation, ou alors au moment de la vente demander à avoir un peu plus pour tenir compte de cette occupation.

Pour une pension alimentaire ça dépend de vos revenus à tous les deux et de l'âge et des besoins des enfants. Là dessus, même si vous vous mettez d'accord, il faut passer devant le JAF pour faire valider officiellement votre choix. Sinon d'un de vous pourrait revenir sur vos accords sans que l'autre ne puisse rien faire.
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step22 Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 22 janvier 2015 Statut Membre Dernière intervention 22 janvier 2015
22 janv. 2015 à 13:30
merci pour votre réponse, en ce qui concerne l'usurpation de signature des crédit, il à déjà porter une plainte , mes la gendarmerie n'a pas bouger malgré tous, du coup je ne sais plus trop quoi lui conseiller.
et pour le courrier recommandée dois je le faire faire par le biais de on avocate, de mon notaire ou moi même, comment puis je lui obliger quelque choses quel me refuse malgré plusieurs demandent juste avec un courrier, penser vous que la gendarmerie pourrais m'aider la dessus?
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step22 Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 22 janvier 2015 Statut Membre Dernière intervention 22 janvier 2015
22 janv. 2015 à 13:37
et pour la voiture avec carte grises au deux nom? qui sais?
elle roule actuellement avec.
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Ysabe_l Messages postés 12578 Date d'inscription vendredi 12 avril 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 18 novembre 2024 8 630
22 janv. 2015 à 13:50
Bonjour,

Alors pour l'usurpation d'identité, si vous avez déjà porté plainte, je pense qu'il faut attendre l'enquête, ils ont beaucoup de choses à faire.

Pour le recommandé avec mise en demeure, vous pouvez le faire vous mais c'est encore mieux si c'est un avocat qui le fait.

Pour la voiture peu importe la carte grise, ce qui compte c'est le nom sur la facture.
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