Nounou en danger
amariette
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amariette Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 30 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 1 décembre 2014 - 1 déc. 2014 à 15:16
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casimir06
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30 nov. 2014 à 17:14
30 nov. 2014 à 17:14
Bonjour,
Il est normal que votre assmat ai été suspendue le temps de l'enquête (en général 4 mois).
Vous pouvez continuer à la soutenir moralement le temps que les choses soient mises au clair, c'est une démarche normal du conseil général, même si effectivement cela peut paraître injuste... mais ils ne peuvent pas se permettre de passer à côté d'un cas de violence avéré.
Pour vos démarches liées au contrat voici un lien :
http://www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr/IMG/pdf/Fiche_5ter_AM_La_Rupture_du_Contrat_en_cas_de_Suspension_ou_Retrait_d_agrement_2-12-2011VAP-2.pdf
Rien ne vous empêche de réembaucher votre assmat à l'issue de sa suspension.
Cordialement
Il est normal que votre assmat ai été suspendue le temps de l'enquête (en général 4 mois).
Vous pouvez continuer à la soutenir moralement le temps que les choses soient mises au clair, c'est une démarche normal du conseil général, même si effectivement cela peut paraître injuste... mais ils ne peuvent pas se permettre de passer à côté d'un cas de violence avéré.
Pour vos démarches liées au contrat voici un lien :
http://www.rhone-alpes.direccte.gouv.fr/IMG/pdf/Fiche_5ter_AM_La_Rupture_du_Contrat_en_cas_de_Suspension_ou_Retrait_d_agrement_2-12-2011VAP-2.pdf
Rien ne vous empêche de réembaucher votre assmat à l'issue de sa suspension.
Cordialement
amariette
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1 décembre 2014
1 déc. 2014 à 15:16
1 déc. 2014 à 15:16
Merci beaucoup pour votre réponse, je m'inquiète beaucoup pour elle.