Cloture
Bonjour,
J ai posé une clôture derrière les bornes sur mon terrain ,est-ce que mon voisin a le droit de s appuyer sur mon grillage.sachant que le mistral va tout arracher . Il avait poser à vingt centimètres de ma cloture est le mistral lui a fait tomber la moitié de ces panneaux la il les a remis droit mes il s est appuyer sur mes piquets et mon grillage.
J ai posé une clôture derrière les bornes sur mon terrain ,est-ce que mon voisin a le droit de s appuyer sur mon grillage.sachant que le mistral va tout arracher . Il avait poser à vingt centimètres de ma cloture est le mistral lui a fait tomber la moitié de ces panneaux la il les a remis droit mes il s est appuyer sur mes piquets et mon grillage.
2 réponses
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Bonjour,
" ... derrière les bornes sur mon terrain... "
c'est quoi pour vous "derrière" ? Sur votre terrain ou sur celui de votre voisin ?
si votre grillage est sur votre propriété, il n'est donc pas mitoyen et votre voisin n'a pas le droit d'y appuyer quoi que ce soit.
Cdlt. -
Derrière c'est mon terrain le géomètre m'a conseiller de faire ma cloture derrière les bornes sur mon terrain
La législation juridique et financière évolue en permanence...