Deux contraventions très ambigues
grhum83
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dany311 Messages postés 13216 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
dany311 Messages postés 13216 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour a tous,
Ce dimanche je part récupérer ma voiture et a la grande surprise je découvre deux contraventions peu clair, du moins que l'ont peux interpréter de plusieurs manieres.
La premieres, dont je n'ai rien a redire car je reconnais les faits (j'etais mal garé)

-

Et la deuxième qui est plus qu'ambigue avec deux cases cochés.

-

Je reconnais les faits sur ça il n'y as pas de soucis, par contre la forme j'ai des doutes.
J'ai contacté aujourd'hui le bureau de l'Officier du ministère publique, me disant de payé la premiere amendes et de contester la deuxième car il ne peux pas y avoir deux cases cochés sur le meme PV.
Après avoir fait quelques recherches sur internet, le default de vignette d'assurance peut couté au maximum 150€ hors ici cumulés ça fait 170€.
M'onts ils mi deux fois l'amende pour le stationnement ? a la meme date a la meme heure et par le meme agent ? s'agit-t'il d'une erreur (comme ma confirmer mon interlocutrice).
Puis-je contester la deuxième ?
Merci d'avance pour vos lumières ..
Ce dimanche je part récupérer ma voiture et a la grande surprise je découvre deux contraventions peu clair, du moins que l'ont peux interpréter de plusieurs manieres.
La premieres, dont je n'ai rien a redire car je reconnais les faits (j'etais mal garé)

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Et la deuxième qui est plus qu'ambigue avec deux cases cochés.

-

Je reconnais les faits sur ça il n'y as pas de soucis, par contre la forme j'ai des doutes.
J'ai contacté aujourd'hui le bureau de l'Officier du ministère publique, me disant de payé la premiere amendes et de contester la deuxième car il ne peux pas y avoir deux cases cochés sur le meme PV.
Après avoir fait quelques recherches sur internet, le default de vignette d'assurance peut couté au maximum 150€ hors ici cumulés ça fait 170€.
M'onts ils mi deux fois l'amende pour le stationnement ? a la meme date a la meme heure et par le meme agent ? s'agit-t'il d'une erreur (comme ma confirmer mon interlocutrice).
Puis-je contester la deuxième ?
Merci d'avance pour vos lumières ..
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2 réponses
Bonjour,
le bureau de l'Officier du ministère publique, me disant de payé la premiere amendes et de contester la deuxième car il ne peux pas y avoir deux cases cochés sur le meme PV.
Vous avez déjà la réponse de l'officier du ministère publique, pourquoi chercher plus loin ?
Cordialement
le bureau de l'Officier du ministère publique, me disant de payé la premiere amendes et de contester la deuxième car il ne peux pas y avoir deux cases cochés sur le meme PV.
Vous avez déjà la réponse de l'officier du ministère publique, pourquoi chercher plus loin ?
Cordialement