J'ai besoin de renseignement
Utilisateur anonyme
-
kasom Messages postés 33824 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
kasom Messages postés 33824 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour à tout le monde, voila ma question/
Je suis un petit propriétaire d'un appartement en red-jardin et mon souci est le suivant.
J'ai la jouissance exclusive et privative du jardinet qui va avec l'appartement mais quand il pleut beaucoup, le jardinet est gorger d'eau, qui doit faire le nécessaire pour rémerdier au problème
(travaux de drainage ou autre, ça je ne sais pas)et aussi la question que je me pose evidament qui doit payer??????
Et aussi une autre question: a qui appartient le terrain???
Je suis un petit propriétaire d'un appartement en red-jardin et mon souci est le suivant.
J'ai la jouissance exclusive et privative du jardinet qui va avec l'appartement mais quand il pleut beaucoup, le jardinet est gorger d'eau, qui doit faire le nécessaire pour rémerdier au problème
(travaux de drainage ou autre, ça je ne sais pas)et aussi la question que je me pose evidament qui doit payer??????
Et aussi une autre question: a qui appartient le terrain???
A voir également:
- J'ai besoin de renseignement
- Où se renseigner pour connaître le prix de la terre agricole - Accueil - Achat-Vente
- Demande de renseignement impôts 754 sd - Forum Impôts
- Huissier qui demande de renseignement à l'employeur - Forum Justice
- Prix consultation notaire pour renseignement ✓ - Forum Donation-Succession
- Besoin de renseignement - Forum Consommation
1 réponse
bonjour
Vous avez la jouissance du terrain, il ne vous appartient pas . Il appartient à la copropriété
Pour le drainage les travaux devraient échoir à la copropriété mais il faudra es faire voter en AG sauf si cela génère des dégâts chez vous
si le terrain est juste gorgé d'eau, quand il pleut beaucoup c'est le cas des autres terrains également en général
Vous avez la jouissance du terrain, il ne vous appartient pas . Il appartient à la copropriété
Pour le drainage les travaux devraient échoir à la copropriété mais il faudra es faire voter en AG sauf si cela génère des dégâts chez vous
si le terrain est juste gorgé d'eau, quand il pleut beaucoup c'est le cas des autres terrains également en général
La législation juridique et financière évolue en permanence...