J'ai besoin de renseignement
Utilisateur anonyme
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14 sept. 2014 à 11:03
kasom Messages postés 32307 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 27 mars 2025 - 17 sept. 2014 à 23:52
kasom Messages postés 32307 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 27 mars 2025 - 17 sept. 2014 à 23:52
Bonjour à tout le monde, voila ma question/
Je suis un petit propriétaire d'un appartement en red-jardin et mon souci est le suivant.
J'ai la jouissance exclusive et privative du jardinet qui va avec l'appartement mais quand il pleut beaucoup, le jardinet est gorger d'eau, qui doit faire le nécessaire pour rémerdier au problème
(travaux de drainage ou autre, ça je ne sais pas)et aussi la question que je me pose evidament qui doit payer??????
Et aussi une autre question: a qui appartient le terrain???
Je suis un petit propriétaire d'un appartement en red-jardin et mon souci est le suivant.
J'ai la jouissance exclusive et privative du jardinet qui va avec l'appartement mais quand il pleut beaucoup, le jardinet est gorger d'eau, qui doit faire le nécessaire pour rémerdier au problème
(travaux de drainage ou autre, ça je ne sais pas)et aussi la question que je me pose evidament qui doit payer??????
Et aussi une autre question: a qui appartient le terrain???
A voir également:
- J'ai besoin de renseignement
- Huissier qui demande de renseignement à l'employeur - Forum Justice
- Demande de renseignement impôts 754 sd - Forum Impôts
- Suis-je dans l'obligation de répondre à un huissier ? - Forum Justice
- Procédure demande de renseignements model 754-SD - Forum contrôles fiscaux
- Veuillez ne pas renseigner de caractères spéciaux ✓ - Forum déclaration de revenus
1 réponse
kasom
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Modifié par kasom le 17/09/2014 à 23:52
Modifié par kasom le 17/09/2014 à 23:52
bonjour
Vous avez la jouissance du terrain, il ne vous appartient pas . Il appartient à la copropriété
Pour le drainage les travaux devraient échoir à la copropriété mais il faudra es faire voter en AG sauf si cela génère des dégâts chez vous
si le terrain est juste gorgé d'eau, quand il pleut beaucoup c'est le cas des autres terrains également en général
Vous avez la jouissance du terrain, il ne vous appartient pas . Il appartient à la copropriété
Pour le drainage les travaux devraient échoir à la copropriété mais il faudra es faire voter en AG sauf si cela génère des dégâts chez vous
si le terrain est juste gorgé d'eau, quand il pleut beaucoup c'est le cas des autres terrains également en général
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