Ordures ménageres
calizevian
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djivi34 Messages postés 1562 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
nous sommes propriétaires d'une maison à Evian (Haute Savoie) depuis fin juillet 2014, nous avons donc payé les taxes foncières aux anciens propriétaires au prorata des jours d'occupation. Dans ces taxes figurait la taxe d'ordures ménagères. (Nous n'avons pas de copie ce l'avis d'imposition des anciens propriétaires, uniquement la première page avec le montant total de l'impots.)
Or, on me demande de payer les ordures ménagères de mon ancien domicile en Moselle pour le second semestre 2014 alors que je ne l'ai occupé que 3 semaines au second semestre et on me dit que tout semestre entamé est dû.
J'ai l'impression de payer 2 fois l'enlèvement de mes ordures ménagères ! Ai-je raison ? Si c'est la cas comment faire pour me faire rembourser le montant (ou au moins une partie de ce montant) ?
Merci pour vos réponses
nous sommes propriétaires d'une maison à Evian (Haute Savoie) depuis fin juillet 2014, nous avons donc payé les taxes foncières aux anciens propriétaires au prorata des jours d'occupation. Dans ces taxes figurait la taxe d'ordures ménagères. (Nous n'avons pas de copie ce l'avis d'imposition des anciens propriétaires, uniquement la première page avec le montant total de l'impots.)
Or, on me demande de payer les ordures ménagères de mon ancien domicile en Moselle pour le second semestre 2014 alors que je ne l'ai occupé que 3 semaines au second semestre et on me dit que tout semestre entamé est dû.
J'ai l'impression de payer 2 fois l'enlèvement de mes ordures ménagères ! Ai-je raison ? Si c'est la cas comment faire pour me faire rembourser le montant (ou au moins une partie de ce montant) ?
Merci pour vos réponses
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3 réponses
Bonjour,
la TEOM est effectivement due prorata temporis.
Piste de réflexion à vérifier :
Mais peut-être en Moselle s'agit-il d'une redevance et non d'une taxe proprement dite; et si c'est le cas, la répartition est peut-être différente ?
Cdlt.
la TEOM est effectivement due prorata temporis.
Piste de réflexion à vérifier :
Mais peut-être en Moselle s'agit-il d'une redevance et non d'une taxe proprement dite; et si c'est le cas, la répartition est peut-être différente ?
Cdlt.
Merci
Effectivement en Moselle, c'est une redevance.
Donc pour le second semestre 2014, je paie la redevance en Moselle et j'ai remboursé les taxes foncières intégrant les ordures ménagères aux anciens propriétaires. Je paie donc 2 fois ! ou je n'y comprend rien !
Cordialement
Effectivement en Moselle, c'est une redevance.
Donc pour le second semestre 2014, je paie la redevance en Moselle et j'ai remboursé les taxes foncières intégrant les ordures ménagères aux anciens propriétaires. Je paie donc 2 fois ! ou je n'y comprend rien !
Cordialement
Bonsoir,
qu'en est-il de la redevance des OM pour la personne qui a pris la suite de votre logement en Moselle ? Lui demande-t-on de payer aussi le 2° semestre ?
Si oui, ça parait bizarre que cette redevance soit payée par 2 personnes pour la même période.
Si non, pourriez-vous vous rapprocher d'elle pour lui demander un remboursement du 2° trimestre moins vos 3 semaines d'occupation ?
Tout ça, si la redevance est, comme la taxe, prorata temporis, ce que
j'ignore. Désolée.
Cdlt.
qu'en est-il de la redevance des OM pour la personne qui a pris la suite de votre logement en Moselle ? Lui demande-t-on de payer aussi le 2° semestre ?
Si oui, ça parait bizarre que cette redevance soit payée par 2 personnes pour la même période.
Si non, pourriez-vous vous rapprocher d'elle pour lui demander un remboursement du 2° trimestre moins vos 3 semaines d'occupation ?
Tout ça, si la redevance est, comme la taxe, prorata temporis, ce que
j'ignore. Désolée.
Cdlt.
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