Jugement en appel
marhenn54
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marhenn54 Messages postés 12 Statut Membre -
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Bonjour,
Je vous résume ma situation, je suis divorcée depuis 2 ans, j'ai deux grands enfants donc un qui travail (donc plus de PA).
mon autre fils est scolarisé dans une école privée en bac pro vente.
La situation avec leur père est très conflictuelle, c'est moi qui l'ai quitté!!!
Enfin bref, Mr perçoit la PA de 150€ pour notre fils, car il est resté chez son père (18 ans et ne voulais pas le déloger de son environnement) Je paie cette pension régulièrement, et participe à d'autre frais comme 1/2 école privée, la mutuelle, vêtement, médecin, coiffeur, argent de poche, loisir etc....
Mr à fait une procédure pour augmenter cette PA à auteur de 400€ pour lui notre fils, je gagne gros So modo 1900€/mois lui pareil.
Il a été débouté de cette demande et dois me payé les frais d'avocat!!!!, mais il fait appel total
Ma question est sur quoi le tribunal en appel vat il pouvoir lui donner peut être raison, quelles sont mes chances que je gagne en appel, sachant que je reste toujours présente pour mon fils quand il a besoin de moi, et vient régulièrement à la maison, et en plus je me suis rapprocher du domicile de son père pour être encore plus présente....
Voila merci à tous pour vos réponses.
Je vous résume ma situation, je suis divorcée depuis 2 ans, j'ai deux grands enfants donc un qui travail (donc plus de PA).
mon autre fils est scolarisé dans une école privée en bac pro vente.
La situation avec leur père est très conflictuelle, c'est moi qui l'ai quitté!!!
Enfin bref, Mr perçoit la PA de 150€ pour notre fils, car il est resté chez son père (18 ans et ne voulais pas le déloger de son environnement) Je paie cette pension régulièrement, et participe à d'autre frais comme 1/2 école privée, la mutuelle, vêtement, médecin, coiffeur, argent de poche, loisir etc....
Mr à fait une procédure pour augmenter cette PA à auteur de 400€ pour lui notre fils, je gagne gros So modo 1900€/mois lui pareil.
Il a été débouté de cette demande et dois me payé les frais d'avocat!!!!, mais il fait appel total
Ma question est sur quoi le tribunal en appel vat il pouvoir lui donner peut être raison, quelles sont mes chances que je gagne en appel, sachant que je reste toujours présente pour mon fils quand il a besoin de moi, et vient régulièrement à la maison, et en plus je me suis rapprocher du domicile de son père pour être encore plus présente....
Voila merci à tous pour vos réponses.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Pour répondre à votre question, son appel est total, donc je pense que c'est sur le montant de la pension et les frais d'avocat.
Cordialement
Et combien avez vous eu ?
Ce qu'il risque lui , c'est de devoir payer vos frais d'avocats, d'être condamner au dépend pour procédure abusive si il n'a aucun motif pour faire appel (motif sérieux, éléments non pris en compte par le jugement ou alors, motifs sérieux de contestation d'un jugement qui ne remplit pas l'équité, ne prend pas en compte la situation et semble complètement incohérent.
Merci pour l'intérêt que vous porter à mon affaire.
Je reprend un peu le début :
Je verse à mon ex mari 154,53€ de pension, réévaluée tous les ans, il a fait une demande par procédure au près du jaf pour obtenir 400€ de pension.
J'ai contester cette demande que je trouve excessive.
Lors du jugement rendu en octobre dernier celui ci a été débouté, mon avocat a fait une demande concernant l'article 700 du CPC mes frais d'avocat s'élevait a 1300€ le juge a tranché par rapport à nos revenus de chacune et sont de 800€.
Lors du jugement au premier degré mon ex n'a n'a pas eu d'aggravation de sa situations financière elle s'avaire meme augmentée.
Comment peut il faire appel si il n'a pas d'arguments plus convaincants, que peut il mette en avant
Quels justificatifs peut il produire,
Je ne lui verse pas que la pension, mais participe activement dans tous les domaines pour le bien etre de notre fils
Merci
Alors, je pense que vous avez eu l'article 700 parce que le juge a considéré sa requête comme abusive.
Tout le monde peut aller en justice, tout le monde peut faire appel, mais il existe des sanctions pour les personnes qui font appels sans raisons (sanctions financières).
Donc, il va falloir attendre ses arguments par le biais de son avocat car l'avocat est obligatoire pour lui comme pour vous.
Donc, reste plus qu'à chercher un bon avocat
Merci pour vos réponses elles me réconfortes.
Je pense avoir une bonne avocate, qui a déjà suivie l'affaire en première instance,
Mon ex lui a changer le siens.
En tout cas je vous remercie, je n'ai plus qu'a attendre la suite et vous tiendrai informer
du déroulement.
Cordialement