Cloture
Brigitte
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djivi34 Messages postés 1562 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
djivi34 Messages postés 1562 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
J ai posé une clôture derrière les bornes sur mon terrain ,est-ce que mon voisin a le droit de s appuyer sur mon grillage.sachant que le mistral va tout arracher . Il avait poser à vingt centimètres de ma cloture est le mistral lui a fait tomber la moitié de ces panneaux la il les a remis droit mes il s est appuyer sur mes piquets et mon grillage.
J ai posé une clôture derrière les bornes sur mon terrain ,est-ce que mon voisin a le droit de s appuyer sur mon grillage.sachant que le mistral va tout arracher . Il avait poser à vingt centimètres de ma cloture est le mistral lui a fait tomber la moitié de ces panneaux la il les a remis droit mes il s est appuyer sur mes piquets et mon grillage.
2 réponses
Bonjour,
" ... derrière les bornes sur mon terrain... "
c'est quoi pour vous "derrière" ? Sur votre terrain ou sur celui de votre voisin ?
si votre grillage est sur votre propriété, il n'est donc pas mitoyen et votre voisin n'a pas le droit d'y appuyer quoi que ce soit.
Cdlt.
" ... derrière les bornes sur mon terrain... "
c'est quoi pour vous "derrière" ? Sur votre terrain ou sur celui de votre voisin ?
si votre grillage est sur votre propriété, il n'est donc pas mitoyen et votre voisin n'a pas le droit d'y appuyer quoi que ce soit.
Cdlt.
Derrière c'est mon terrain le géomètre m'a conseiller de faire ma cloture derrière les bornes sur mon terrain
La législation juridique et financière évolue en permanence...