Sujet Précédent Sujet Suivant

Convocation prud'homme

ptitjuju41 Messages postés 90 Date d'inscription mercredi 14 mars 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 mars 2020 - Modifié par ptitjuju41 le 20/10/2014 à 14:23
ptitjuju41 Messages postés 90 Date d'inscription mercredi 14 mars 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 mars 2020 - 21 oct. 2014 à 07:50
Bonjour, j ai une association et au mois de mars nous avions prit des personnes de cabaret qui nous on demander pour leur prestations 1200 euros , sachant que cette animation a était louper car il y a eu personnes et que nous avons pas pu les payer tous de suite, il nous ont mis au prud'homme, et la nous avons réussi a faire un virement sur leur compte pour les payer , comme c'est moi le président qu est ce que je risque si je ne vais pas a l'audience ? sachant que j ai envoyer par mail tous les documents de virements de ma banque ainsi que les statuts. est ce que je risque quelque chose ??

merci

6 réponses

Réponse 1 / 6
Peetbul Messages postés 149 Date d'inscription dimanche 12 octobre 2014 Statut Membre Dernière intervention 3 novembre 2014 24
20 oct. 2014 à 18:29
Bonjour,

Pourquoi ne voulez vous pas vous présenter à l'audience avec vos preuves de paiements ?
0
ptitjuju41 Messages postés 90 Date d'inscription mercredi 14 mars 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 mars 2020
20 oct. 2014 à 20:58
Car je travail dans le commerce est ma responsable a pas voulu me donner ma journée
0
Réponse 2 / 6
Peetbul Messages postés 149 Date d'inscription dimanche 12 octobre 2014 Statut Membre Dernière intervention 3 novembre 2014 24
20 oct. 2014 à 21:09
C'est quand même un cas de force majeure.

Envoyez un courrier en recommandé avec AR au greffe du tribunal avec les explications et les preuves de votre paiement. Conservez des copies.
0
ptitjuju41 Messages postés 90 Date d'inscription mercredi 14 mars 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 mars 2020
20 oct. 2014 à 21:16
Et qu est ce que je risque ? Sachant que j ai régler la totaliter et que j ai envoyer les preuves du règlements par mail ? Et il mon répondu en me disant que il avait bien recu par mail ceux que je leur ai envoyer
0
Réponse 3 / 6
Peetbul Messages postés 149 Date d'inscription dimanche 12 octobre 2014 Statut Membre Dernière intervention 3 novembre 2014 24
20 oct. 2014 à 21:20
Faites ce recommandé au Juge, juste pour vous couvrir, au cas où..
0
ptitjuju41 Messages postés 90 Date d'inscription mercredi 14 mars 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 mars 2020
20 oct. 2014 à 21:27
Vous croyait que j aurait une amande ou si je risque la prison ? Car cela me fait peur, de toute façon j ai régler la totaliter en revange il ne mon pas renvoie le chèque impayer ceux qui était venu animer sa se pourrait au il l encaisse une deuxième fois
0
Réponse 4 / 6
ptitjuju41 Messages postés 90 Date d'inscription mercredi 14 mars 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 mars 2020
20 oct. 2014 à 21:21
Vous croyait que j aurait une amande ou i je risque la prison ? Car cela me fait peur
0

Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

Posez votre question
Réponse 5 / 6
Peetbul Messages postés 149 Date d'inscription dimanche 12 octobre 2014 Statut Membre Dernière intervention 3 novembre 2014 24
20 oct. 2014 à 23:57
Vous êtes nés quand et où ? ça n'existe pas en France.
0
Réponse 6 / 6
ptitjuju41 Messages postés 90 Date d'inscription mercredi 14 mars 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 mars 2020
21 oct. 2014 à 07:50
je suis né le 19 avril 1992 dans le loir et cher
0

Discussions similaires

Convocation police sans motif
Sluti -
Lecture -

1 réponse
Courrier gendarmerie arnaque ou pas
roro11-47 -
roro11-47 -

14 réponses
signalement information préoccupante
marin44781 -
marin44781 -

11 réponses
Perdu au prud' homme, ai je une chance en appel.
Mjzke -
Tulip -

15 réponses
Convocation gendarmerie après suspension de permis
Jo -
Jo -

5 réponses