J'ai fait une erreure
crameur1920
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doris33 Messages postés 51080 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
doris33 Messages postés 51080 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
Je vous explique mon problème
Au mois de juin j'ai appris que j'etait enceinte, jai déclarer ma grossesse a caf.
Au mois d'aout j'ai fait une fausse couche, je ne savais pas jusqu'a présent que je devais faire une déclaration de fausse couche a la caf car c'est un sujet de conversation qu'on évite dans mon entourage car cela est encore douloureu pour moi. Pendant 5mois j'ai perssu le rsa pour rien vu que j'ai perdu mon bébé, hier soir une amie ma dit que je devais faire ma déclaration de fausse couche. Oui je vais la faire mais je voudrais favoir qu'elle sont les risque pour moi... Le remboursement des 5mois de rsa...? Mais je pourrais pas rembourser toute suite car je suis sans emploie. Et ce que la caf peut porter plainte...? Et ce que je risque la prison...?
Merci de me répondre au plus vite car cela me tracasse
Je vous explique mon problème
Au mois de juin j'ai appris que j'etait enceinte, jai déclarer ma grossesse a caf.
Au mois d'aout j'ai fait une fausse couche, je ne savais pas jusqu'a présent que je devais faire une déclaration de fausse couche a la caf car c'est un sujet de conversation qu'on évite dans mon entourage car cela est encore douloureu pour moi. Pendant 5mois j'ai perssu le rsa pour rien vu que j'ai perdu mon bébé, hier soir une amie ma dit que je devais faire ma déclaration de fausse couche. Oui je vais la faire mais je voudrais favoir qu'elle sont les risque pour moi... Le remboursement des 5mois de rsa...? Mais je pourrais pas rembourser toute suite car je suis sans emploie. Et ce que la caf peut porter plainte...? Et ce que je risque la prison...?
Merci de me répondre au plus vite car cela me tracasse
1 réponse
Bonjour,
oui, vous devez informer la CAF, elle recalculera votre trop-perçu. Vous pourrez demander à rembourser en plusieurs fois.
Vous ne risquez pas la prison, mais il est probable que vous ne soyez pas jugée de bonne foi, vous deviez bien savoir que le RSA perçu était calculé en fonction de votre grossesse.
Pourtant elle a du voir que vous n'aviez pas passé les examens réguliers !!
Désolée !
Cordialement
oui, vous devez informer la CAF, elle recalculera votre trop-perçu. Vous pourrez demander à rembourser en plusieurs fois.
Vous ne risquez pas la prison, mais il est probable que vous ne soyez pas jugée de bonne foi, vous deviez bien savoir que le RSA perçu était calculé en fonction de votre grossesse.
Pourtant elle a du voir que vous n'aviez pas passé les examens réguliers !!
Désolée !
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...