Ordures ménageres
calizevian
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Modifié par calizevian le 12/11/2014 à 14:27
djivi34 Messages postés 1497 Date d'inscription lundi 25 août 2014 Statut Membre Dernière intervention 1 avril 2015 - 12 nov. 2014 à 20:11
djivi34 Messages postés 1497 Date d'inscription lundi 25 août 2014 Statut Membre Dernière intervention 1 avril 2015 - 12 nov. 2014 à 20:11
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djivi34
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12 nov. 2014 à 15:01
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Bonjour,
la TEOM est effectivement due prorata temporis.
Piste de réflexion à vérifier :
Mais peut-être en Moselle s'agit-il d'une redevance et non d'une taxe proprement dite; et si c'est le cas, la répartition est peut-être différente ?
Cdlt.
la TEOM est effectivement due prorata temporis.
Piste de réflexion à vérifier :
Mais peut-être en Moselle s'agit-il d'une redevance et non d'une taxe proprement dite; et si c'est le cas, la répartition est peut-être différente ?
Cdlt.
calizevian
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12 novembre 2014
12 nov. 2014 à 15:28
12 nov. 2014 à 15:28
Merci
Effectivement en Moselle, c'est une redevance.
Donc pour le second semestre 2014, je paie la redevance en Moselle et j'ai remboursé les taxes foncières intégrant les ordures ménagères aux anciens propriétaires. Je paie donc 2 fois ! ou je n'y comprend rien !
Cordialement
Effectivement en Moselle, c'est une redevance.
Donc pour le second semestre 2014, je paie la redevance en Moselle et j'ai remboursé les taxes foncières intégrant les ordures ménagères aux anciens propriétaires. Je paie donc 2 fois ! ou je n'y comprend rien !
Cordialement
djivi34
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12 nov. 2014 à 20:11
12 nov. 2014 à 20:11
Bonsoir,
qu'en est-il de la redevance des OM pour la personne qui a pris la suite de votre logement en Moselle ? Lui demande-t-on de payer aussi le 2° semestre ?
Si oui, ça parait bizarre que cette redevance soit payée par 2 personnes pour la même période.
Si non, pourriez-vous vous rapprocher d'elle pour lui demander un remboursement du 2° trimestre moins vos 3 semaines d'occupation ?
Tout ça, si la redevance est, comme la taxe, prorata temporis, ce que
j'ignore. Désolée.
Cdlt.
qu'en est-il de la redevance des OM pour la personne qui a pris la suite de votre logement en Moselle ? Lui demande-t-on de payer aussi le 2° semestre ?
Si oui, ça parait bizarre que cette redevance soit payée par 2 personnes pour la même période.
Si non, pourriez-vous vous rapprocher d'elle pour lui demander un remboursement du 2° trimestre moins vos 3 semaines d'occupation ?
Tout ça, si la redevance est, comme la taxe, prorata temporis, ce que
j'ignore. Désolée.
Cdlt.