rsi

Question

bonjour mon mari était travailleur indépendant depuis 2009 avec mon fils ils  ont ouvert un garage depuis le premier avril 2014 il a été mis en invalidité a cause d'une artrodhèse du dos.ma question est comment faire pour se radier du rsi vu qu'il a 50 pour cent des parts.On c'est qu'on peux les vendre mais vu le concept en ce moment c'est  très dur.Comment ca va ce passer pour son invalidité.

LeChatDeGastonLagaffe · Answer

Bonjour,

Vous dites "travailleur indépendant", ceci signifie-t-il qu'il s'agit d'une entreprise individuelle (en nom propre) ? Au nom de votre mari ? Avec le fils comme salarié ? Votre mari arrête définitivement de travailler ?

oceanis85 · Answer

non il sont tout les deux travailleur indépendant associé

LeChatDeGastonLagaffe · Answer

Désolé j'ai mal lu. Il s'agit donc d'une SARL ?

Si votre mari est gérant, il faut qu'il quitte son poste de gérant. Pour cela il faut faire une assemblée des associés pour désigner un nouveau gérant.

C'est à partir du moment où il ne sera plus gérant, qu'il ne sera plus un travailleur indépendant et donc ne cotisera plus au RSI.

Par contre il peut conserver ses parts dans l'entreprise.

oceanis85 · Answer

oui mais s'il conserve ses parts est il obligé de cotisé au rsi

LeChatDeGastonLagaffe · Answer

Non,

Il cotise au RSI parce qu'il est un travailleur non salarié (ou travailleur indépendant). C'est la fonction de gérant qui fait de lui un travailleur pas celle d'associé (associé = celui qui détient des parts).

Rsi

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