Véhicule

fl155 Messages postés 1 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -  
australe13 Messages postés 17114 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
j ai cédé gracieucement un véhicule sana en avoir fait le changement de carte grise suite a ça il ne l on pas fait maintenant fourrière qui est le responsable merci

2 réponses

  1.
    doris33 Messages postés 43581 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   16 753
     
    Bonjour,

    vous êtes toujours officiellement le propriétaire puisque vous, si j'ai bien compris, fait de certificat de cession (même à titre gratuit, c'est nécessaire). Ou bien vous avez fait le certificat de cession et c'est l'autre personne qui n'a pas fait le nécessaire ?

    Donc il faut faire les documents maintenant.

    Cordialement
    0
  2. australe13 Messages postés 17114 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   6 772
     
    Bonjour,

    le titulaire de la carte grise du véhicule,
    qui se retournera sans doute vis à vis de vous pour ne pas avoir fait le changement dans le mois qui suit.
    0

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